TOURNAY-DETILLEUX. Notes sur la neutralité et sur les obligations contractées par la Belgique envers les Puissances étrangères. Bruxelles, 1901.

VAN BRABANDT (J.). La neutralité de la Belgique (Discours prononcé à la séance solennelle de rentrée de la Conférence française du jeune barreau de Gand, le 21 novembre 1896. Gand, 1897).

VAN DEN KERKHOVE (L.). Les Belges soldats de l'étranger et la neutralité belge. Bruxelles, 1865.

VAN DE WEYER (S.). Histoire des relations extérieures de la Belgique depuis 1830 (Patria Belgica, t. II).

VERHAEGEN (A.). Neutralité belge et défense nationale (Revue sociale catholique, 1901).

WOESTE (CH.). La neutralité belge. La Belgique et la France. Bruxelles, 1891.

Consulter également les nombreux documents particuliers, tels que les Mémoires de Talleyrand, la Correspondance intime de Lord Palmerston, les Dispatches, etc., de Wellington, les Denkwürdigkeiten, etc., du baron de Stockmar, et, en Belgique, les Souvenirs personnels de Lebeau et autres écrits des fondateurs de notre nationalité.

Tous les traités généraux de droit des gens traitent de la neutralité permanente et de la neutralité belge, mais sommairement.

IV. Thèses et articles sur la neutralité permanente en général.

CONTUZZI (F.-P.). La neutralità e la neutralizzazione nel diritto internazionale. Milano, 1888.

FILITIS (J.-A.). Essai sur la neutralité territoriale. Paris, 1885. MORAND. Les origines de la neutralité perpétuelle (Revue de droit international public, 1894).

PICCIONI. Essai sur la neutralité perpétuelle, 2e édit. Paris, 1892. REGNAULT. Des effets de la neutralité perpétuelle en temps de paix. Paris, 1898.

RETTICH. Zur Lehre von der ewigen Neutralität (Archiv für öffentliches Recht, 1889-1890, p. 113).

TSWETTCOFF (D.). De la situation juridique des États ncutralisés en temps de paix. Genève, 1895.

TRAVERS TWISS (Sir). On international Conventions for the neutralisation of territory. London, 1887.

WESTLAKE (J.). Notes sur la neutralité permanente (Revue de droit international et de législation comparée, 1901).

V.—Principaux travaux sur les neutralités suisse (1), luxembourgeoise, sur les projets de neutralité danoise, scandinave, etc.

BAJER (F.). Neutralité fédérative (Revue de droit international et de législation comparée, 1902, p. 127). Le système scandinave de

neutralité (Revue d'histoire diplomatique, 1900, p. 282).

BURY (S.). La neutralité suisse (Revue de droit international et de législation comparée, 1870, p. 636).

CONFERENCE INTERPARLEMENTAIRE. Compte rendu de la VIIIe Conférence. Bruxelles, 1898, p. 70.

DALHOFF-NIESSEN (Z.). Neutralisirung Dänemarks (Preussische Jahrbücher, 1896, 3).

DEBRIT (M.). La neutralisation de la Suisse (Annales de l'École libre des sciences politiques, 1893, p. 132).

DROZ (N.). Du rôle international de la Suisse (Bibliothèque universelle et Revue suisse, 1885, p. 5, et Études et portraits, p. 37). Discours du 20 mars 1888 au Conseil national.

EYSCHEN. Das Staatsrecht des Grossherzogthums Luxemburg. Freiburg in Brisgau, 1890. La position du Luxembourg selon le droit des gens (Revue de droit international et de législation comparée, 1899).

FEUILLE FÉDÉRALE SUISSE. Déclarations, messages, rapports et autres documents concernant la neutralité helvétique.

