RECUEIL

DES

TRAITÉS ET CONVENTIONS

CONCLUS PAR

L'AUTRICHE.

RECUEIL

DES

TRAITÉS ET CONVENTIONS

CONCLUS PAR

L'AUTRICHE

AVEC

LES PUISSANCES ÉTRANGÈRES, DEPUIS 1763 JUSQU'À
NOS JOURS.

PAR

LÉOPOLD NEUMANN,

CONSEILLER AULIQUE, DOCTEUR ET PROFESSEUR DE DROIT À L'UNIVERSITÉ

DE VIENNE

ET

ADOLPHE DE PLASON,

SECRÉTAIRE AULIQUE AU MINISTÈRE I. ET R. DE LA MAISON DE L'EMPEREUR
ET DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES.

Som. XK.

NOUVELLE SUITE.

TOME NEUVIÈME.

TABLE GÉNÉRALE.

VIENNE.

IMPRIMERIE I. R. DE LA COUR ET DE L'ÉTAT.

1878.

TABLE GÉNÉRALE

DU

RECUEIL DES TRAITÉS ET CONVENTIONS

CONCLUS PAR

L'AUTRICHE

AVEC

LES PUISSANCES ÉTRANGÈRES, DEPUIS 1763 JUSQU'À

NOS JOURS.

PAR

LÉOPOLD NEUMANN ET ADOLPHE DE PLASON.

1718-1876.

RECUEIL (6 VOLUMES). NOUVELLE SUITE (8 VOLUMES).

VIENNE.

IMPRIMERIE I. R. DE LA COUR ET DE L'ÉTAT.

1878.

TABLE CHRONOLOGIQUE DES TRAITÉS ET CONVENTIONS DE

L'AUTRICHE.

Volume I.

1718. 27 juillet. Traité de commerce et de navigation entre Charles VI,
Empereur des Romains, et le Sultan Achmet Chan, Empereur
des Ottomans, conclu à Passarowitz

1739. 18 septembre. Traité définitif de paix conclu à Belgrade

1763. 8 février. Traité entre l'Impératrice Marie-Thérèse, e mme Du-

chesse de Milan, et les Grisons, concernant les limits, les

douanes et le commerce entre les deux États

-

15 février. Traité de paix entre Sa Majesté l'Impé atrice, Reine

de Hongrie et de Bohème, et Sa Majesté le Roi de Prusse, conclu

et signé au Château de Hubertsbourg

1 mars et 5 février. Protestation du Plénipotentiaire du Roi de

Pologne, Electeur de Saxe, du 1 mars 1763, contre l'article 18 de

la paix de Hubertsbourg

31 août. Traité entre le Roi de Sardaigne et l'Impératrice Reine

Marie-Thérèse pour l'abolition du droit d'aubaine

11 octobre. Traité entre la France et l'Autriche concernant le

payement des arrérages des subsides français...

1764. 3 mars. Transaction pour régler les différends sur les limites entre

la Bohème et la Bavière avec le Haut-Palatinat

--

27 avril. Traité d'accommodement, conclu à Manheim entre

l'Impératrice-Reine et l'Électeur Palatin

58

-

27 avril. Traité d'accommodement et d'amitié sur les différends

entre l'Impératrice Marie-Thérèse et le Prince Electeur Palatin

Charles Théodore

62

27 avril. Article séparé du Traité d'accommodement et d'amitié

entre l'Autriche et le Prince Électeur Palatin, Charles Théodore 67

25 juin. Traités de limites entre l'Impératrice, Reine Apostolique,

Duchesse de Milan et de Mantoue et la République de Venise au

sujet de l'usage des eaux du Tartaro à l'avantage des habitants

de Mantoue et de Vérone, conclus en 1764 et 1765..

1 novembre. Convention additionnelle ajoutée au traité de limites

entre l'Impératrice, Duchesse de Milan et de Mantoue et la

République de Venise

1765. 19 juin. Supplément aux Traités entre Sa Majesté l'Impératrice

et la République de Venise sur l'usage des eaux du Tartaro....

27 juin. Convention du Roi de Sardaigne avec l'Autriche pour

établir à Turin le College Ghislieri, en exécution du traité du

4 octobre 1751 ..

-

25 octobre. Traité entre l'Impératrice Marie-Thérèse et le Prince

Évêque de Passau, sur la cession réciproque du droit territorial

dans certains districts limitrophes

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