CONGRES DE VIENNE ET LES TRAITES DE 18151864 |
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Sida 1445
... ministres plénipotentiaires de S. M. le roi de Wurtemberg , en date du 10 de ce mois , relative à l'ac- cession de Sa Majesté à la Confédération germanique , est 92 12 JUIN 1815 . 1445 tation ci-joint sous le no 1, qui ...
... ministres plénipotentiaires de S. M. le roi de Wurtemberg , en date du 10 de ce mois , relative à l'ac- cession de Sa Majesté à la Confédération germanique , est 92 12 JUIN 1815 . 1445 tation ci-joint sous le no 1, qui ...
Sida 1453
... ministres des huit Puissances signataires du Traité de Paris du 30 mai et de l'acte du 9 juin 1815 de la protestation du car- dinal Consalvi . Vienne , 14 juin 1815 . Le soussigné , cardinal secrétaire d'État et ministre ...
... ministres des huit Puissances signataires du Traité de Paris du 30 mai et de l'acte du 9 juin 1815 de la protestation du car- dinal Consalvi . Vienne , 14 juin 1815 . Le soussigné , cardinal secrétaire d'État et ministre ...
Sida 1455
... droits . Ce point a été le contenu des notes pontificales , adressées aux Cours de Paris , de Londres et de Vienne , aux ministres des Puissances alliées et au Con- grès en général . Sa Sainteté y a toujours supposé 14 JUIN 1815 . 1455.
... droits . Ce point a été le contenu des notes pontificales , adressées aux Cours de Paris , de Londres et de Vienne , aux ministres des Puissances alliées et au Con- grès en général . Sa Sainteté y a toujours supposé 14 JUIN 1815 . 1455.
Sida 1466
... ministres français , on insisterait sur l'accomplissement préalable de tous les articles de la paix de Paris , Huitième séance , du 19 juillet 1815 . Vu le mauvais esprit des habitants de Condé , qui veulent se rendre à Louis XVIII ...
... ministres français , on insisterait sur l'accomplissement préalable de tous les articles de la paix de Paris , Huitième séance , du 19 juillet 1815 . Vu le mauvais esprit des habitants de Condé , qui veulent se rendre à Louis XVIII ...
Sida 1467
... ministres ont pris en mûre considération les ouvertures que le ministère du roi leur a fait parvenir par S. Ex . M. le baron Louis , dans le but de régulariser la marche de l'administration dans les pays . occupés par les armées alliées ...
... ministres ont pris en mûre considération les ouvertures que le ministère du roi leur a fait parvenir par S. Ex . M. le baron Louis , dans le but de régulariser la marche de l'administration dans les pays . occupés par les armées alliées ...
Vanliga ord och fraser
20 novembre Annexe armées arrangements autrichien bailliage baron Bavière canton de Genève Capo d'Istria Castlereagh cédés cession commissaires Commission commun comte Confédération Conférence conformément Congrès de Vienne d'après déclaration diète dispositions districts duc de Wellington duché duché de Bouillon duché de Varsovie États forteresse Francfort frontières garantie général gouvernement grand-duc de Hesse grand-duc de Luxembourg Grande-Bretagne guerre Hardenberg Humboldt Impériale et Royale l'acte du Congrès l'Allemagne l'armée l'article l'état l'Europe l'ordre lesdits liquidation médiatisés ment militaire millions ministres négociations paix payement pays Pays-Bas plénipotentiaire de S. M. possession présent Traité présente Convention prince de Hardenberg prince de Metternich principes protocole Prusse prussienne Puissances alliées Rasoumoffsky ratifications recès réclamations régler relativement rentes reste réunis Rhin Royale Apostolique royaume royaume-uni Russie S. A. R. le grand-duc S. M. Britannique S. M. Impériale S. M. l'empereur d'Autriche S. M. Très-Chrétienne Sardaigne Saxe séance seront Signé soussigné souveraineté stipulations territoire tion troupes Wessenberg
Populära avsnitt
Sida 1599 - Le présent traité, avec les conventions qui y sont jointes, sera ratifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plus' tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le vingt novembre, l'an de grâce mil huit cent quinze.
Sida 1517 - Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris le 30 mai de l'an de grâce 1814.
Sida 1842 - Le présent article additionnel aura la même force et valeur que s'il était inséré mot à mot au traité de ce jour. Il sera ratifié en un seul acte et les ratifications en seront échangées en même temps.
Sida 1744 - Aix-la-Chapelle dans le délai de quinze jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Aix-la-Chapelle, le 9 octobre de l'an de grâce 1818.
Sida 1597 - La neutralité de la Suisse sera étendue au territoire qui se trouve au nord d'une ligne à tirer depuis Ugine, y compris cette ville, au midi du lac d'Annecy, parFaverge, jusqu'à Lecheraine, et de là au lac du Bourget jusqu'au Rhône, de la même manière qu'elle a été étendue aux provinces de Chablais et de Faucigny par l'article 92 de l'acte final du congrès de Vienne.
Sida 1842 - Zurich dans l'espace de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Zurich, le dixième jour du mois de novembre de l'an de grâce mil huit cent cinquante-neuf.
Sida 1546 - ... leur conduite, soit dans l'administration de leurs États respectifs, soit dans leurs relations politiques avec tout autre gouvernement, que les préceptes de cette religion sainte, préceptes de justice, de charité et de paix, qui, loin d'être uniquement applicables à la vie privée, doivent, au contraire influer directement sur les résolutions des princes et guider toutes leurs démarches comme étant le seul moyen de consolider les institutions humaines, et de remédier à leurs imperfections.
Sida 1636 - ... de renouveler , à des époques déterminées , soit sous les auspices immédiats des souverains , soit par leurs ministres respectifs , des réunions consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen des mesures qui , dans chacune de ces époques, seront jugées les plus salutaires pour le repos et la prospérité des peuples , et pour le maintien de la paix de l'Europe.
Sida 1786 - Traité de ce jour. Ils seront ratifiés, et les ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs les ont signés et y ont apposé le cachet de leurs armes.
Sida 1546 - États dont les gouvernements ont placé leur confiance et leur espoir en elle seule, ayant acquis la conviction intime qu'il est nécessaire d'asseoir la marche à adopter par les puissances dans leurs rapports mutuels sur les vérités sublimes que nous enseigne l'éternelle religion du Dieu Sauveur...