Du duel considéré dans ses origines et dans l'état actuel des mœurs, Volym 1Guillaumin, 1863 |
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Andra upplagor - Visa alla
Du duel considéré dans ses origines et dans l'état actuel des mœurs, Volym 1 Eugène François CAUCHY Obegränsad förhandsgranskning - 1863 |
Vanliga ord och fraser
acte armes arrêt articles aurait avaient baron Pasquier blessures Brantôme c'était cartel cause Chambre des pairs Chasteigneraye chose circonstances civile Code pénal combat judiciaire combats singuliers commission compétence comte de Soissons condamnation confiscation coupable Cour de cassation Cour royale criminelle d'honneur déclaration défense délits devant Dieu dispositions duel moderne duellistes édits fût gage de bataille gentilshommes guerres privées Henri Henri iv homicide honneur injures Jarnac juges jurés juridiction jurisprudence jury justice l'arrêt l'Assemblée l'édit l'homicide l'injure l'offensé l'ordonnance législation lois Louis XIV matière de duel ment meurtre mœurs morale mort n'était noblesse offense ordonnance parlement peine personnes Philippe-le-Bel Pierre de l'Estoile politique porte pouvait préjugé preuve par combat prince principe procédure projet de loi prononcé provocation publique punir querelles question quòd règles répression du duel s'était saint Louis Scipion Dupleix seigneurs sera serment seul sévérité siècle sieur sorte suite suivant système tion tribunal des maréchaux trouver
Populära avsnitt
Sida 296 - Nulle contravention, nul délit, nul crime, ne peuvent être punis de peines qui n'étaient pas prononcées par la loi avant qu'ils fussent commis.
Sida 326 - On ne peut déroger, par des conventions particulières, aux lois qui intéressent l'ordre public et les bonnes mœurs.
Sida xxiv - Seront punis d'un emprisonnement de six jours à trois mois et d'une amende de seize francs à trois cents francs, ou de l'une...
Sida xxv - Seront punis, comme complices d'une action qualifiée crime ou délit, ceux qui, par dons, promesses, menaces...
Sida 275 - Renvoie à la commission du recensement et de la rédaction complète des lois , pour examiner et proposer les moyens d'empêcher les duels , et la peine à infliger à ceux qui s'en rendraient coupables ou qui les provoqueraient.
Sida 304 - Quiconque , par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou inobservation des règlements, aura commis involontairement un homicide, ou en aura involontairement été la cause, sera puni d'un emprisonnement de trois mois à deux ans, et d'une amende de cinquante francs à sis cents francs.
Sida 178 - La vraie , primitive et fondamentale raison est parce que les rois ne sont point maîtres absolus de la vie des hommes , et, par conséquent, ne peuvent les condamner à la mort sans crime ; ce qui fait que la plupart des sujets des querelles n'étant pas dignes de mort , ils ne peuvent , en ce cas , permettre le duel qui expose à ce genre de peine. Qui plus est , quand même une offense seroit telle que l'offensant...
Sida 132 - Roi portait à Maugiron et à lui une merveilleuse amitié, car il les baisa tous deux morts, fit tondre leurs têtes et...
Sida 352 - Toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est une diffamation.
Sida 196 - Les soussignés font, par le présent écrit, déclaration publique et protestation solennelle de refuser toutes sortes d'appels et de ne se battre jamais en duel pour quelque cause que ce puisse être, et de rendre...