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Convention de neutralité maritime armée, con: 1800 clue entre leurs Majestés l'Empereur de toutes 16 Dec. les Rusies et le Roi de Danemarc à St. Pe

tersbourg le t Déc. 1800.
(A St. Petersbourg de l'imprim. Imp. 1800. Fol.

" François et Russe.) .

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Au Nom de la Très - Sainte et indivisible Trinité..

La liberté de la pavigation et la sûreté du commerce des puissances neutres ayant été compromises et lee

'prin Quoique cette convention convienne mut-murandis avec le précedente j'ai cru ne pas devoir l'ometere ici,

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principes du droit des nations méconnus dans la présente

guerre maritime, Sa Majesté l'Empereur de toutes les .. Ruffies et Sa Majefté le Roi de Danemarc et de Norvège si : guidés par leur amour pour la justice et par une égale

follicitude pour tout ce qui peut concourir à la prospés
rité publique dans leurs états, ont jugé convenable de :
donner une nouvelle sanction aux principes de Neutralité, .
qui indestructibles dans leur essence, ne follicitent que
le concours des Gouvernemens intéressés à leur maintien
pour les faire respecter Dans cette vue Sa Majesté im.
périale a manifefté par la déclaration du 15 Août aux
Cours du Nord qu'un même interêt engage à des mé..
fures uniformes dans de pareilles circonstances, combien
il lui tenait à coeur de rétablir dans fon inviolabilité
le droit commun à tous les peuples de naviguer et com."
mercer librement et indépendamment des intérêts mo..
mentanés, des parties belligérantes. Sa Majefté Danoise

partageoit les voeux et les sentimens de son auguste i allié et une heureuse analogie d'interêts en cimentant

leur confiance réciproque, à déterminé la resolution de
rétablir le système de la Neutralité armée, qui avoit été s
suivie avec tant de succès pendant, la dernière guerre
d'Amérique, en renouvellant fes maximes bienfaisantes
dans une nouvelle Convention adaptée aux circonftan.
ces actuelles.

Pour cet effet Sa Majefté l'Empereur de toutes les
:., Roffies et Sa Majesté le Roi de Danemarc et de Norvège **

ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Maj. Impériale le Sieur Comte Théodore de Roftoplio, Son Conseiller privé actuel, membre de Son Conseil, Principal

Ministre du Collége des affaires étrangères, Directeur .- Général des postes de l'Empire, Grand - Chancelier et

Grand Croix de l'Ordre Souverain de St. Jean de Jéru.
salem, Chevalier des Ordres de St. André, de St. Alexan.
dre Nevsky et de St. Anne de la première Clafle, de
ceux de St. Lazare, de l'Annonciade, de St Maurice
et Lazare, de St. Ferdinand et de St. Hubert; et Sa Ma.
jefté Danoife le Sieur Niels de Rosenkrantz, Sun Envoyé ?
extraordinaire et Ministre plénipgtentiaire auprès de San
Majesté l'Empereur de toutes les Ruffies, Son Chambel.
lan et aide de Camp Général; lesquels après l'échange
de leurs pleinpouvoirs respectifs" font convenus des
Articles suivans :

" ..

. A

u

eitheazare, de szare de l'Ande la premiere St. Alex

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Que tout vaisseau peut naviguer librement de port en port et sur les cộtes des' nations en guerre.

2) Que les effets appartenans aux sujets des dites puifho fances en guerre soient libres sur les vaisseaux neutres,

à l'exception des marchandises de contrebande. 3) Que pour déterminer ce qui caractérise un port

bloqué, on n'accorde cette dénomination qu'à celui ; où il y a par la disposition de la puissance qui l'attair qué avec des vaisseaux arrêtés et suffifamment proches,

i un danger évident d'entrer, et que toat bâtiment nain viguant vers un port bloqué ne pourra être regardé

::d'avoir contrevenu à la présente convention, que lors. , qu'après avoir été averti par le Commandant du blocus ;" de l'état du port, il tachera d'y pénetrer en employant

la force ou la ruse, 4) Que les vaisseaux neutres ne peuvent être arrêtés que

Sur de justes causes et faits évidents, qu'ils soient jugés fans retard, que ta procédure Toit toujours unii,

forme, prompte et légale, et que chaque fois, outre lle dedommagement qu'on accorde à ceux qui ont fait des pertes sans avoir été en contrevention, il fóit rendu une fatisfaction complette pour l'insulte

faite au pavillon de leurs Majestés. 5) Que la déclaration de l'Officier Commandant le vail

seau ou les vaisseaux de la Marine Impériale, ou Royale qui accompagneront le convoi d'un ou de plu. fieurs bâtimens marchands, que fon convoi n'a à bord aucune marchandise de contrebande, doit fuffire pour qu'il n'y ait lieu à aucune visite sur fon bord ni à celui des bâtimens de son convoi.

Pour assurer d'autant mieux à ces principes le re: .." spect dû à des ftipulations dictées par le defir definté!

reflé de maintenir les droits imprescriptibles des nations Deutres et donner une nouvelle preuve de leur loyauté, et de leur amour pour la justice, le's hautes parties concractantes prennent ici l'engagement le plus formel

de renouveller les défenses les plus févères à leurs "Capitaines, soit de haut bord, foit de la marine maro

chande de charger, tenir ou réceler à leurs bords aucun des objets, qui, aux termes de la présente Convention, pourroient être réputés de contrebar.de, et de tenir re spectivement la main à l'exécution des ordres qu'elles

féront

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