Traité d'alliance entre S. M. le Roi de Suède 1706. T. f. p. 36 T. I. p. 40 23 Oct. Traité de commerce entre la Gr. Brétagne et la ville de Danzig (en Angl. et Français). T.I. p. 44 1707 1707. 10 Juil. Traité de commerce entre la Reine Anne de la Gr. Brétagne et Charles III. comme Roi d'Efpagne avec un article féparé. T. I. p. 64 16 Août. Traité d'alliance entre les Rois de Suède et de Pruffe, avec un art. féparé (en Latin). T. I. p. 73 24 Juin. Traité de mariage entre le Roi Jean V. de Portugal et la Princeffe Marie Anne Archiducheffe d'Autriche (en Latin). T. I. p. 422 1711. Renouvellement de l'alliance entre la Reine 1713. T. I. p. 86 T. I. p. 92 Traité de paix et de commerce entre les Prov. T. I. p. 98 8 Mars. Déclaration et engagement concernant les 1715 3 May. 1715. Garantie de la part de S. M. Britannique du 14 Déc. Traité de commerce entre le Roi de la Gr. T.I. prio 1716 6 Févr. 1716. Renouvellement d'alliance entre la Gr. Brétagne et les Prov. Unies des Pays-Bas avec un article féparé (en Latin). T. I. p. 116 26 May. Convention explicatoire du traité d'affiento pour la traite des Nègres entre les Rois de la Gr. Brétagne et d'Efpagné (en Angl. et Français). T. I. p. 130 19 Juil. Traité de paix et de commerce entre la Gr. Bretagne et la régence de Tripoli (en Anglais). 30 Août. Traité de paix et de commerce entre la Gr. Brétagne et la régence de Tunis (renvoi au traité de 1751). T. I. p. 140 T. I. p. 147 T. I. p. 148 29 O&. Traité de paix et de commerce entre la Gr. Brétagne et le Dey et la régence d'Alger (en Angl. et Français). 1717 1718 1717 Firman accordé par l'Empereur Furrukfeer à 1718. T. I. p. 134 21 Avril. Convention entre S. M. Impériale et Catholique, S. M. Très - Chrétienne et les E. Gén. des Prov. Unies pour la reftitution réciproque des deferteurs. T. I. p. 158 18 Juil. Convention entre les Rois de France et de la Gr. Bretagne pour propofer l'ultimatum des conditions de paix entre l'Empereur et l'Espagne et entre l'Empereur et le Roi des deux Siciles. T.I. p. 431 8 Fevr. Convention renouvellée et amplifiée entre S. M. Britannique et la ville de Hambourg au fujet du commerce du hareng. T.I. p. 126 1720. Ratification du Roi d'Efpagne de l'acte d'ad- 1721. 27 Mars. Traité d'alliance defenfive entre les Couronnes d'Espagne et de France. 13 Juin. Déclaration fignée par les Plénipotentiaires d'Espagne et de France que le traité du 27 Mars reftera en vigueur. 1723 T. I. p. 442 T. 1. p. 447 T. I. p.449 Traité particulier de paix et d'amitié entre 1723, cie par les Anglais. 13 Janv. Traité de l'évacuation de l'Isle de Sainte Lu T. I. p. 162 T.I. p. 166 19 Nov. Acte de Frederic Roi de Suède remis au Duc Charles Fréd. de Holftein für l'efpoir de celui-ci de monter fur le thrône de Suède (en Suédois et Français), 1725. Arrêt du Confeil de France qui ordonne que T. I. p. 172 13 Janv. Convention entre le Roi de France et les Prov. Unies des Pays-Bas au fujet de l'Isle d'Amboina. T.I. p. 176 3 Sept. Traité de mariage du Prince D. Jofeph de Portugal avec la Princeffe Marianne Victoire de Bourbon fille du Roi d'Efpagne. T. I. p. 455, 10. Traité de mariage du Prince des Afturies D. Ferdinand avec la Princeffe D. Marie Barbara Infante du Portugal. T. I. p. 469 Octobre. Extrait du traité de paix entre la Porte et Mahommed Emir Roi de Kandahar. T. I. p. 180. 14 Janv. Traité de paix et de commerce entre la Gr. Bretagne et l'Empereur de Maroc (èn Angl. et Français). T. I. p. 182 40. Traité de commerce entre les Prov. Unies des Pays-Bas et la régence de Tripoli. T. I. p. 186 1729 1729. 16 Avril. Traité de paix et de commerce entre la Suède et la régence d'Algèr; (renvoi au traité de 1792). T. I. p. 189 18 Août. Convention entre le Roi de Suède et S. M. Britannique comme Electeur de Bronswic Lunebourg relative au traité de paix de 1719 (en Allemand). 1730 1731 1730. T. I. p. 190 Lettre du Dey d'Algèr aux Prov. Unies des Pays-Bas (en Italien). 1731. T. I. p. 202 6 Juin. Acte de réhabilitation dans le traité de Seville accordé par la Couronne d'Espagne à celle de la Gr. Brétagne. 24 Août, Traité conclu entre les Prov. Unies des PaysBas et le Dey d'Algèr (en Hollandais et en Italien). T. I. p. 209 T. I. p. 204 T. I. p. 211 1732. 170. Convention entre S. M. Britannique et la ville de Bremen touchant le commerce de hareng. Oo 3 1732 1732. 3 Nov. Traité de renouvellement du traité d'alliance de 1677, entre l'Autriche et la Pologne (en latin). 1733 24 Nov. 1734 1733. T. I. p. 214 Convention ou acte de neutralité 1734. entre la T. I. p. 216 T.I. p.217 T.I. p. 227 50&. Traité d'alliance défenfive entre la Suède et le Danemarc (en Allemand). 15 Déc. Traité de paix et de commerce entre la Gr. Brétagne et l'Empire de Maroc (renvoi an renouvellement de 1750). 1735 1735. 25 Juin. Convention de fubfide entre la France et la Suède. T.I. p. 228 Actes rélatifs à la paix entre la Porte et la Perfe (en Anglois). 1737. T. I. p. 230 24 Janv. Acte d'inveftiture éventuelle du Grand-Duché de Toscane en faveur de François Duc de Lorraine, par l'Empereur Charles VI. (en Italien). T. I. p. 234 15 Nov. Déclaration et contre déclaration entre le Roi de Suède et S. M. Britannique l'Electeur de B. Lunebourg portant abolition du droit de détraction (en Allemand). 1738 1738. T. I. p. 246 to Avril. Cartel entre les Rois de Danemarc et de Suède pour l'extradition des deferteurs et criminels (en Allemand). T. 1. p. 249 Contrat de vente du Port de Carrical et de fes T. II. p. 113 |