16 Déc. Convention d'abolition des droits de retrait
entre S. M. Pruffienne et S. M. Danoise
(conf. T. IV. p. 577). ~

1791

25 Juil.

1792

1791.

T. II. p. 169

Acte féparé et fecrèt ajouté à la Convention
préliminaire entre l'Autriche et la Pruffe
(conf. T. V. p. 5).

1792.

7 Fevr. Traité d'alliance entre S. M. l'Emp.
Hongrie et de Bohême et S. M. le
Pruffe avec les articles féparés.

1797

Août.

1798

1797.

T. II. p. 171

Traité de paix et d'amitié entre les Etats-
Unis d'Amérique et le Royaume de Tunis
(en Anglais)..

1798.

T. II. p. 178

2 Oct. Traité entre les Etats-Unis d'Amérique et
les Jrocquois (en Anglais).

T. II. p. 186

22 Juin. Traité de partage du Royaume de Myfore ou
traité d'alliance entre la Comp. Angloife
des Indes Orientales le Nizam, le Paishwah
(en Anglois et en François).

T. II. p. 192

8 Juil. Traité d'amité et d'alliance entre la Comp.
Angloife des Inde's Orientales et Maha
Rajah Myfore inftallé comme Rajah de
Myfore (en Anglois et François). T. II. p. 212

II Juil. Traité d'amitié et de commerce entre le Roi de
Pruffe et les Etats-Unis d'Amérique (en
Anglois et en François).

T. II. p. 226

12 Juil. Convention entre l'Empereur de Ruffie comme

Grand Maître de l'Ordre de

P'Electeur Bavaro - Palatin.

Malte et

T. II. p. 574 ·

10. Traité d'alliance entre l'Emp. de Ruffie_et

l'Electeur Bavaro - Palatin.

T. II. p. 252

1800.

1800
Jan. Actes entre la France et la Gr. Bretagne ré-
Juin.
latifs à l'évacuation de l'Egypte favoir
Ordre fecrèt de l'Amirauté Angl. du 15 Déc.
1799 à Mylord Keith; lettre de M. Keith
au Général Kleber du 8 Janv. 1800; lettre
de S. Sidney Smith à Pouffielgue du 8 Mars;
Proclamation du Gén. Kleber du 17 Mars;
Ordre fecret de l'Amirauté Angl. à M. Keith
du 28 Mars; lettre de Pouffie!gue à M. Keith
du 20 Avril; Réponse de L. Keith du
23 Avril; lettre du Général Menou à Sidney
Smith du 20 Juin; Réponse de Sidney Smith
du 22 Juin 1800.

· T. II. p. 487-516

16 Mars. Traité de fubfide entre S. M. Britannique et l'Electeur Bavaro - Palatin avec les Articles féparés et fecrèts, T. II. p. 256 21 Mars, Convention entre l'Empereur de Ruffie et la Porte rélative aux fept iles (par extrait de Recueil T. VII. p. 511) en entier. T. II. p. 276 20 Avril, Traité de fubfide entre S. M. Britannique et le Duc de Wirtemberg.

T. II. p. 269 Avril- Actes entre la Gr. Brétagne et le Danemarc Août, relatifs à la vifitation des navires convoyés.

T. II. p. 347

15 Juil, Convention fupplémentaire au traité de fubfide du 16 Mars entre la Gr. Bretagne et l'Elect. Bavaro Pal. avec les articles féparés et fecrèts.

T. II. p. 264 15 Août. Déclaration de l'Emp. de Ruffie aux cours du Nord pour les inviter à une affociation maritime.

20 Août. Convention entre l'Emp. de Ruffie et l'Elect. de Saxe concernant la fucceffion des fajets.

29 Août, Publication du fequeftre des biens Anglais en

T. H. p.368

T.II. p. 282

Ruffie.

T. II. p. 371

Sept.

Actes entre l'Espagne et la Suède

rélatifs à

l'affaire de Barcelone.

T. II. p.374

Nov.

Nov.

Actes entre la Pruffe et la Suède rélatifs à
l'affaire de Barcelone.

Actes entre la Pruffe et la Gr. Bretagne
tifs à l'occupation de Cuxhaven,
PP 3

réla

T. II. p.380

T. II. p. 382 Embar

1800

18 Nov.

Embargo décerné en Ruffie contre les vaif-
feaux Anglais.

T. II. p. 373 16 Déc. Convention maritime entre la Ruffie et la

Suède.

T. II. p. 389

16 Déc. Convention maritime entre la Ruffie et le

18 Déc.

31 Déc.

et fuiv,

1801

Danemarc.

T. II. p. 399

Convention maritime entre la Ruffie et la

Pruffe.

Actes entre la Gr. Bretagne et le Danemarc
rélatifs à la convention maritime.

1801.

T.II. p. 406

T. II. p. 416

embargo et la T. II. p. 419

14 Janv. Proclamation de l'Angl. portant

contre la Ruffie, le Danemarc

Suède.

28 Janv. Proclamation de l'Emp. de Ruffie fur la prife

Janv.

Fevr.

Janv.

Juil.

18 Fevr.

de poffeffion de la Georgie.

