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TABLE DES MATIERES.

LIVRE PREMIER.

Pag.

I. Notions générales sur la neutralité de la Belgique. — Son histoire

dans les actes de la conférence de Londres I

II. Exemples de neutralité perpétuelle dans l'histoire moderne. —

Neutralité des villes libres et immédiates de l'Empire allemand.—

Neutralité de la Suisse. — Neutralité de certains territoires du

royaume de Sardaigne. — Neutralité de la république de Craco-

vie. — Exemples de neutralité tirés de l'histoire du pays même. —

Neutralité des Pays-Bas Autrichiens pendant la guerre de 1753 et

pendant celle de 7 ans 13

III. Caractère politique de la neutralité belge. — Motifs qui durent

déterminer les Puissances à placer la Belgique sous ce régime. —

Examen de la question de savoir si la neutralité perpétuelle con-

vient à la position, aux intérêts et au caractère de la nation. . . 34

IV. Examen des principales objections faites contre la neutralité de la

Belgique 19

V. Des conditions nécessaires afin d'assurer le maintien et la conser-

vation de la neutralité belge 07

LIVRE SECOND.

I. Définition de la neutralité. — Différentes espèces de neutralité. —

Des droits et des devoirs de la neutralité en général. — Du carac-

tère propre de la neutralité perpétuelle. — Des alliances que l'Etat

perpétuellement neutre peut former. — De la garantie de la neu-

tralité belge par les cinq grandes Puissances. — De la nécessité

de régler par des traités particuliers le régime des droits et des

devoirs de la neutralité 87

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APPENDICE

RENFERMANT UN RECUEIL DE TRAITES ET DE RÈGLEMENTS
DE NEUTRALITÉ.

A. Règlements concernant le commerce et la navigation des Puissan-

ces neutres, publics pendant la guerre de l'Amérique jusqu'à
l'origine dela neutralité armée, 1777-1780 m

B. Actes et Règlements des Puissances sur la navigation et le com-

merce neutres, publiés depuis l'origine du système de la
neutralité armée jusqu'à la paix de 1783 Mi

C. Actes relatifs à la neutralité durant la guerre de 1793 à 1798. . . Lxxxiv

D. Actes relatifs à la nouvelle association maritime pour le maintien

dela navigation neutre, depuis 1800jusqu'à 1801 xevu

Fi. Ordonnances et déclarations concernant la neutralité et le com-
merce neutres, depuis 1803 jusqu'en 1805 Cxit

FIN DE LA TABLE.

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