Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les puissances étrangères: depuis 1763 jusqu'à nos jours, Volym 211878 |
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Resultat 1-5 av 89
Sida 1
depuis 1763 jusqu'à nos jours Austria. TABLE CHRONOLOGIQUE DES TRAITÉS ET CONVENTIONS DE L'AUTRICHE . Volume I. 1718. 27 juillet . Traité de commerce et de navigation entre Charles VI , Empereur des Romains , et le Sultan Achmet Chan ...
depuis 1763 jusqu'à nos jours Austria. TABLE CHRONOLOGIQUE DES TRAITÉS ET CONVENTIONS DE L'AUTRICHE . Volume I. 1718. 27 juillet . Traité de commerce et de navigation entre Charles VI , Empereur des Romains , et le Sultan Achmet Chan ...
Sida 2
... Convention entre l'Impératrice Marie - Thérèse et le Roi de France sur l'abrogation réciproque du droit d'aubaine .. 101 6 septembre . Convention entre l'Autriche et la Prusse pour la suppression du droit d'aubaine et le payement d'un droit ...
... Convention entre l'Impératrice Marie - Thérèse et le Roi de France sur l'abrogation réciproque du droit d'aubaine .. 101 6 septembre . Convention entre l'Autriche et la Prusse pour la suppression du droit d'aubaine et le payement d'un droit ...
Sida 3
... entre le Roi de France , l'Empereur et l'Impératrice d'Autriche , concernant les Bénéfices réguliers dépendants des abbayes situées en France et dans les Pays - Bas Autrichiens . Ratifiée le 22 octobre ... 1776. 9 février . Convention de ...
... entre le Roi de France , l'Empereur et l'Impératrice d'Autriche , concernant les Bénéfices réguliers dépendants des abbayes situées en France et dans les Pays - Bas Autrichiens . Ratifiée le 22 octobre ... 1776. 9 février . Convention de ...
Sida 4
... de barrière aux Provinces - Unies des Pays - Bas 1782. 27 juin . Traité entre l'Autriche et le Prince Évêque de Passau sur la cession des seigneuries de Obernberg et de Viechtenstein , conlu à Linz ; ratifié à Passau , le 14 octobre ...
... de barrière aux Provinces - Unies des Pays - Bas 1782. 27 juin . Traité entre l'Autriche et le Prince Évêque de Passau sur la cession des seigneuries de Obernberg et de Viechtenstein , conlu à Linz ; ratifié à Passau , le 14 octobre ...
Sida 5
... entre l'Empereur et les Provinces - Unies des Pays - Bas , sous la médiation et la garantie de la France ; avec une convention séparée , signé à Fontainebleau 372 1 , 12 novembre . Traité de commerce et de navigation conclu en 1784 entre ...
... entre l'Empereur et les Provinces - Unies des Pays - Bas , sous la médiation et la garantie de la France ; avec une convention séparée , signé à Fontainebleau 372 1 , 12 novembre . Traité de commerce et de navigation conclu en 1784 entre ...
Innehåll
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Vanliga ord och fraser
10 juillet 11 avril 16 août 17 octobre 20 novembre 21 juillet 22 juin 23 avril 24 janvier 25 mars 30 juin 9 octobre affaires étrangères Allemagne austro-hongrois Bade Bavière Belgique Circulaire du Gouvernement Circulaire du ministère Commission Européenne concer conclu à Vienne Convention conclue Convention entre l'Autriche Convention postale Convention télégraphique Danemark Déclaration ministérielle Décret du ministère détraction douanier Duché échangées à Vienne Européenne du Danube Grand-Duché Grande-Bretagne I. R. de l'Intérieur I. R. des finances I. R. du commerce justice l'abolition l'accession l'égard maritime à Trieste ministère I. R. Modène Moldavie et Valachie N. S. IV N. S. VII Ordonnance du ministère Pays-Bas Plénipotentiaires Porte Ottomane Protocole Prusse Publication du ministère Ratifications échangées Ratifié à Vienne Règlement ottoman Russie S. M. l'Empereur d'Autriche Sardaigne septembre signé à Vienne Soulina Suisse sujets respectifs Traité d'alliance traité de commerce traité de paix Traité entre l'Autriche Turquie Valachie Wurtemberg
Populära avsnitt
Sida 23 - Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie...
Sida 296 - Sardaigne, voulant constater en commun leur détermination unanime de se conformer à l'ancienne règle de l'Empire Ottoman, d'après laquelle les détroits des Dardanelles et du Bosphore sont fermés aux bâtiments de guerre étrangers tant que la Porte se trouve en paix.
Sida 72 - France (Protocoles n"* 5 et 6), de la Grande-Bretagne, de l'Italie, de la Russie et de la Turquie...
Sida 329 - Ces différents actes ont été trouvés en bonne et due forme. En ce qui concerne l'article 9 de l'Acte public, les délégués de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de l'Italie, de la Prusse et de la Russie ont déclaré collectivement, en vertu d'instructions spéciales, que, tout en reconnaissant aux agents préposés...
Sida 128 - ... la convention pour la garantie réciproque de la propriété des œuvres d'esprit et d'art, seront remis en vigueur.
Sida 111 - Belgique dans l'article 7 de l'annexe au Traité signé à Londres, le 19 avril 1839, entre l'Autriche, la France, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et les Pays-Bas, de l'autre part.
Sida 84 - Postes, conclu entre l'Allemagne, l'Autriche-Hongrie, la Belgique, le Danemark, l'Egypte, l'Espagne, les Etats-Unis d'Amérique, la France, la Grande-Bretagne, la Grèce, l'Italie, le Luxembourg, la Norvège, les Pays-Bas, le Portugal, la Roumanie, la Russie, la Serbie, la Suède, la Suisse et la Turquie.
Sida 123 - Avril 1839, sous la garantie des Cours d'Autriche, de France, de la GrandeBretagne, de Prusse et de Russie, formera désormais un État perpétuellement neutre.
Sida 143 - Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les Russies, d'une part, et SM le Roi des Pays-Bas, Grand-Duc de Luxembourg...