T. II. p. 285

Actes entre la Gr. Brét. et la Ruffie rélatifs à
Paffociation maritime des P. du Nord. T. II. p. 423
A&tes entre la Gr. Brétagne et la France ré.

latifs à l'exemtion de faifie pour les ba-
teaux pêcheurs.

Armistice entre la Rép. Françoife et le Roi
des deux Siciles.

T. II. p. 335

27 Fevr. Acceffion du Danemarc à la convention maritime entre la Ruffie et la Suède (en Allemand).

Fevr.
Mars.

4 Mars

et fuiv.

4 Mars et fuiv.

T. II. p.414

Actes de la ratification du traité de paix de
Luneville entre l'Empereur et l'Empire
d'une part et la Rép. Françoife de l'autre;
favoir Décrèt Imp. du 21 Fevr.; fuffrage
de l'Empire du 7 Mars; ratification du
fuffrage par l'Empereur, du 9 Mars; rati-
fication de la paix par l'Emp. et l'Empire
du 9 Mars; ratification du gouvernement
Français du II Mars; confirmation du
corps législatif du 19 Mars.
T. II. p. 296
Notes échangées entre les Cours de Suède
et d'Angleterre fur la conyention mari-
time.

Notes échangées entre l'Angleterre et le Da-
fur les violences en

nemarc

vègue.

Nor

T. II. p. 442 Traité

1801 Traité d'amitié, de commerce et de naviga13 Mars. tion entre la Suède et la Ruffie. T. II. p. 307 18 Mars. Capitulation du Fort d'Aboukir qui fe rend

aux Anglais.

T. II. p. 500

20 Mars Capitulation de l'isle de S. Barthelemy aux

Anglais.

21 Mars. Traité figné entre l'Espagne et la République Françoife à Madrid (en Espagnol et François).

25 Mars, Ordonnance de l'Autriche concernant l'entrée des étrangers dans les états.

T. II. p. 468

T. II. p. 328

T. II. p. 332

T.II. p. 337

rémife

aux

T. II. p. 470

embargo
T. II. p. 452

28 Mars. Traité de paix entre la Rép. Françoife et le

Roi des deux Siciles.

28 Mars. Capitulation de St. Thomas

Anglais.

29 Mars. Ordonnance du Danemarc portant fur les vaiffeaux Anglois.

31 Mars. Capitulation de St. Croix rémife aux

Anglais extrait.

T.II. p. 473

9 Avril. Armistice entre la Gr, Brétagne et le Da

nemarc.

TUI. p. 454

18 Avril, Sommation de l'Amiral Parker au Commandant de Cronftadt et réponse du Roi du 23 Avril.

T. II. p. 457

Avril. Déclaration de la Ruffie à l'Amiral Parker et

réponse du 22 Avril.

T. II. p. 459

7 May. Convention entre l'Angl. et le Dan. touchant le retabliffement de la liberté de commerce fur l'Elbe.

T. II. p. 461 18 May. Ukafe portant levée de l'Embargo decerné contre.lés Anglais. T. II. p. 464 Ordonnance de la Suède portant rétabliffement

= 19 May.

commerce avec l'Angleterre. T. II. p. 465 20 May. Déclaration de Veldmarchal Prince de Heffe en évacuant le territoire de Hambourg. T.II. p. 463 6 Juin. Traité de paix entre l'Espagne et le Portugal à Badajoz. T.II. p. 340 Convention

17 Juin.

1

27 Juin.

maritime entre la Gr. Brétagne et la Ruffie avec les Articles féparés. T. II. p. 482 Capitulation pour l'évacuation de l'Egypte par les Troupes Françaifes fous le comand. du Gén. Belliard, avec une note additionelle et explicative.

1801 15 Juil.

31 Juil.

Concordat entre le Gouvernement Français et

T. II. p. 519

le Pape.
Actes de ratification modifiée de la Conven-
tion du 30 Septembre 1800 entre la France
et les Etats-Unis d'Amérique,

T. II. p. 517

24 Août, Traité de paix particulière entre la Rép. Françoise et l'Electeur Palatin de Bavière. T. II. p. 531 29 Août. Extrait de la Convention entre la République Françoife et la Rép. Batave.

T. II. p. 535

30 Août, Capitulation du Gén. Menou pour l'Armée

d'Alexandrie en Egypte.

T. II. p. 509

29 Sept. Traité de paix entre la Rép, Françoife et le Royaume de Portugal.

108. Articles préliminaires de paix entre Françoife et S. M. Britannique.

T. II. p. 539

la

Rép.
T. II. p. 543

80, Traité de paix entre la Rép. Françoife et S. M. l'Empereur de toutes les Ruffies.

90. Articles préliminaires de paix entre Françoife et la Porte Othomane. 200. Articles additionels de la Convention du entre la Gr. Bretagne et la Ruffie.

T. II. p. 551 la Rép. T. II. p. 556 17 Join T.II. p. 484

17 Déc. Traité de paix entre la Rép. Françoife régence d'Algèr

et la

T. II. p. 558

23 Fevr. Traité de paix entre la République Françoife et la régence de Tunis.

T. II. p. 561

27 Mars. Traité définitif de paix entre la Gr. Brétagne d'une part et la Rép. Françaife, l'Espagne. et la Republique Batave de l'autre figné à Amiens,

T. II. p. 563