5 Mars. Traité d'accomodement entre S. M. le Roi de Danemarc comme D. de Holftein et S. M. Britannique comme Electeur de Br. Lunebourg touchant le baillage de Steinhorft (en Allemand). T. 1. p. 257 1740 1741 1740. Extrait du renouvellement d'alliance entre la 1 1741. T. I. p. 260 24 Juin. Traité de fubfide entre S. M. Britannique et la Reine de Hongrie et de Bobème (en Allemand). T. I. p. 262 27 May. Conceffion faite par le Rajah de Tanjore aux Français (en Angl.). T. II. p. 115 1744 Avril. 1745 1744. Convention entre les Rois de France et de la 1745. 18 May. A&te féparé et fecrêt entre la Reine de Hongrie et de Bohème et le Roi de Pologne Electeur de Saxe relatif au partage éven tuel de la Silefie. T. I. p. 270 31 Déc. Arrêt du Confeil d'Etat du Roi de France portant revocation du traité de commerce, conclu 1739 avec les Provinces- Unies des Pays-Bas. T.I. p.267 22 May. Traité d'alliance défenfive entre les Cours de Vienne et de Petersbourg avec le IVeme article féparé. T.I. p. 272 1747 1747. 29 Avril. Confirmation de la part de S. M. Danoife des privilèges accordés à la ville de Lubeck pour le comtoir de Bergen en Norvège (en Allemand). T. I. p.283 25 May. Traité de paix perpétuelle et de libre commerce entre S. M. l'Empereur Romain et la Porte Othomane (en Italien). T. I. p. 290 6 Juin. Acte de renouvellement de l'alliance de 1738 entre les Rois de France et de Suède. T. I. p.299 1748. 1748 T. I. p. 301 80. Traité de paix entre S. M. Impériale pour les Etats héréditaires de S. M. l'Empereur et de S. M. l'Imp. R. de Hongrie et de Bohème avec la régence d'Algèr (en Italien). T.I. p. 308 23 Déc. Traité de paix de S. M. Impériale pour les Etats de l'Emp. Rom. et ceux de l'Imp. R. de Hongrie et de Bohème avec la régence de Tunis (en Italien). T.1. p.315 27 Jany. Traité de paix de S. M. Imp. pour les Etats de Hongrie et de Bohème avec la régence- T. I. p. 320 27 Juin. Refolution des E. Généraux des Pr. Unies des Pays Bas de donner le titre de très - fidèle au Roi de Portugal (en Hollandais). T. I. p. 324 7 Août. Extrait du traité préliminaire entre S. M. le Roi de Danemarc et S. A. R. le Prince Adolphe Fréderic défigné fucceffeur au thrône de Suède au fujet de l'échange futur du Holstein, fous la médiation de la France (en Allemand). T. I. p. 482 30 Sept. Convention entre S. M. Très- Chrétienne et S. M. le Roi de Danemarc qui proroge l'exécution du traité de 1742. T.I. p.325 3 T.I. p. 329 13 Janv. Traité de limites des poffeffions en Amérique entre les Rois d'Efpagne et de Portugal(en Espagnol et en Allemand). Appendice à ce traité renfermant deux traités de Tordefillas de 1494 et le traité de Saragoffe de 1529, les premiers en Espagnol le dernier en Portugais. T. I. p. 372.398 1751 1751. 22 Fevr. Traité de paix entre la ville de Hambourg et la régence d'Alger (en Allemand). T. II. p. I 1908. Defense de la part du Roi d'Efpagne de tout commerce de la ville de Hambourg à raifon du précédent traité. 1752 1752. T. II. p. I. note * 14 Nov. Décret du Roi d'Efpagne portant retabliffement du commerce de la ville de Hambourg. T. II. p. 2. note. = 1753 11 Janv. 1753. Concordat entre les Cours de Rome et de en latin. T. ll. p. 18 18 Juin. Extrait du traité de paix et de commerce entre le Danemarc et l'Emp. de Maroc (en Allemand). T. II. p. It 26 Août Actes entre le Danemarc et l'Espagne portant interdiction réciproque du commerce. et fuiv. T. ll. p. 14 17 Août. Traité de limites entre l'Imperatrice Reine et la République de Venife (en Italien). T. II. p. 64 1757. Traité entre la Comp. Anglaife des Indes Or. 1757 Fevr. Supplem. T. II. 1757 Copie de diverfes conceffions faites par Serajah Dowlah à la Comp. Anglaife (en ́ Angl.) Mars. T. II. p. 90 Juin. Traité entre la Comp. Angl. des Indes Or. et le Meer Jaffier Ally Khawn Nabob du Bengale (en Angl.) 15 Juil. et 28 Déc. 12 Nov. 7 Déc. Io et 17 Déc. 1760 26 May. T. II. p. 92 T. II. p. 94 Sunnuds du Nabob Ally Khawn pour la Com. ment du commerce avec l'Efpagne. T. II. p. 17 Traité de commerce entre le S. Siège et la Lombardie Autrichienne (en Italien). T. II. p. 76 Concordat entre le Saint Siége et l'Imp. Reine comme Duc de Milan (en Itálien). T. II. p. 82 1760. Ampliation ajoutée au traité de 1757 entre Τ.Π. Ρ. 101 23 Août. Articles entre la Comp. Hollandaife des Indes Orientales et le Nabob Jaffier Ally Khawn (en Hollandais). T. II. p. 103 27 Sept. Traité entre la Comp. Angl. des Indes Or. et Meer Mahomed Coffim Ally Khawn lorsqu'elle l'éleva à la dignité de Nabob du Bengale (en Anglais). 1762 13 Oct. 1765 1762. T. II. p. 99 Traité conclu fous la garantie de la Comp. 1765. T. II. p. 108 Articles propofés entre la Rajah de Tanjour T. II. p. 117 Traité entre les Français et le Nabob du Car natic (en Anglais). T. II. p. 120 21 May. Traité conclu entre les Français et le Rajah de Tanjour (en Anglais). T. II. p. 123 23 Nov. Traité entre la Comp. Hollandaife des Indes Orientales et le Nabob du Carnatic avec les pièces y annexées (en Anglais). T. ll. p. 125 9 Fevr, Acte de Convention entre le Roi et la République de Pologne d'une part et Sa Maj. l'Imp. Reine de Hongrie et de Bohème pour fixer les limites. Par extrait Recueil T. I. P. 479. en entier fuppl. T. II. p. 131 26 Déc. Traité de commerce entre l'Imp. Reine comme Ducheffe de Milan et de Mantoue, le Grand Duc de Toscane et le Duc de Modène relative au commerce fur la grande route de Piftoja &c. (en Italien). T. II. p. 136 1780 30. 1781 1780. Renouvellement de la Convention de 1775, 1781. Nov. Acte par lequel les Etats- Généraux des Prov. Unies des Pays-Bas fe chargent de la garantie d'un emprunt de la France de 5 mil-, lions de florins (en Hollandais). T. II. p. 162 1782 27 Nov. 1783 1782. Convention entre les Rois d'Efpagne et de 1783. 18 Sept. Ordonnance de la Suède touchant l'abolition du droit de détraction du 6eme denier avec le Danemarc (en Allemand; conférés T.IV. p. 452). Pp 2 T. II. p. 168 1790. |