Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les puissances étrangères: depuis 1763 jusqu'à nos jours, Volym 211878 |
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Resultat 1-5 av 50
Sida 33
... Turquie . Protocole . Dispositions arrêtées au sujet des Principautés 21 avril . Traité entre l'Autriche et la Bavière concernant la jonction des chemins de fer respectifs , conclu à Munich . Ratifi- cations échangées le 23 mai 1856 . 5 ...
... Turquie . Protocole . Dispositions arrêtées au sujet des Principautés 21 avril . Traité entre l'Autriche et la Bavière concernant la jonction des chemins de fer respectifs , conclu à Munich . Ratifi- cations échangées le 23 mai 1856 . 5 ...
Sida 34
... Turquie en matière de justice criminelle . . . 8 novembre . Ordonnance du ministère I. R. du commerce concer- nant l'accession de la compagnie du câble Calais - Douvre à la convention télégraphique du 29 juin 1855 150 151 1856. 10 ...
... Turquie en matière de justice criminelle . . . 8 novembre . Ordonnance du ministère I. R. du commerce concer- nant l'accession de la compagnie du câble Calais - Douvre à la convention télégraphique du 29 juin 1855 150 151 1856. 10 ...
Sida 35
... Turquie vers Bolgrad et l'île des Serpents ; signé à Paris entre les Plénipotentiaires d'Autriche , de France , de Grande - Bretagne , de Prusse , de Russie , de Sardaigne et de Turquie Pag . 152 154 155 156 161 - --- 17 janvier ...
... Turquie vers Bolgrad et l'île des Serpents ; signé à Paris entre les Plénipotentiaires d'Autriche , de France , de Grande - Bretagne , de Prusse , de Russie , de Sardaigne et de Turquie Pag . 152 154 155 156 161 - --- 17 janvier ...
Sida 36
... Turquie , en Bessarabie , signé à Kicheneff entre les commissaires d'Autriche , de France , de Grande - Bretagne , de Russie et de Turquie 267 268 22 avril . Décret du ministère de la justice concernant la corre- spondance des tribunaux ...
... Turquie , en Bessarabie , signé à Kicheneff entre les commissaires d'Autriche , de France , de Grande - Bretagne , de Russie et de Turquie 267 268 22 avril . Décret du ministère de la justice concernant la corre- spondance des tribunaux ...
Sida 37
... Turquie .. 323 385 22 octobre . Publication du ministère des finances concernant le commerce de transit entre la Lombardie et le Duché de Parme et la conduite y relative des bureaux de douane situés sur la frontière 387 29 octobre ...
... Turquie .. 323 385 22 octobre . Publication du ministère des finances concernant le commerce de transit entre la Lombardie et le Duché de Parme et la conduite y relative des bureaux de douane situés sur la frontière 387 29 octobre ...
Innehåll
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Vanliga ord och fraser
10 juillet 11 avril 16 août 17 octobre 20 novembre 21 juillet 22 juin 23 avril 24 janvier 25 mars 30 juin 9 octobre affaires étrangères Allemagne austro-hongrois Bade Bavière Belgique Circulaire du Gouvernement Circulaire du ministère Commission Européenne concer conclu à Vienne Convention conclue Convention entre l'Autriche Convention postale Convention télégraphique Danemark Déclaration ministérielle Décret du ministère détraction douanier Duché échangées à Vienne Européenne du Danube Grand-Duché Grande-Bretagne I. R. de l'Intérieur I. R. des finances I. R. du commerce justice l'abolition l'accession l'égard maritime à Trieste ministère I. R. Modène Moldavie et Valachie N. S. IV N. S. VII Ordonnance du ministère Pays-Bas Plénipotentiaires Porte Ottomane Protocole Prusse Publication du ministère Ratifications échangées Ratifié à Vienne Règlement ottoman Russie S. M. l'Empereur d'Autriche Sardaigne septembre signé à Vienne Soulina Suisse sujets respectifs Traité d'alliance traité de commerce traité de paix Traité entre l'Autriche Turquie Valachie Wurtemberg
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Sida 23 - Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie...
Sida 296 - Sardaigne, voulant constater en commun leur détermination unanime de se conformer à l'ancienne règle de l'Empire Ottoman, d'après laquelle les détroits des Dardanelles et du Bosphore sont fermés aux bâtiments de guerre étrangers tant que la Porte se trouve en paix.
Sida 72 - France (Protocoles n"* 5 et 6), de la Grande-Bretagne, de l'Italie, de la Russie et de la Turquie...
Sida 329 - Ces différents actes ont été trouvés en bonne et due forme. En ce qui concerne l'article 9 de l'Acte public, les délégués de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de l'Italie, de la Prusse et de la Russie ont déclaré collectivement, en vertu d'instructions spéciales, que, tout en reconnaissant aux agents préposés...
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Sida 111 - Belgique dans l'article 7 de l'annexe au Traité signé à Londres, le 19 avril 1839, entre l'Autriche, la France, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et les Pays-Bas, de l'autre part.
Sida 84 - Postes, conclu entre l'Allemagne, l'Autriche-Hongrie, la Belgique, le Danemark, l'Egypte, l'Espagne, les Etats-Unis d'Amérique, la France, la Grande-Bretagne, la Grèce, l'Italie, le Luxembourg, la Norvège, les Pays-Bas, le Portugal, la Roumanie, la Russie, la Serbie, la Suède, la Suisse et la Turquie.
Sida 123 - Avril 1839, sous la garantie des Cours d'Autriche, de France, de la GrandeBretagne, de Prusse et de Russie, formera désormais un État perpétuellement neutre.
Sida 143 - Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les Russies, d'une part, et SM le Roi des Pays-Bas, Grand-Duc de Luxembourg...