Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les puissances étrangères: depuis 1763 jusqu'à nos jours, Volym 211878 |
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Resultat 1-5 av 82
Sida 10
... l'Autriche et la France relative à la route militaire stipulée dans l'article 4 du traité conclu entre les mêmes puissances par rapport à la limite entre le Royaume d'Italie et l'Empire d'Autriche . 5 novembre . Convention entre l ...
... l'Autriche et la France relative à la route militaire stipulée dans l'article 4 du traité conclu entre les mêmes puissances par rapport à la limite entre le Royaume d'Italie et l'Empire d'Autriche . 5 novembre . Convention entre l ...
Sida 16
... l'Autriche et le Grand - Duc de Toscane pour le maintien du repos extérieur et intérieur de l'Italie , ratifiée à Florence , le 1 juillet 1815 .... - 12 juin . Traité conclu entre l'Autriche et le Pape pour l'évacua- tion militaire et ...
... l'Autriche et le Grand - Duc de Toscane pour le maintien du repos extérieur et intérieur de l'Italie , ratifiée à Florence , le 1 juillet 1815 .... - 12 juin . Traité conclu entre l'Autriche et le Pape pour l'évacua- tion militaire et ...
Sida 41
... l'Algérie - - - - - 1 - - 11 mai . Décret ministériel destiné à régler la ... l'application aux envois échangés avec la Suisse des dispositions publiées à l ... Italie .. 241 - 6 septembre - décembre 1861. Actes relatifs à l'union des ...
... l'Algérie - - - - - 1 - - 11 mai . Décret ministériel destiné à régler la ... l'application aux envois échangés avec la Suisse des dispositions publiées à l ... Italie .. 241 - 6 septembre - décembre 1861. Actes relatifs à l'union des ...
Sida 51
... l'exécution du traité douanier austro - allemand du 11 avril 1865 147 31 mai . Convention entre l'Autriche , la Belgique , l'Espagne , les États - Unis de l'Amérique septentrionale , la France , la Grande- Bretagne , l'Italie , les Pays ...
... l'exécution du traité douanier austro - allemand du 11 avril 1865 147 31 mai . Convention entre l'Autriche , la Belgique , l'Espagne , les États - Unis de l'Amérique septentrionale , la France , la Grande- Bretagne , l'Italie , les Pays ...
Sida 57
... l'armée italienne 568 ... 569 3 octobre . Traité de paix entre l'Autriche et l'Italie , conclu à Vienne . Ratifications échangées le 12 octobre 1866 569 579 3 octobre . Réponse du plénipotentiaire autrichien à la décla- ration italienne ...
... l'armée italienne 568 ... 569 3 octobre . Traité de paix entre l'Autriche et l'Italie , conclu à Vienne . Ratifications échangées le 12 octobre 1866 569 579 3 octobre . Réponse du plénipotentiaire autrichien à la décla- ration italienne ...
Innehåll
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Vanliga ord och fraser
10 juillet 11 avril 16 août 17 octobre 20 novembre 21 juillet 22 juin 23 avril 24 janvier 25 mars 30 juin 9 octobre affaires étrangères Allemagne austro-hongrois Bade Bavière Belgique Circulaire du Gouvernement Circulaire du ministère Commission Européenne concer conclu à Vienne Convention conclue Convention entre l'Autriche Convention postale Convention télégraphique Danemark Déclaration ministérielle Décret du ministère détraction douanier Duché échangées à Vienne Européenne du Danube Grand-Duché Grande-Bretagne I. R. de l'Intérieur I. R. des finances I. R. du commerce justice l'abolition l'accession l'égard maritime à Trieste ministère I. R. Modène Moldavie et Valachie N. S. IV N. S. VII Ordonnance du ministère Pays-Bas Plénipotentiaires Porte Ottomane Protocole Prusse Publication du ministère Ratifications échangées Ratifié à Vienne Règlement ottoman Russie S. M. l'Empereur d'Autriche Sardaigne septembre signé à Vienne Soulina Suisse sujets respectifs Traité d'alliance traité de commerce traité de paix Traité entre l'Autriche Turquie Valachie Wurtemberg
Populära avsnitt
Sida 23 - Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie...
Sida 296 - Sardaigne, voulant constater en commun leur détermination unanime de se conformer à l'ancienne règle de l'Empire Ottoman, d'après laquelle les détroits des Dardanelles et du Bosphore sont fermés aux bâtiments de guerre étrangers tant que la Porte se trouve en paix.
Sida 72 - France (Protocoles n"* 5 et 6), de la Grande-Bretagne, de l'Italie, de la Russie et de la Turquie...
Sida 329 - Ces différents actes ont été trouvés en bonne et due forme. En ce qui concerne l'article 9 de l'Acte public, les délégués de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de l'Italie, de la Prusse et de la Russie ont déclaré collectivement, en vertu d'instructions spéciales, que, tout en reconnaissant aux agents préposés...
Sida 128 - ... la convention pour la garantie réciproque de la propriété des œuvres d'esprit et d'art, seront remis en vigueur.
Sida 111 - Belgique dans l'article 7 de l'annexe au Traité signé à Londres, le 19 avril 1839, entre l'Autriche, la France, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et les Pays-Bas, de l'autre part.
Sida 84 - Postes, conclu entre l'Allemagne, l'Autriche-Hongrie, la Belgique, le Danemark, l'Egypte, l'Espagne, les Etats-Unis d'Amérique, la France, la Grande-Bretagne, la Grèce, l'Italie, le Luxembourg, la Norvège, les Pays-Bas, le Portugal, la Roumanie, la Russie, la Serbie, la Suède, la Suisse et la Turquie.
Sida 123 - Avril 1839, sous la garantie des Cours d'Autriche, de France, de la GrandeBretagne, de Prusse et de Russie, formera désormais un État perpétuellement neutre.
Sida 143 - Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les Russies, d'une part, et SM le Roi des Pays-Bas, Grand-Duc de Luxembourg...