HEDIN (A.). La neutralité des États scandinaves. Stockholm, 1899. HILTY (C.). Die Neutralität der Schweiz in ihrer heutigen Auffassung (A été traduit en français par Mentha, Berne, 1889). Völkerrechtliche Fragen der Gegenwart (Politisches Jahrbuch der Schweizerischen Eidgenossenschaft, 1899).

KAISER (S.). Untersuchungen über die Neutralität der Schweiz ausgeführt auf dem Wunsche und im Auftrag des schweizerischen MilitärDepartementen (Sans caractère officiel). Solothurn, 1894. LAMEIRE (I.). De la neutralité de la Haute-Savoie et de quelques autres cas de neutralité locale. Paris, 1893.

LUND (T.). Om Danmarks neutralitet. Kjöbenhavn, 1894.

PASINOMIE LUXEMBOURGEOISE. Avis du Conseil d'Etat du 6 janvier 1871.

(4) Nous n'entrons pas dans les questions spéciales, telles que celle de la Savoie, qui a une littérature considérable.

PAYEN. La neutralisation de la Suisse (Annales de l'École libre des sciences politiques, 1892, p. 619, et 1893, p. 137).

PICTET (E.). Biographie, travaux et correspondance diplomatique de C. Pictet de Rochemont. Genève, 1892.

POLITISCHES JAHRBUCH DER SchweizerischEN EIDGENOSSENSCHAFT. I à IV (1886-1889), IX (1893), XV (1899) et XVII (1901).

SCHWEIZER (P.). Geschichte der schweizerischen Neutralität. Frauenfeld, 1895.

SERVAIS (E.). Le grand-duché de Luxembourg et le traité de Londres du 11 mai 1867. Paris, 1879.

WAMPACH (G.). Le Luxembourg neutre, étude d'histoire diplomatique et de droit international public. Paris, 1900.

LA

CONSTITUTION INTERNATIONALE

DE LA BELGIQUE

TITRE PREMIER.

PARTIE HISTORIQUE.

Les pierres d'attente historiques et les antécédents immédiats.

Après avoir connu des agitations sans nombre, des luttes presque sans trêve et les épreuves les plus dures, après avoir servi tour à tour de champ clos aux querelles des autres peuples, d'appoint à leurs règlements de compte, d'otage à leur sécurité ou de butin à leur avidité, la Belgique, tant de fois sacrifiée à des intérêts qui n'étaient pas les siens, a pris énergiquement possession d'ellemême. Fermant le cercle de ses révolutions, libre sous une dynastie nationale, elle poursuit aujourd'hui depuis bientôt trois quarts de siècle, dans une indépendance sans ombrage pour personne, le cours de ses pacifiques destinées.

Elle possède une Constitution nationale qui donne une forme stable à sa vie publique à l'intérieur et qui vient d'être appropriée aux besoins des temps nouveaux où

nous entrons.

Elle est dotée d'une Constitution internationale qui lui assigne une place spéciale au sein de la grande famille européenne et qui imprime à ses rapports avec les autres peuples un caractère particulier.

La première est l'oeuvre souveraine du Congrès de 1851 et de la récente Constituante. La seconde a été rédigée avec l'Europe ». Cette charte internationale n'est pas bien longue. On peut à la rigueur la ramener à trois articles, qui tiennent eux-mêmes en trois mots. Indépendance, Neutralité, Garantie: telle est, au point de vue de nos relations extérieures, notre trilogie constitutionnelle.

On a recherché les origines séculaires de notre Constitution nationale et l'on a signalé, dans les plus anciennes traditions du pays, le germe de nos futures libertés. Notre Constitution internationale, œuvre de sagesse pratique où se sont rencontrés et harmonisés les droits du peuple belge et les intérêts bien entendus des autres nations, plonge aussi, à bien des égards, ses racines dans un lointain passé. Après avoir écarté de la main les décombres sanglants amoncelés sur notre sol par tant de guerres, l'historien qui scrute nos annales ne tarde pas à mettre à nu ce que l'on peut appeler les pierres d'attente de cette Constitution.