Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les puissances étrangères: depuis 1763 jusqu'à nos jours, Volym 211878 |
Från bokens innehåll
Resultat 1-5 av 80
Sida 13
... Belgique à la Hollande .. 26 juin . Protocole sur la tradition de la Principauté d'Aschaf- fenbourg à la Bavière -- - - 29 juin . Convention entre l'Autriche et l'Angleterre concernant l'engagement de conserver leurs armées sur le pied ...
... Belgique à la Hollande .. 26 juin . Protocole sur la tradition de la Principauté d'Aschaf- fenbourg à la Bavière -- - - 29 juin . Convention entre l'Autriche et l'Angleterre concernant l'engagement de conserver leurs armées sur le pied ...
Sida 23
... Belgique d'avec la Hollande , signé à Londres par les plénipotentiaires de l'Autriche , de la France , de la Grande - Bretagne , de la Prusse et de la Russie d'une part et par le plénipotentiaire de la Belgi- que de l'autre part ...
... Belgique d'avec la Hollande , signé à Londres par les plénipotentiaires de l'Autriche , de la France , de la Grande - Bretagne , de la Prusse et de la Russie d'une part et par le plénipotentiaire de la Belgi- que de l'autre part ...
Sida 24
... Belgique d'avec les Pays - Bas 9 juillet . Convention signée à Vienne avec la Belgique , pour assurer aux sujets respectifs le droit réciproque d'hériter dans l'autre État , ainsi que l'abolition des impôts dits de détraction ou d ...
... Belgique d'avec les Pays - Bas 9 juillet . Convention signée à Vienne avec la Belgique , pour assurer aux sujets respectifs le droit réciproque d'hériter dans l'autre État , ainsi que l'abolition des impôts dits de détraction ou d ...
Sida 25
... Belgique 468 -- 20 décembre . Traité entre l'Autriche , la France , la Grande - Bre- tagne , la Prusse et la Russie , sur la répression de la traite d'es- claves d'Afrique . Signé à Londres 1842. 15 janvier . Communication du traité ...
... Belgique 468 -- 20 décembre . Traité entre l'Autriche , la France , la Grande - Bre- tagne , la Prusse et la Russie , sur la répression de la traite d'es- claves d'Afrique . Signé à Londres 1842. 15 janvier . Communication du traité ...
Sida 27
... Belgique , d'une part , et l'Autriche , la Grande - Bretagne , la Prusse et la Russie d'autre part , portant adhésion de la Belgique au traité du 20 décembre 1841 , relatif à la répression de la traite des Nègres , avec la ratification ...
... Belgique , d'une part , et l'Autriche , la Grande - Bretagne , la Prusse et la Russie d'autre part , portant adhésion de la Belgique au traité du 20 décembre 1841 , relatif à la répression de la traite des Nègres , avec la ratification ...
Innehåll
16 | |
93 | |
94 | |
101 | |
105 | |
106 | |
113 | |
114 | |
195 | |
206 | |
213 | |
216 | |
219 | |
222 | |
228 | |
229 | |
117 | |
118 | |
121 | |
131 | |
132 | |
141 | |
142 | |
159 | |
161 | |
164 | |
165 | |
188 | |
191 | |
239 | |
240 | |
245 | |
247 | |
257 | |
258 | |
268 | |
273 | |
281 | |
283 | |
308 | |
312 | |
341 | |
Vanliga ord och fraser
10 juillet 11 avril 16 août 17 octobre 20 novembre 21 juillet 22 juin 23 avril 24 janvier 25 mars 30 juin 9 octobre affaires étrangères Allemagne austro-hongrois Bade Bavière Belgique Circulaire du Gouvernement Circulaire du ministère Commission Européenne concer conclu à Vienne Convention conclue Convention entre l'Autriche Convention postale Convention télégraphique Danemark Déclaration ministérielle Décret du ministère détraction douanier Duché échangées à Vienne Européenne du Danube Grand-Duché Grande-Bretagne I. R. de l'Intérieur I. R. des finances I. R. du commerce justice l'abolition l'accession l'égard maritime à Trieste ministère I. R. Modène Moldavie et Valachie N. S. IV N. S. VII Ordonnance du ministère Pays-Bas Plénipotentiaires Porte Ottomane Protocole Prusse Publication du ministère Ratifications échangées Ratifié à Vienne Règlement ottoman Russie S. M. l'Empereur d'Autriche Sardaigne septembre signé à Vienne Soulina Suisse sujets respectifs Traité d'alliance traité de commerce traité de paix Traité entre l'Autriche Turquie Valachie Wurtemberg
Populära avsnitt
Sida 23 - Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie...
Sida 296 - Sardaigne, voulant constater en commun leur détermination unanime de se conformer à l'ancienne règle de l'Empire Ottoman, d'après laquelle les détroits des Dardanelles et du Bosphore sont fermés aux bâtiments de guerre étrangers tant que la Porte se trouve en paix.
Sida 72 - France (Protocoles n"* 5 et 6), de la Grande-Bretagne, de l'Italie, de la Russie et de la Turquie...
Sida 329 - Ces différents actes ont été trouvés en bonne et due forme. En ce qui concerne l'article 9 de l'Acte public, les délégués de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de l'Italie, de la Prusse et de la Russie ont déclaré collectivement, en vertu d'instructions spéciales, que, tout en reconnaissant aux agents préposés...
Sida 128 - ... la convention pour la garantie réciproque de la propriété des œuvres d'esprit et d'art, seront remis en vigueur.
Sida 111 - Belgique dans l'article 7 de l'annexe au Traité signé à Londres, le 19 avril 1839, entre l'Autriche, la France, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et les Pays-Bas, de l'autre part.
Sida 84 - Postes, conclu entre l'Allemagne, l'Autriche-Hongrie, la Belgique, le Danemark, l'Egypte, l'Espagne, les Etats-Unis d'Amérique, la France, la Grande-Bretagne, la Grèce, l'Italie, le Luxembourg, la Norvège, les Pays-Bas, le Portugal, la Roumanie, la Russie, la Serbie, la Suède, la Suisse et la Turquie.
Sida 123 - Avril 1839, sous la garantie des Cours d'Autriche, de France, de la GrandeBretagne, de Prusse et de Russie, formera désormais un État perpétuellement neutre.
Sida 143 - Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les Russies, d'une part, et SM le Roi des Pays-Bas, Grand-Duc de Luxembourg...