1739

. 1739. .. 5 Mars. Traité d'accomodement entre S.M., le Roi de

Danemarc comme D. de Holstein et S. M.

Britannique comme Electeur de Br. Lune i ibourg touchant le baillage de Steinhorst

(en Allemand)...iiii. T. I, p. 257 1740

i 1740.."
• Extrait du renouvellement d'alliance entre la .'

France et la République des Grifons (en

Italien). 1741

1741.
G 24 Juin. Traité de sublide entre S. M. Britannique et :

la Reine de Hongrie et de Bobème (en
Allemand). .

T.1. p. 262

1745.

1742

11742. 27 May. Concession faite par le Rajah de Tanjore aux

Français (en Angl.). , 1744

1744.
i Avril. Convention entre les Rois de France et de la

Gr. Brétagae pour l'exécution des articles
'du traité d'Utrecht relatifs au cas de
rupture.

T. I. p. 265
1745
--- 18 May. Ade séparé et secrêt entre la Reine de Hon..

grie et de Bohème et le Roi de Pologne,
Electeur de Saxe relatif au partage éven-
tuel de la Silesie.

T. I. p. 27 31 Déc. Arrêt du Conseil d'Etat du Roi de France

portant revocation du traité de commerce,
conclu 1739 avec les Provinces - Unies des
Pays-Bas.

T. I. p. 267 1746

1746. i
22 May. Traité d'alliance défensive entre les Cours de

Vienne et de Petersbourg avec le I Veme
article séparé.

T. I. p.272
: . 1747.

confirmationes accooie de

1747 . .. 1747, . .
29 Avril. Confirmation de la part de S. M. Danoise des

privilèges accordés à la ville de Lubeck
pour le comtoir de Bergen en Norvège
(en Allemand). .

. . T.. p. 283 25 May. Traité de paix perpétuelle et de libre com.

merce entre S. M. l'Empereur Romain et .. la Porte Othomane (en Italien). . T. I. p. 290 in. A&te de renonvellement de l'alliance de 1738

i entre les Rois de France eţ de Suède. T.I. p.299

:

1748

10 May. Convention conclue entre S. M. Très - Chré.

tienne et le Duc de Wirtemberg. T. I. p.301 '80&. Traité de paix entre S. M. Impériale pour les

Etats héréditaires de S. M. l'Empereur et

de S. M. l'Imp. R. de Hongrie et de Bohème

... avec la régence d'Alger (en Italien). T.1. p. 308 23 Déc. Traité de paix de S. M. Impériale pour les

Etats de l'Emp. Rom. et ceux de l'Imp. R.'
de Hongrie et de Bohème avec la régence
de Tunis (en Italien)... . . T.I, p.315

de s. M. régence d' A. M. Impériode Pimenice

149

1749.
27 Jany. Traité de paix de S. M. Imp. pour les Etats

i de l'Emp. Romain et ceux de l'Imp. Reine
' de Hongrie et de Bohème avec la régence

de Tripoli (en Italien).. .. T. I. p. 320 27 Juin. Resolution des E. Généraux des Pr. Unies des

Pays-Bas de donner le titre de très - fidèle

au Roi de Portugal (en Hollandais). T. 1. p. 324 7 Août. Extrait du traité préliminaire entre S. M. le

Roi de Danemarc et S. A. R. le Prince
Adolphe Fréderic déligné fuccesseur au
thrône de Suède au sujet de l'échange fu-

tur du Holstein, sous la médiation de la
.. France (en Allemand).

: T. I, p. 48% 30 Sept. Convention entre S. M. Très - Chrétienne et . S. M. le Roi de Danemarc 'qui proroge

l'exécution du traité de 1742. T.. p.325

1250" ; 1750.
13 Janv. Traité de limites des poffeffions en Amérique
... entre les Rois d'Espagne et de Portugal

(en Espagnol et en Allemand). -: T.I. p. 329 Appendice à ce traité renfermant deux traités

de Tordefillas de 1494 et le traité de Sa-
ragosse de 1529, les premiers en Espagnol

le dernier en Portugais. ; T. I. p. 372.398 1751,

1751. 22 Fevr. Traité de paix entre la ville de Hambourg et

la régence d'Algér (en Allemand). T.Il. p. I : 19 O&t. Defense de la part du Roi d'Espagne de tout

.. commerce de la ville de Hambourg à

raison du précédent traité. T. II. p. 1. note *

1753

1752

1952. . . . . ... 1.14 Nov. Décrèt du Roi d'Espagne portant retabliffe

ment du commerce de la ville de Ham-
bourg.

.: T. II. p. 2. note.

