Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les puissances étrangères: depuis 1763 jusqu'à nos jours, Volym 211878 |
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Resultat 1-5 av 78
Sida 6
... guerre , signée à Londres .... 495 . 30 août . Concert entre l'Empereur d'Allemagne et le Roi de la Grande - Bretagne , relatif aux opérations militaires ' contre la France ; signé à Londres ; ratifié à Londres le 17 octobre . 17 ...
... guerre , signée à Londres .... 495 . 30 août . Concert entre l'Empereur d'Allemagne et le Roi de la Grande - Bretagne , relatif aux opérations militaires ' contre la France ; signé à Londres ; ratifié à Londres le 17 octobre . 17 ...
Sida 9
... guerre terminée par le traité de Presbourg 2 septembre . Convention entre l'Autriche , l'Electeur de Salz- burg et l'Électeur de Bavière , concernant l'échange des certains districts et lieux , en vertu du récès de la députation d ...
... guerre terminée par le traité de Presbourg 2 septembre . Convention entre l'Autriche , l'Electeur de Salz- burg et l'Électeur de Bavière , concernant l'échange des certains districts et lieux , en vertu du récès de la députation d ...
Sida 13
... guerre jusqu'à l'arrangement définitif des affaires politiques de l'Europe par le Congrès de Vienne ; avec la ratification anglaise du 11 août 1814 . 22 septembre . Protocole séparé d'une conférence tenue par les Plénipotentiaires de l ...
... guerre jusqu'à l'arrangement définitif des affaires politiques de l'Europe par le Congrès de Vienne ; avec la ratification anglaise du 11 août 1814 . 22 septembre . Protocole séparé d'une conférence tenue par les Plénipotentiaires de l ...
Sida 15
... guerre contre la France . 4 juin . Conférences des Plénipotentiaires d'Autriche , de la Grande - Bretagne , de France , de Prusse et de Russie , pour pren- dre une détermination relativement aux sept Iles Joniennes ... 9 juin . Acte du ...
... guerre contre la France . 4 juin . Conférences des Plénipotentiaires d'Autriche , de la Grande - Bretagne , de France , de Prusse et de Russie , pour pren- dre une détermination relativement aux sept Iles Joniennes ... 9 juin . Acte du ...
Sida 19
... guerre , conclue à Parme , ratifiée par Parme , le 25 octobre 1827 . - 2 février . Arrangements définitifs pour régler le mode et les périodes du payement des derniers 100 millions de francs , de 447 451 l'indemnité pécuniaire due par ...
... guerre , conclue à Parme , ratifiée par Parme , le 25 octobre 1827 . - 2 février . Arrangements définitifs pour régler le mode et les périodes du payement des derniers 100 millions de francs , de 447 451 l'indemnité pécuniaire due par ...
Innehåll
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Vanliga ord och fraser
10 juillet 11 avril 16 août 17 octobre 20 novembre 21 juillet 22 juin 23 avril 24 janvier 25 mars 30 juin 9 octobre affaires étrangères Allemagne austro-hongrois Bade Bavière Belgique Circulaire du Gouvernement Circulaire du ministère Commission Européenne concer conclu à Vienne Convention conclue Convention entre l'Autriche Convention postale Convention télégraphique Danemark Déclaration ministérielle Décret du ministère détraction douanier Duché échangées à Vienne Européenne du Danube Grand-Duché Grande-Bretagne I. R. de l'Intérieur I. R. des finances I. R. du commerce justice l'abolition l'accession l'égard maritime à Trieste ministère I. R. Modène Moldavie et Valachie N. S. IV N. S. VII Ordonnance du ministère Pays-Bas Plénipotentiaires Porte Ottomane Protocole Prusse Publication du ministère Ratifications échangées Ratifié à Vienne Règlement ottoman Russie S. M. l'Empereur d'Autriche Sardaigne septembre signé à Vienne Soulina Suisse sujets respectifs Traité d'alliance traité de commerce traité de paix Traité entre l'Autriche Turquie Valachie Wurtemberg
Populära avsnitt
Sida 23 - Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie...
Sida 296 - Sardaigne, voulant constater en commun leur détermination unanime de se conformer à l'ancienne règle de l'Empire Ottoman, d'après laquelle les détroits des Dardanelles et du Bosphore sont fermés aux bâtiments de guerre étrangers tant que la Porte se trouve en paix.
Sida 72 - France (Protocoles n"* 5 et 6), de la Grande-Bretagne, de l'Italie, de la Russie et de la Turquie...
Sida 329 - Ces différents actes ont été trouvés en bonne et due forme. En ce qui concerne l'article 9 de l'Acte public, les délégués de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de l'Italie, de la Prusse et de la Russie ont déclaré collectivement, en vertu d'instructions spéciales, que, tout en reconnaissant aux agents préposés...
Sida 128 - ... la convention pour la garantie réciproque de la propriété des œuvres d'esprit et d'art, seront remis en vigueur.
Sida 111 - Belgique dans l'article 7 de l'annexe au Traité signé à Londres, le 19 avril 1839, entre l'Autriche, la France, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et les Pays-Bas, de l'autre part.
Sida 84 - Postes, conclu entre l'Allemagne, l'Autriche-Hongrie, la Belgique, le Danemark, l'Egypte, l'Espagne, les Etats-Unis d'Amérique, la France, la Grande-Bretagne, la Grèce, l'Italie, le Luxembourg, la Norvège, les Pays-Bas, le Portugal, la Roumanie, la Russie, la Serbie, la Suède, la Suisse et la Turquie.
Sida 123 - Avril 1839, sous la garantie des Cours d'Autriche, de France, de la GrandeBretagne, de Prusse et de Russie, formera désormais un État perpétuellement neutre.
Sida 143 - Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les Russies, d'une part, et SM le Roi des Pays-Bas, Grand-Duc de Luxembourg...