Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les puissances étrangères: depuis 1763 jusqu'à nos jours, Volym 211878 |
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Resultat 1-5 av 82
Sida 4
... janvier . Convention entre l'Empereur Joseph II et la Cour de Rome 330 ― 24 février . Édit de la Porte Ottomane , pour favoriser le commerce de l'Autriche 332 9 mars . Déclaration du prince de la Moldavie , en faveur des sujets ...
... janvier . Convention entre l'Empereur Joseph II et la Cour de Rome 330 ― 24 février . Édit de la Porte Ottomane , pour favoriser le commerce de l'Autriche 332 9 mars . Déclaration du prince de la Moldavie , en faveur des sujets ...
Sida 10
... janvier .. 247 1808. 6 janvier . Décret de la chancellerie aulique portant ... 24 février . Convention entre l'Autriche et le Grand - Duché de Wurzbourg ... 24 fé- vrier 1898 , entre l'Autriche et le Grand - Duc de Wurzbourg , con ...
... janvier .. 247 1808. 6 janvier . Décret de la chancellerie aulique portant ... 24 février . Convention entre l'Autriche et le Grand - Duché de Wurzbourg ... 24 fé- vrier 1898 , entre l'Autriche et le Grand - Duc de Wurzbourg , con ...
Sida 12
... 24 novembre . Traités entre l'Autriche ( et ses alliés ) avec plusieurs Princes allemands ( Hesse - Darmstadt ... janvier . Traité entre les Cours de Vienne et de Naples ( Murat ) signé à Naples . . . . 403 12 janvier . Principes ...
... 24 novembre . Traités entre l'Autriche ( et ses alliés ) avec plusieurs Princes allemands ( Hesse - Darmstadt ... janvier . Traité entre les Cours de Vienne et de Naples ( Murat ) signé à Naples . . . . 403 12 janvier . Principes ...
Sida 13
... janvier . Actes relatifs aux mesures à prendre pour la réunion de toutes les forces disponibles en Allemagne , pour ... 24 janvier 1815 499 8 février . Déclarations des Puissances sur l'abolition de la traite des Nègres ... . ― - 502 13 ...
... janvier . Actes relatifs aux mesures à prendre pour la réunion de toutes les forces disponibles en Allemagne , pour ... 24 janvier 1815 499 8 février . Déclarations des Puissances sur l'abolition de la traite des Nègres ... . ― - 502 13 ...
Sida 26
... 24 décembre . Traité avec le Roi des Deux - Siciles sur l'extradi- tion réciproque des criminels et des déserteurs ... janvier 1848 . 1848. 23 janvier . Convention douanière entre l'Autriche et Modène , conclue à Vienne 1 5 1848. 24 ...
... 24 décembre . Traité avec le Roi des Deux - Siciles sur l'extradi- tion réciproque des criminels et des déserteurs ... janvier 1848 . 1848. 23 janvier . Convention douanière entre l'Autriche et Modène , conclue à Vienne 1 5 1848. 24 ...
Innehåll
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Vanliga ord och fraser
10 juillet 11 avril 16 août 17 octobre 20 novembre 21 juillet 22 juin 23 avril 24 janvier 25 mars 30 juin 9 octobre affaires étrangères Allemagne austro-hongrois Bade Bavière Belgique Circulaire du Gouvernement Circulaire du ministère Commission Européenne concer conclu à Vienne Convention conclue Convention entre l'Autriche Convention postale Convention télégraphique Danemark Déclaration ministérielle Décret du ministère détraction douanier Duché échangées à Vienne Européenne du Danube Grand-Duché Grande-Bretagne I. R. de l'Intérieur I. R. des finances I. R. du commerce justice l'abolition l'accession l'égard maritime à Trieste ministère I. R. Modène Moldavie et Valachie N. S. IV N. S. VII Ordonnance du ministère Pays-Bas Plénipotentiaires Porte Ottomane Protocole Prusse Publication du ministère Ratifications échangées Ratifié à Vienne Règlement ottoman Russie S. M. l'Empereur d'Autriche Sardaigne septembre signé à Vienne Soulina Suisse sujets respectifs Traité d'alliance traité de commerce traité de paix Traité entre l'Autriche Turquie Valachie Wurtemberg
Populära avsnitt
Sida 23 - Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie...
Sida 296 - Sardaigne, voulant constater en commun leur détermination unanime de se conformer à l'ancienne règle de l'Empire Ottoman, d'après laquelle les détroits des Dardanelles et du Bosphore sont fermés aux bâtiments de guerre étrangers tant que la Porte se trouve en paix.
Sida 72 - France (Protocoles n"* 5 et 6), de la Grande-Bretagne, de l'Italie, de la Russie et de la Turquie...
Sida 329 - Ces différents actes ont été trouvés en bonne et due forme. En ce qui concerne l'article 9 de l'Acte public, les délégués de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de l'Italie, de la Prusse et de la Russie ont déclaré collectivement, en vertu d'instructions spéciales, que, tout en reconnaissant aux agents préposés...
Sida 128 - ... la convention pour la garantie réciproque de la propriété des œuvres d'esprit et d'art, seront remis en vigueur.
Sida 111 - Belgique dans l'article 7 de l'annexe au Traité signé à Londres, le 19 avril 1839, entre l'Autriche, la France, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et les Pays-Bas, de l'autre part.
Sida 84 - Postes, conclu entre l'Allemagne, l'Autriche-Hongrie, la Belgique, le Danemark, l'Egypte, l'Espagne, les Etats-Unis d'Amérique, la France, la Grande-Bretagne, la Grèce, l'Italie, le Luxembourg, la Norvège, les Pays-Bas, le Portugal, la Roumanie, la Russie, la Serbie, la Suède, la Suisse et la Turquie.
Sida 123 - Avril 1839, sous la garantie des Cours d'Autriche, de France, de la GrandeBretagne, de Prusse et de Russie, formera désormais un État perpétuellement neutre.
Sida 143 - Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les Russies, d'une part, et SM le Roi des Pays-Bas, Grand-Duc de Luxembourg...