Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les puissances étrangères: depuis 1763 jusqu'à nos jours, Volym 211878 |
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Resultat 1-5 av 81
Sida 2
... 16 mai . Traité entre l'Impératrice Marie - Thérèse et le Roi de France ... août 1772 .. 136 - 17 septembre . Réponse du roi de Pologne aux déclarations ... août . Convention entre l'Autriche et la République de Venise signée à Pontéba ...
... 16 mai . Traité entre l'Impératrice Marie - Thérèse et le Roi de France ... août 1772 .. 136 - 17 septembre . Réponse du roi de Pologne aux déclarations ... août . Convention entre l'Autriche et la République de Venise signée à Pontéba ...
Sida 4
... 16 octobre . Substance du traité d'amitié entre l'Empereur Jo- seph II et l'Empereur de Maroc 324 - 16 octobre ... août . Ordonnance de l'Empereur , concernant l'importation des marchandises étrangères dans ses États . 31 août . Traité ...
... 16 octobre . Substance du traité d'amitié entre l'Empereur Jo- seph II et l'Empereur de Maroc 324 - 16 octobre ... août . Ordonnance de l'Empereur , concernant l'importation des marchandises étrangères dans ses États . 31 août . Traité ...
Sida 5
... août . Déclarations entre l'Empereur Léopold II et le Roi de Prusse , garanties par les puissances maritimes . . . 21 juillet . 1791. 22 février , 16 mars . Acte de renonciation de S. M. I. et R. Léopold II par rapport au Grand - Duché ...
... août . Déclarations entre l'Empereur Léopold II et le Roi de Prusse , garanties par les puissances maritimes . . . 21 juillet . 1791. 22 février , 16 mars . Acte de renonciation de S. M. I. et R. Léopold II par rapport au Grand - Duché ...
Sida 8
... Août . Accession de l'Autriche aux stipulations de l'article X du Traité d'Amiens entre la France et la Grande - Bretagne concer- nant l'île de Malte ; ratifiée par le Premier Consul à Paris , le 16 ... 16 mars 1803 ... 21 mars . Cartel pour ...
... Août . Accession de l'Autriche aux stipulations de l'article X du Traité d'Amiens entre la France et la Grande - Bretagne concer- nant l'île de Malte ; ratifiée par le Premier Consul à Paris , le 16 ... 16 mars 1803 ... 21 mars . Cartel pour ...
Sida 9
... octobre . Déclaration du pléripotentiaire russe Prince Dol- goruki sur les ... 16 avril . Convention conclue à Vienne entre l'Autriche et la France , pour ... août . Acte d'abdication de la couronne impériale d'Allemagne par l'Empereur ...
... octobre . Déclaration du pléripotentiaire russe Prince Dol- goruki sur les ... 16 avril . Convention conclue à Vienne entre l'Autriche et la France , pour ... août . Acte d'abdication de la couronne impériale d'Allemagne par l'Empereur ...
Innehåll
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Vanliga ord och fraser
10 juillet 11 avril 16 août 17 octobre 20 novembre 21 juillet 22 juin 23 avril 24 janvier 25 mars 30 juin 9 octobre affaires étrangères Allemagne austro-hongrois Bade Bavière Belgique Circulaire du Gouvernement Circulaire du ministère Commission Européenne concer conclu à Vienne Convention conclue Convention entre l'Autriche Convention postale Convention télégraphique Danemark Déclaration ministérielle Décret du ministère détraction douanier Duché échangées à Vienne Européenne du Danube Grand-Duché Grande-Bretagne I. R. de l'Intérieur I. R. des finances I. R. du commerce justice l'abolition l'accession l'égard maritime à Trieste ministère I. R. Modène Moldavie et Valachie N. S. IV N. S. VII Ordonnance du ministère Pays-Bas Plénipotentiaires Porte Ottomane Protocole Prusse Publication du ministère Ratifications échangées Ratifié à Vienne Règlement ottoman Russie S. M. l'Empereur d'Autriche Sardaigne septembre signé à Vienne Soulina Suisse sujets respectifs Traité d'alliance traité de commerce traité de paix Traité entre l'Autriche Turquie Valachie Wurtemberg
Populära avsnitt
Sida 23 - Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie...
Sida 296 - Sardaigne, voulant constater en commun leur détermination unanime de se conformer à l'ancienne règle de l'Empire Ottoman, d'après laquelle les détroits des Dardanelles et du Bosphore sont fermés aux bâtiments de guerre étrangers tant que la Porte se trouve en paix.
Sida 72 - France (Protocoles n"* 5 et 6), de la Grande-Bretagne, de l'Italie, de la Russie et de la Turquie...
Sida 329 - Ces différents actes ont été trouvés en bonne et due forme. En ce qui concerne l'article 9 de l'Acte public, les délégués de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de l'Italie, de la Prusse et de la Russie ont déclaré collectivement, en vertu d'instructions spéciales, que, tout en reconnaissant aux agents préposés...
Sida 128 - ... la convention pour la garantie réciproque de la propriété des œuvres d'esprit et d'art, seront remis en vigueur.
Sida 111 - Belgique dans l'article 7 de l'annexe au Traité signé à Londres, le 19 avril 1839, entre l'Autriche, la France, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et les Pays-Bas, de l'autre part.
Sida 84 - Postes, conclu entre l'Allemagne, l'Autriche-Hongrie, la Belgique, le Danemark, l'Egypte, l'Espagne, les Etats-Unis d'Amérique, la France, la Grande-Bretagne, la Grèce, l'Italie, le Luxembourg, la Norvège, les Pays-Bas, le Portugal, la Roumanie, la Russie, la Serbie, la Suède, la Suisse et la Turquie.
Sida 123 - Avril 1839, sous la garantie des Cours d'Autriche, de France, de la GrandeBretagne, de Prusse et de Russie, formera désormais un État perpétuellement neutre.
Sida 143 - Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les Russies, d'une part, et SM le Roi des Pays-Bas, Grand-Duc de Luxembourg...