CONGRES DE VIENNE ET LES TRAITES DE 18151864 |
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Sida 1445
... Confédération germanique par les plénipotentiaires des autres Cours participantes , et ces pouvoirs leur étant parvenus en date d'hier , les soussignés déclarent , au nom et par ordre de leur auguste maître , son accession pure et ...
... Confédération germanique par les plénipotentiaires des autres Cours participantes , et ces pouvoirs leur étant parvenus en date d'hier , les soussignés déclarent , au nom et par ordre de leur auguste maître , son accession pure et ...
Sida 1446
... Confédération ayant déjà quitté Vienne , le seul parti qui reste à prendre est de renvoyer cet objet à la diète fédérale de Francfort , à moins que MM . les plénipotentiaires de S. M. le roi de Wurtemberg ne soient mis en état de ...
... Confédération ayant déjà quitté Vienne , le seul parti qui reste à prendre est de renvoyer cet objet à la diète fédérale de Francfort , à moins que MM . les plénipotentiaires de S. M. le roi de Wurtemberg ne soient mis en état de ...
Sida 1447
... fédéral dans les archives de la chancellerie secrète de Cour et d'État de S. M. Impériale et Royale . Protestation de tous les membres de la maison princière et comtale de Solms contre la disposition de l'acte de la Confédération ...
... fédéral dans les archives de la chancellerie secrète de Cour et d'État de S. M. Impériale et Royale . Protestation de tous les membres de la maison princière et comtale de Solms contre la disposition de l'acte de la Confédération ...
Sida 1448
... Confédération germanique en date de Vienne , le 13 juin 1815 . Les soussignés , membres de l'empire , lésés dans leurs droits , se trouvent cruellement trompés dans leur juste espérance de se voir réta- blis par l'acte de la Confédération ...
... Confédération germanique en date de Vienne , le 13 juin 1815 . Les soussignés , membres de l'empire , lésés dans leurs droits , se trouvent cruellement trompés dans leur juste espérance de se voir réta- blis par l'acte de la Confédération ...
Sida 1497
... Confédération suisse jugerait conve- nable d'y placer ; 2 ° la proposition d'accorder exemption de droit de transit pour les marchandises qui , venant des États de S. M. Sarde et du port franc de Gênes , traverseraient les cantons de ...
... Confédération suisse jugerait conve- nable d'y placer ; 2 ° la proposition d'accorder exemption de droit de transit pour les marchandises qui , venant des États de S. M. Sarde et du port franc de Gênes , traverseraient les cantons de ...
Vanliga ord och fraser
acte alliées Annexe armées arrangements arrêté articles aura ayant Bavière canton cédés cession charge commissaires Commission commun comte Confédération Conférence conformément Congrès de Vienne conseil considération Convention Cours d'après d'autres d'Autriche déclaration demande dernier diète dispositions doit donner duché échangées effet également établi États fixer force forme frontières garantie général gouvernement grand-duc Grande-Bretagne guerre Impériale intérêts jour jugé juin jusqu'à l'acte l'armée l'article l'état l'Europe l'ordre libre lieu ligne Luxembourg maison Majesté manière mars ment mesures Metternich militaire millions ministres mois moyens nécessaire nommé note novembre objets ordres paix particulier payement pays Pays-Bas places plénipotentiaires porter possession pourra pouvoir premier présent prince protocole provinces Prusse prussienne Puissances Puissances alliées quatre question rapports réclamations régler relativement réserve respectifs reste réunis Royale royaume Russie S. M. l'empereur Saxe séance sera seront seul Signé somme soussigné souverains stipulations suite suivants sujets territoire tion titre Traité troupes trouve Vienne
Populära avsnitt
Sida 1599 - Le présent traité, avec les conventions qui y sont jointes, sera ratifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plus' tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le vingt novembre, l'an de grâce mil huit cent quinze.
Sida 1517 - Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris le 30 mai de l'an de grâce 1814.
Sida 1842 - Le présent article additionnel aura la même force et valeur que s'il était inséré mot à mot au traité de ce jour. Il sera ratifié en un seul acte et les ratifications en seront échangées en même temps.
Sida 1744 - Aix-la-Chapelle dans le délai de quinze jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Aix-la-Chapelle, le 9 octobre de l'an de grâce 1818.
Sida 1597 - La neutralité de la Suisse sera étendue au territoire qui se trouve au nord d'une ligne à tirer depuis Ugine, y compris cette ville, au midi du lac d'Annecy, parFaverge, jusqu'à Lecheraine, et de là au lac du Bourget jusqu'au Rhône, de la même manière qu'elle a été étendue aux provinces de Chablais et de Faucigny par l'article 92 de l'acte final du congrès de Vienne.
Sida 1842 - Zurich dans l'espace de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Zurich, le dixième jour du mois de novembre de l'an de grâce mil huit cent cinquante-neuf.
Sida 1546 - ... leur conduite, soit dans l'administration de leurs États respectifs, soit dans leurs relations politiques avec tout autre gouvernement, que les préceptes de cette religion sainte, préceptes de justice, de charité et de paix, qui, loin d'être uniquement applicables à la vie privée, doivent, au contraire influer directement sur les résolutions des princes et guider toutes leurs démarches comme étant le seul moyen de consolider les institutions humaines, et de remédier à leurs imperfections.
Sida 1636 - ... de renouveler , à des époques déterminées , soit sous les auspices immédiats des souverains , soit par leurs ministres respectifs , des réunions consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen des mesures qui , dans chacune de ces époques, seront jugées les plus salutaires pour le repos et la prospérité des peuples , et pour le maintien de la paix de l'Europe.
Sida 1786 - Traité de ce jour. Ils seront ratifiés, et les ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs les ont signés et y ont apposé le cachet de leurs armes.
Sida 1546 - États dont les gouvernements ont placé leur confiance et leur espoir en elle seule, ayant acquis la conviction intime qu'il est nécessaire d'asseoir la marche à adopter par les puissances dans leurs rapports mutuels sur les vérités sublimes que nous enseigne l'éternelle religion du Dieu Sauveur...