Sidor som bilder
PDF
ePub

des articles contenant plutôt des vues sommaires ou fragmentaires sur la neutralité permanente qu'un système ordonné et complet. Nous essayons de combler celle lacune importante de notre littérature nationale.

Nous étudions la Constitution internationale de la Belgique au quadruple point de vue de l'Histoire qui met en lumière ses antécédents, de la Diplomatie qui l'a élaborée, du Droit qui lui donne sa consistance essentielle et de la Politique qui s'est attachée à la mettre en cuvre et à se déployer sous son égide.

Nous rencontrons au cours de notre étude les tentatives singulières qui ont été faites en ces derniers temps, soit pour ébranler la base même de la neutralité permanenle, soit pour échafauder des constructions artificielles qui défigurent cette institution.

Nous avons largement documenté ce travail : les protocoles de la Conférence de Londres, les traités, les notes diplomatiques, les lois de droit public et autres documents intéressant notre æuvre sont reproduits dans leur texte. Nous avons procédé de même pour les actes et discussions du Congrès national et pour nombre de déclarations gouvernementales et de passages importants des débats parlementaires de la Belgique et de l'étranger. Nous avons tenu également à rapprocher les uns des autres les textes constitutifs de la neutralité permanente des quatre États qui vivent présentement sous ce régime. Le lecteur ne nous en voudra pas d'avoir donné le pas aux documents officiels sur les opinions individuelles, et de lui avoir mis sous les yeux les éléments d'une conviction objective.

(iv

En étudiant les sources et les degrés de la neutralité permanente, nous avons essayé de mettre en lumière cette institution dans sa remarquable structure organique, demeurée pour tant d'auteurs à l'état embryonnaire. Nous avons en même temps dégagé la notion de la neutralité érigée en maxime d'État.

En traitant à part de la prophylaxie de la neutralité, nous avons séparé nettement le droit et la politique en cette matière.

Sous le titre de jurisprudence fondamentale, nous avons mis en relief l'application vivante de notre Constitution internationale aux faits de l'histoire contemporaine.

Nous avons donné une attention particulière aux problèmes qui concernent la défense nationale : c'est à leur sujet qu'a été le plus souvent discuté chez nous le système de la neutralité. Nous avons essayé d'éclaircir un peu, à ce propos, la « question des forteresses » et celle de la « clause secrète » dont on a fait grand bruit.

L'harmonie des trois éléments générateurs de notre régime de droit des gens, l'Indépendance, la Neutralité, la Garantie, constitue le fond même de notre commentaire juridique du pacte international belge.

En recherchant dans ce travail quelle place la nation à laquelle nous appartenons occupe dans le concert des peuples, nous avons senti se développer en nous une confiance plus lumineuse dans les destinées de notre pays. Nous voudrions que notre ouvre fit pénétrer un peu de cette lumière dans l'esprit de ceux qui nous liront.

BIBLIOGRAPHIE

1. — Recueils de documents officiels.

1° Les quatre RECUEILS DE PIÈCES DIPLOMATIQUES publiés à Londres,

à Paris, à La Haye et à Bruxelles, concernant la Conférence de

Londres sont indiqués infra, p. 134; 2. GARCIA DE LA VEGA (DE). Recueil des traités et conventions concer

nant le royaume de Belgique. 1850 ss.; 3° DISCUSSIONS DU CONGRÈS NATIONAL DE BELGIQUE, par Huyttens.

Bruxelles, 1844, 5 vol.; 40 MONITEUR BELGE et ANNALES PARLEMENTAIRES DE BELGIQUE, ces

dernières depuis 1845. L'Histoire parlementaire de la Belgique, par Louis Hymans, continuée par Paul Hymans, signale et résume les discussions des Chambres sur la neutralité belge, principale

ment Vbis : Neutralité, Affaires étrangères et Guerre; go COMMISSION CHARGÉE DE L'ÉTUDE DES QUESTIONS RELATIVES A LA

SITUATION MILITAIRE, Obligations internationales de la Belgique quant à la défense de son indépendance et de sa neutralité. Note de M. le Ministre des Affaires étrangères. Mémoires. Discussions. Procès-verbaux. Bruxelles, 1901. – Voyez aussi les procès-verbaux des Commissions militaires de 1851, de 1866 et de 1871.

II. –

Ouvrage sur la neutralité de la Belgique.

ARENDT (G.-A.). Essai sur la neutralité de la Belgique considérée

principalement sous le point de vue du droit public. Bruxelles, 1845.

III. — Brochures, articles de revues ou de répertoires, et ouvrages

traitant en partie ou à un point de vue spécial de la neutralité

belge.

ARENDT (L.). Les petits États dans la situation présente de l'Europe.

Bruxelles, 1867. – Notre neutralité (Revue générale, avril 1887). - La défense nationale devant les Chambres (Revue générale, décembre 1887).

BANNING (É.). La Belgique au point de vue militaire et international.