1753. bote 11 Janv. Concordat entre les cours de Rome et de

· Madrid (en Espagnol et en Italien) avec

la Constitution Apostolique du Mois de - Juin et le bref du Pape 'du to Sept. 1953 en latin.

T.Il. p. 18 18 Juin. Extrait du traité de paix et de commerce

entre le Danemarc et l'Emp. de Maroc . (ep Allemand).

T. II. p. II 26 Aodt Altes entre le Danemarc et l'Efpagne por et suiv. tant interdiction réciproque du commerce.

T. ll. p. 14 1754

1754...
17 Aodt. Traité de limites entre l'Imperatrice Reine et

la République de Venise (en Italien). T. II. p.64 1757 7 i

1757 Fevr. Traité entre la Comp. Anglaise des Indes Or... in

et le Nabob du Bengale Serajala Dowlah

(en Apgl.) Supplent. T. II.

1

Copie de diverses conceffions faites par Se-
. Mars, .. rajah Dowlah à la Comp. Anglaise (en'
i Angl.)

1 T. II, p. 90 Juin.; Traité entre la Comp. Angl. des Indes Or, et

le Meer Jaffier Ally Khawn Nabob du Ben- gale (en Angl.) ,

T. II. p.92 15 Juil. Sunnuds du Nabob Ally Khawn pour la Com.

et 28 Déc. pagnie Anglaise (en Angl.). ; T. II, p. 94 '12 Nov. Edit du Roi de Danemarc portant retablille.

...ment du commerce avec l'Espagne. T. II, p. 17 éc. Traité de commerce entre le S. Siège et la

in Lombardie Autrichienne (en Italien). T. II. p.76 Io et Concordat entre le Saint Siege et l'Imp. Reine I7 Déc. comme Duc de Milan (eu Itálien). T. II. p. 82

1760

1760.
26 May, Ampliation ajoutée au traité de 1757 entre

les Provinces - Unies des Pays-Bas et la
. rége nce d'Algèr.

T.IÍ. P. IOL 23 Août. Articies entre la Comp. Hollandaise des Indes

Orientales et le Nabob Jaffier Ally Khawn
(en Hollandais).

., T. II. p. 103 27 Sept. Traité entre la Comp. Angl. des Indes Or, et

Meer Mahomed Coffim Ally Khawn lors. - qu'elle l'éleva à la dignité de Nabob du , Bengale (en Anglais). . ::. T. II. p.99

1762

.1762.
13 Oct. Traité conclu fous la garantie de la Comp.
LAnglaise des Indes Orientales entre le Na.

bob du Carnatic et le Rajah de Tanjour
(en Anglais).

T. II. p. 108

1765

1765.
Articles proposés entre la Rajah de Tanjour.

et les Français pour la restitution des pri

vilèges de ceux-ci (en Anglais). T. II. p. 117 Traité entre les Français et le Nabob du Carnatic (en Anglais).

. T. II. p. 170 y. Traité conclu entre les Français et le Rajah de Tanjour (en Anglais).

T. II. p. 123

1773 . ; 1773.
23 Noy: Traité entre la Comp. Hollandaise des Indes

Orientales et le Nabob du Carnatic avec les

pièces y annexées (en Anglais). . T. II. p. 125 1776

1776.
9 Fevr. Acte de Convention entre le Roi et la Ré'

publique de Pologne d'une part et Sa Maj..
l'Imp. Reine de Hongrie et de Bohème pour

fixer les limites. Par extrait Recueil T.I. ' .:. p. 479. en entier suppi. : T. II. p. 130 1777 :. 1777. 26 Déc. Traité de commerce entre l'Imp. Reine comme

Duchesse de Milan et de Mantoue, le Grand
Duc de Toscane et le Duc de Modène rela-
tive au commerce sur la grande route de“. ',
Pistoja &c. (en Italien).

T. II. p. 136 1780

. . 1780.
30&. Renouvellement de la Convention de 1775,

entre la Lombardie Autrichienne et la Ré-
publique de Venise concernant l'extradition

des criminels (en Italien). T. II, p. 155 1781 Nov. fActe par lequel les Etats - Généraux des Prov. ''

Unies des Pays-Bas se chargent de la ga-
rantie d'un emprunt de la France de 5 mil.,

lions de florins (en Hollandais). T. II. p. 162 1782

1782. ) 27 Nov, Convention entre les Rois d'Espagne et de

Sardaigne pour l'établissement d'un droit,' .: de succeffion égal entre ieurs sujets réci. proques (en Italien).

T. II. p. 165 1783 18 Sept. Ordonnance de la Suède touchant l'abolition

du droit de détraction du 6eme denier avec ,'
le Danemarc (en Allemand; conférés
TIV, p. 452).

I T. II. p. 168

1790.

· 1781.

1783.