Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les puissances étrangères: depuis 1763 jusqu'à nos jours, Volym 211878 |
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Resultat 1-5 av 85
Sida 4
... gouvernement de Léopol , concernant la séparation de la Galicie occidentale du diocèse de Cracovie ; signée à Var- sovie , approuvée par l'administrateur à Varsovie , le 18 octobre , par le chapitre à Cracovie , le 22 octobre 1785 ...
... gouvernement de Léopol , concernant la séparation de la Galicie occidentale du diocèse de Cracovie ; signée à Var- sovie , approuvée par l'administrateur à Varsovie , le 18 octobre , par le chapitre à Cracovie , le 22 octobre 1785 ...
Sida 8
... Gouvernement autrichien et celui de Wurtemberg , au sujet de l'abbaye de Heiligkreuzthal , ra- tifiée le 18 juin 1804 - Pag . 16 17 175 20 20 22 22 25 28 29 76 80 888888 83 90 23 juin . Convention entre le Gouvernement autrichien et ...
... Gouvernement autrichien et celui de Wurtemberg , au sujet de l'abbaye de Heiligkreuzthal , ra- tifiée le 18 juin 1804 - Pag . 16 17 175 20 20 22 22 25 28 29 76 80 888888 83 90 23 juin . Convention entre le Gouvernement autrichien et ...
Sida 28
... gouvernement des Pays - Bas -- 1 février . Publication du ministère du commerce sur l'affranchis- sement des correspondances entre l'Autriche et le Royaume de Pologne 265 266 290 321 322 -- 7 mars . Publication du ministre de l ...
... gouvernement des Pays - Bas -- 1 février . Publication du ministère du commerce sur l'affranchis- sement des correspondances entre l'Autriche et le Royaume de Pologne 265 266 290 321 322 -- 7 mars . Publication du ministre de l ...
Sida 30
... gouvernement d'Autriche et celui de la Sardaigne , pour l'abolition des droits d'aubaine réservés par l'article 8 de la convention du 19 novembre 1824. 701 6/29 juillet . Déclarations échangées entre l'Autriche et la Prusse sur l ...
... gouvernement d'Autriche et celui de la Sardaigne , pour l'abolition des droits d'aubaine réservés par l'article 8 de la convention du 19 novembre 1824. 701 6/29 juillet . Déclarations échangées entre l'Autriche et la Prusse sur l ...
Sida 32
... Gouvernement central maritime concer- nant le traitement du pavillon de Jérusalem dans les ports au- trichiens 1855. 15 mars . Circulaire du Gouvernement central maritime concer- nant la taxe de transbordement prescrite dans les ...
... Gouvernement central maritime concer- nant le traitement du pavillon de Jérusalem dans les ports au- trichiens 1855. 15 mars . Circulaire du Gouvernement central maritime concer- nant la taxe de transbordement prescrite dans les ...
Innehåll
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Vanliga ord och fraser
10 juillet 11 avril 16 août 17 octobre 20 novembre 21 juillet 22 juin 23 avril 24 janvier 25 mars 30 juin 9 octobre affaires étrangères Allemagne austro-hongrois Bade Bavière Belgique Circulaire du Gouvernement Circulaire du ministère Commission Européenne concer conclu à Vienne Convention conclue Convention entre l'Autriche Convention postale Convention télégraphique Danemark Déclaration ministérielle Décret du ministère détraction douanier Duché échangées à Vienne Européenne du Danube Grand-Duché Grande-Bretagne I. R. de l'Intérieur I. R. des finances I. R. du commerce justice l'abolition l'accession l'égard maritime à Trieste ministère I. R. Modène Moldavie et Valachie N. S. IV N. S. VII Ordonnance du ministère Pays-Bas Plénipotentiaires Porte Ottomane Protocole Prusse Publication du ministère Ratifications échangées Ratifié à Vienne Règlement ottoman Russie S. M. l'Empereur d'Autriche Sardaigne septembre signé à Vienne Soulina Suisse sujets respectifs Traité d'alliance traité de commerce traité de paix Traité entre l'Autriche Turquie Valachie Wurtemberg
Populära avsnitt
Sida 23 - Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie...
Sida 296 - Sardaigne, voulant constater en commun leur détermination unanime de se conformer à l'ancienne règle de l'Empire Ottoman, d'après laquelle les détroits des Dardanelles et du Bosphore sont fermés aux bâtiments de guerre étrangers tant que la Porte se trouve en paix.
Sida 72 - France (Protocoles n"* 5 et 6), de la Grande-Bretagne, de l'Italie, de la Russie et de la Turquie...
Sida 329 - Ces différents actes ont été trouvés en bonne et due forme. En ce qui concerne l'article 9 de l'Acte public, les délégués de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de l'Italie, de la Prusse et de la Russie ont déclaré collectivement, en vertu d'instructions spéciales, que, tout en reconnaissant aux agents préposés...
Sida 128 - ... la convention pour la garantie réciproque de la propriété des œuvres d'esprit et d'art, seront remis en vigueur.
Sida 111 - Belgique dans l'article 7 de l'annexe au Traité signé à Londres, le 19 avril 1839, entre l'Autriche, la France, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et les Pays-Bas, de l'autre part.
Sida 84 - Postes, conclu entre l'Allemagne, l'Autriche-Hongrie, la Belgique, le Danemark, l'Egypte, l'Espagne, les Etats-Unis d'Amérique, la France, la Grande-Bretagne, la Grèce, l'Italie, le Luxembourg, la Norvège, les Pays-Bas, le Portugal, la Roumanie, la Russie, la Serbie, la Suède, la Suisse et la Turquie.
Sida 123 - Avril 1839, sous la garantie des Cours d'Autriche, de France, de la GrandeBretagne, de Prusse et de Russie, formera désormais un État perpétuellement neutre.
Sida 143 - Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les Russies, d'une part, et SM le Roi des Pays-Bas, Grand-Duc de Luxembourg...