Série d'études publiées par Ernest Gossart. Bruxelles, 1901. BELGIQUE MILITAIRE, Neutralité armée, 27 janvier et 31 mars 1901. –

La légion belge en Chine, 29 juillet 1900. - La neutralité de la Belgique, 29 janvier 1899, 13 novembre 1898, 24 octobre 1897,

17 février, 3 mars 1895. BeltjENS (H.). De la neutralité. Discours prononcé à l'audience de

rentrée de la Cour d'appel de Liége, le 16 octobre 1871 (Belgique

judiciaire, 1871). Booms (P.-G.). Beschouwingen over het verdedigingsstelsel van België

en Neutraliteits-Questiën (De militaire Gids, 1884). BREUKELMAN (J.-B.). De Neutraliteit van België. Rotterdam, 1887. –

De Garantie der belgische Grensvestinge. Id., 1889. BRIALMONT (A.). Considérations politiques et militaires sur la Belgique.

Bruxelles, 1851-1852, 3 vol. – Situation politique et militaire des petits États et particulièrement de la Belgique, 20 éd. Bruxelles, 1874. – Situation militaire de la Belgique. Travaux de défense de la Meuse. Bruxelles, 1882. — Les fortifications de la Mcusc. Bruxelles, 1887. — Situation militaire de la Belgique en 1894. Bruxelles, 1895.

Lettre à M. Nys, du 18 novembre 1900 (Indépendance belge). BROGLIE (Duc DE). Le dernier bienfait de la monarchie. - La neutra

lité de la Belgique (Revue des Deux Mondes, 1er décembre 1899 à

15 novembre 1900). CARLIER (J.). Les idées d'Émile Banning sur la neutralité et la défense

du pays (Revue de Belgique, 15 février 1901). DELBEKE (A.). La Belgique et ses obligations internationales au point de

vue militaire (Revue générale, mars et avril 1901). DE MAZADE (CH.). L'Europe et les neutralités. La Belgique et la Suisse.

Paris, 1893. DEMEUR (A.). L'expédition belge au Mexique, Bruxelles, 1864. DescampS (E.). Le droit de la paix et de la guerre, Essai sur l'évolution

de la neutralité et sur la constitution du pacigérat. Paris, 1898. DESPAGNET (F.). La neutralité belge et l'État du Congo (Revue Bleue,

juin, 1894). Dollot (R.). Les origines de la neutralité de la Belgique et le système

de la Barrière (1609-1830). Paris, 1902. DUCARNE (C.). Mémoire sur les obligations internationales de la Belgique

quant à la défense de son indépendance et de sa neutralité, et sur la détermination du caractère et de l'étendue des moyens de défense applicables au pays (Procès-verbaux de la Commission militaire, Bruxelles, 1901).

DUCHESNE (E.). La neutralité liégeoise (Revue de Belgique, 1901). FAIDER (Ch.). La neutralité de la Belgique (Revue de droit interna

tional et de législation comparée, 1886). Le génie de la Constitu

tion (Discours de rentrée du 15 octobre 1885). FACCHILLE (P.). L'annexion du Congo à la Belgique (Revue de droit

international public, 1895). FORNIGHTLY REVIEW. The Belgian neutrality. Septembre 1889. GARCIA DE LA VEGA (DE). La neutralité belge et le système militaire de

la Belgique, Bruxelles, 1889. – La neutralité, l'indépendance et le

régime militaire belge. Namur, 1892. GEFFCKEN (F.-H.). Die Garantie Verträge; Die Neutralität (Handbuch

des Völkerrechts, von Holtzendorf, 1885-1889, t. III et IV). GOETHALS (Général baron). Le pays et l'armée. Bruxelles, 1878. GRANDGAGNAGE (F.). De la Belgique en cas de guerre. Bruxelles, 1840). GUYOT (R.). La dernière négociation de Talleyrand. L'indépendance

de la Belgique (Revue d'histoire moderne et contemporaine, 1901

et 1902). HEILBORN (P.). Rechte und Pflichten der neutralen Staaten. Berlin,

1888. Hall (W.-E.). The right and duties of neutrals. London, 1874. KLEEN (R.). Lois et usages de la neutralité. Paris, 1898, 2 vol. KLERCK (R.-A.). De verplichting van Nederland tot handhaving zijner

neutraliteit op de Westerschelde (De militaire Gids, 1883). LAURILLARD-Fallot. De la neutralité de la Belgique et de l'armée.

Bruxelles, 1839. MESSIN (C.). La neutralité de la Belgique. Paris, 1892. MILANOWITCH. Les traités de garantie au XIXe siècle. Paris, 1888. NOTHOMB (J.-B.). Essai historique et politique sur la Révolution belge,

avec continuation par Th. Juste, 4e édit. Bruxelles, 1876. Nys (E.). Notes sur la neutralité (Revue de droit international et de

législation comparée, 1900. Reproduit dans : Études de droit

international et de droit politique, Bruxelles, 1901). PANDECTES BELGES. Vbis Neutralité et Neutralité de la Belgique. ROLIN-JAEQUEMYNS. Le rôle et la mission des nations neutres ou

secondaires dans le développement du droit international (Bulletin de l'Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de

Belgique, 1875). SIDNEY SCHOPFER. Le principe juridique de la neutralité et son évolution

dans l'histoire du droit de la guerre. Lausanne, 1894. THONISSEN (J.). La neutralité belge dans le système européen (Patria Bel

gica, t. II).

« FöregåendeFortsätt »