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Böcker Böcker1 - 10 av 142 om ... classe 25 unités. 2° — 20 — 3« — 15 — 4e — 10 — 5» - 5 — 6e....
" ... classe 25 unités. 2° — 20 — 3« — 15 — 4e — 10 — 5» - 5 — 6e — 3 — Ces coefficients seront multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la... "
Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les ... - Sida 776
efter Austria - 1878
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Bulletin des lois de la République française, Volym 35

France - 1888
...Sixičme classe, trois unités. Ces coefficients seront multipliés par le nombre des pays de clafn« classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira...le nombre d'unités par lequel la dépense totale pourra ętre divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité des dépenses. Chaque pays déclarera,...
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Bulletin des lois de la République française, Volym 42

France - 1891
...multipliés par le nombre d'États de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit ętre divisée. Le quolient donne le montant de l'unité de dépense. 5. Les administrations des États contractants sont,...
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Amtliche Sammlung der Bundesgeseze und Verordnungen der ..., Volym 7

Switzerland - 1885
..., 5" „ • • 5 fl 6« „ . . 3 „ Ces coefflcients seront multipliös par le nombre des Etats de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unites par lequel la d6pense totale doit etre divisee. Le quotient doanera le montant de l'unite...
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrętés et rčglements généraux qui ...

Belgium - 1887
...d'unités, savoir : •i" classe SS unités. 2« 3« 4« — 5« b« — •JO — 15 10 8 — 3 — Ces coefficients seront multipliés par le nombre...la dépense totale doit ętre divisée. Le quotient dounera le montant de l'unité de dépense. Chaque pays declarera.au moment de son accession, dans...
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Das Staatsarchiv: Sammlung der offiziellen Aktenstücke zur ..., Volym 54

1893
...» 4e classe 10 „ 5° „ 5 „ 6« „ 3 „ 76 „ l unit6. 4. Ces coefficients sont multiplies par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unites par lequel la d^pense totale doit etre divisee. Le quoüent donne le montant...
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Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de ...

1887
...5° classe, 5 — ue classe, 3 — t Сен coefficients seront multipliés par le nombre des Élats de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités ˇur lequel !a dépense totale doit ętre divisée. L<J quotient donnera le montant de l'unité de...
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Archives diplomatiques: recueil mensuel de ..., Volym 3–4;&nbsp;Volym 19–20

1886
...sont multipliés par le nombre d'Etats de chaque classe et la somme des produits ainsi obtenus fournil le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit ętre divisée. Le quotient donne le montant de l'unité de dépense. 5. Les Administrations des Etals contractants sont, pour...
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Trattati e convenzioni fra il regno d'Italia e gli altri stati ..., Volym 3

Italy - 1872
...multipliés par le nombre d'Etats de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus, fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit ętre divisée. Le quotient donne le montant de l'unité dp dépense. XXXII. (Art. 61 de la Convention). Les Offlces des Etats...
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Trattati e convenzioni fra il regno d'Italia e gli altri stati ..., Volym 3

Italy - 1872
...multipliés par le nombre d'Etats de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus, fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit ętre divisée. Le quotient donne le montant de l'unité de dépense. XXXII. (Art. 61 de la Convention). Les Offices des Etats...
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Treaty Concerning the Formation of a General Postal Union: Signed at Berne ...

1875 - 58 sidor
...d'unités, savoir : lre classe - - 25 unités 2e " - - 20 " 3e " - - 15 " 4e " - - 10 " 5° " 5 6e " - - 3 " 5) Ces coefficients seront multipliés par le...chaque classe et la somme des produits ainsi obtenus fcmrnira le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit ętre divisée. La quotient donnera...
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