16 Déc. Convention d'abolition des droits de retrait 1791 25 Juil. 1792 1791. T. II. p. 169 Acte féparé et fecrèt ajouté à la Convention 1792. 7 Fevr. Traité d'alliance entre S. M. l'Emp. 1797 Août. 1798 1797. T. II. p. 171 Traité de paix et d'amitié entre les Etats- 1798. T. II. p. 178 2 Oct. Traité entre les Etats-Unis d'Amérique et T. II. p. 186 22 Juin. Traité de partage du Royaume de Myfore ou T. II. p. 192 8 Juil. Traité d'amité et d'alliance entre la Comp. II Juil. Traité d'amitié et de commerce entre le Roi de T. II. p. 226 12 Juil. Convention entre l'Empereur de Ruffie comme Grand Maître de l'Ordre de P'Electeur Bavaro - Palatin. Malte et T. II. p. 574 · 10. Traité d'alliance entre l'Emp. de Ruffie_et l'Electeur Bavaro - Palatin. T. II. p. 252 1800. 1800 · T. II. p. 487-516 16 Mars. Traité de fubfide entre S. M. Britannique et l'Electeur Bavaro - Palatin avec les Articles féparés et fecrèts, T. II. p. 256 21 Mars, Convention entre l'Empereur de Ruffie et la Porte rélative aux fept iles (par extrait de Recueil T. VII. p. 511) en entier. T. II. p. 276 20 Avril, Traité de fubfide entre S. M. Britannique et le Duc de Wirtemberg. T. II. p. 269 Avril- Actes entre la Gr. Brétagne et le Danemarc Août, relatifs à la vifitation des navires convoyés. T. II. p. 347 15 Juil, Convention fupplémentaire au traité de fubfide du 16 Mars entre la Gr. Bretagne et l'Elect. Bavaro Pal. avec les articles féparés et fecrèts. T. II. p. 264 15 Août. Déclaration de l'Emp. de Ruffie aux cours du Nord pour les inviter à une affociation maritime. 20 Août. Convention entre l'Emp. de Ruffie et l'Elect. de Saxe concernant la fucceffion des fajets. 29 Août, Publication du fequeftre des biens Anglais en T. H. p.368 T.II. p. 282 Ruffie. T. II. p. 371 Sept. Actes entre l'Espagne et la Suède rélatifs à l'affaire de Barcelone. T. II. p.374 Nov. Nov. Actes entre la Pruffe et la Suède rélatifs à Actes entre la Pruffe et la Gr. Bretagne réla T. II. p.380 T. II. p. 382 Embar 1800 18 Nov. Embargo décerné en Ruffie contre les vaif- T. II. p. 373 16 Déc. Convention maritime entre la Ruffie et la Suède. T. II. p. 389 16 Déc. Convention maritime entre la Ruffie et le 18 Déc. 31 Déc. et fuiv, 1801 Danemarc. T. II. p. 399 Convention maritime entre la Ruffie et la Pruffe. Actes entre la Gr. Bretagne et le Danemarc 1801. T.II. p. 406 T. II. p. 416 embargo et la T. II. p. 419 14 Janv. Proclamation de l'Angl. portant contre la Ruffie, le Danemarc Suède. 28 Janv. Proclamation de l'Emp. de Ruffie fur la prife Janv. Fevr. Janv. Juil. 18 Fevr. de poffeffion de la Georgie. T. II. p. 285 Actes entre la Gr. Brét. et la Ruffie rélatifs à latifs à l'exemtion de faifie pour les ba- Armistice entre la Rép. Françoife et le Roi T. II. p. 335 27 Fevr. Acceffion du Danemarc à la convention maritime entre la Ruffie et la Suède (en Allemand). Fevr. 4 Mars et fuiv. 4 Mars et fuiv. T. II. p.414 Actes de la ratification du traité de paix de Notes échangées entre l'Angleterre et le Da- nemarc vègue. Nor T. II. p. 442 Traité 1801 Traité d'amitié, de commerce et de naviga13 Mars. tion entre la Suède et la Ruffie. T. II. p. 307 18 Mars. Capitulation du Fort d'Aboukir qui fe rend aux Anglais. T. II. p. 500 20 Mars Capitulation de l'isle de S. Barthelemy aux Anglais. 21 Mars. Traité figné entre l'Espagne et la République Françoife à Madrid (en Espagnol et François). 25 Mars, Ordonnance de l'Autriche concernant l'entrée des étrangers dans les états. T. II. p. 468 T. II. p. 328 T. II. p. 332 T.II. p. 337 rémife aux T. II. p. 470 embargo 28 Mars. Traité de paix entre la Rép. Françoife et le Roi des deux Siciles. 28 Mars. Capitulation de St. Thomas Anglais. 29 Mars. Ordonnance du Danemarc portant fur les vaiffeaux Anglois. 31 Mars. Capitulation de St. Croix rémife aux Anglais extrait. T.II. p. 473 9 Avril. Armistice entre la Gr, Brétagne et le Da nemarc. TUI. p. 454 18 Avril, Sommation de l'Amiral Parker au Commandant de Cronftadt et réponse du Roi du 23 Avril. T. II. p. 457 Avril. Déclaration de la Ruffie à l'Amiral Parker et réponse du 22 Avril. T. II. p. 459 7 May. Convention entre l'Angl. et le Dan. touchant le retabliffement de la liberté de commerce fur l'Elbe. T. II. p. 461 18 May. Ukafe portant levée de l'Embargo decerné contre.lés Anglais. T. II. p. 464 Ordonnance de la Suède portant rétabliffement = 19 May. commerce avec l'Angleterre. T. II. p. 465 20 May. Déclaration de Veldmarchal Prince de Heffe en évacuant le territoire de Hambourg. T.II. p. 463 6 Juin. Traité de paix entre l'Espagne et le Portugal à Badajoz. T.II. p. 340 Convention 17 Juin. 1 27 Juin. maritime entre la Gr. Brétagne et la Ruffie avec les Articles féparés. T. II. p. 482 Capitulation pour l'évacuation de l'Egypte par les Troupes Françaifes fous le comand. du Gén. Belliard, avec une note additionelle et explicative. 1801 15 Juil. 31 Juil. Concordat entre le Gouvernement Français et T. II. p. 519 le Pape. T. II. p. 517 24 Août, Traité de paix particulière entre la Rép. Françoise et l'Electeur Palatin de Bavière. T. II. p. 531 29 Août. Extrait de la Convention entre la République Françoife et la Rép. Batave. T. II. p. 535 30 Août, Capitulation du Gén. Menou pour l'Armée d'Alexandrie en Egypte. T. II. p. 509 29 Sept. Traité de paix entre la Rép, Françoife et le Royaume de Portugal. 108. Articles préliminaires de paix entre Françoife et S. M. Britannique. T. II. p. 539 la Rép. 80, Traité de paix entre la Rép. Françoife et S. M. l'Empereur de toutes les Ruffies. 90. Articles préliminaires de paix entre Françoife et la Porte Othomane. 200. Articles additionels de la Convention du entre la Gr. Bretagne et la Ruffie. T. II. p. 551 la Rép. T. II. p. 556 17 Join T.II. p. 484 17 Déc. Traité de paix entre la Rép. Françoife régence d'Algèr et la T. II. p. 558 23 Fevr. Traité de paix entre la République Françoife et la régence de Tunis. T. II. p. 561 27 Mars. Traité définitif de paix entre la Gr. Brétagne d'une part et la Rép. Françaife, l'Espagne. et la Republique Batave de l'autre figné à Amiens, T. II. p. 563 |