 En conséquence, toutes les fois que les Puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilité ouverte ou imminente, les troupes de SM le roi de Sardaigne qui pourraient se trouver dans ces provinces, se retireront, et pourront à cet effet...  Essai sur la neutralité de la Belgique - Sida 24efter Guillaume Amédée Auguste Arendt - 1845 - 212 sidorObegränsad förhandsgranskning - Om den här boken
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 sidor
...neutralité de la Suisse, telle qu'elle est reconnue et garantie par les puissances. En conséquence , toutes les fois que les puissances voisines de la...d'hostilité ouverte ou imminente , les troupes de S_ M. le Roi de Sardaigne qui pourraient se trouver dans ces provinces , se retireront , et pourront... | |
 | Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1815 - 418 sidor
...de la Suisse , telle qu'elle est reconnue et gararitie par toutes les puissances. En conséquence, toutes les fois que les puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilités ouvertes ou imminentes , les troupes de SM le roi de Sardaigne qui pourroient se trouver... | |
 | 1815 - 420 sidor
...neutralité de la Suisse, telle qu'elle est reconnue et garantie par toutes les puissances. En conséquence, toutes les fois que les puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilités ouvertes ou imminentes, les troupes de SM le roi de Sardaigne qui pourroient se trouver... | |
 | France - 1816 - 510 sidor
...neutralité de la Suisse telle qu'elle est reconnue et garantie par les puissances. En conséquence toutes les fois que les puissances voisines de la...provinces, se retireront, et pourront à cet effet passer par le Vallais, si cela devient nécessaire : aucunes autres troupes armées d'aucune autre puissance... | |
 | 1816 - 632 sidor
...neutralité de la Suisse telle qu'elle est reconnue et garantie par les puissances. En conséquence, toutes les fois que les puissances voisines de la...provinces, se retireront , et pourront à cet effet passer par le Valais , si cela devient nécessaire ; aucunes autres troupes armées d'aucune autre puissance... | |
 | Ernst Ludwig Posselt - 1816 - 184 sidor
...neutralité de la Suisse telle qu'elle est reconnue et garantie psr les puissances. En conséquence, toutes les fois que les puissances voisines de la...Suisse se trouveront en état d'hostilité ouverte ou e'minente, les troupes de SM le Roi de Sardaigne qui pourroient se trouver dans ces provinces, se retireront,... | |
 | Bern (Switzerland : Canton) - 1817 - 398 sidor
...fassent partie de la neutralité de la Suisse garantie par toutes les puissances, c'est-à-dire, que toutes les fois que les puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilités ouvertes ou imminentes , les troupes de Sa Majesté le Roi de Sardaigne, qui pourraient... | |
 | 1818 - 568 sidor
...neutralité de fa Suisse, telle qu'elle est reconnue et garantie par les Puissances. En 'conséquence, toutes les fois que les Puissances voisines de la...provinces, se retireront, et pourront à cet effet passer par le Valfais, si cela devient nécessaire; aucunes autres troupes armées d'aucune autre Puissance... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1818 - 802 sidor
...neutralité de la Suisse, telle qu'elle est reconnue et garantie par toutes les Puissances. En conséquence, toutes les fois que les Puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilités ouvertes ou imminentes, les troupes de SM le Roi de Sardaigne qui pourroient ge trouver... | |
 | Christophe Koch - 1818 - 674 sidor
..., appartenant au roi de Sardaigne, feront partie de la neutralité de la Suisse. En conséquence , toutes les fois que les puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilités ouvertes on imminentes, les troupes du roi de Sardaigne se retireront de ces provinces... | |
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