Le Congrès de Vienne et les traités de 1815: précédé et suivi des actes diplomatiques qui s'y rattachent, Volym 2Amyot, 1864 |
Från bokens innehåll
Resultat 1-5 av 100
Sida 887
... Hesse et de Bade , le principe sera prononcé : « Que , sans nulle restriction , tout droit de relâche quelconque établi sur le Neckar sera aboli , et qu'il sera libre tant aux sujets des trois États qu'à tous ceux qui ont le droit de ...
... Hesse et de Bade , le principe sera prononcé : « Que , sans nulle restriction , tout droit de relâche quelconque établi sur le Neckar sera aboli , et qu'il sera libre tant aux sujets des trois États qu'à tous ceux qui ont le droit de ...
Sida 904
... Hesse aux plénipotentiaires d'Autriche , de Prusse et de Grande - Bretagne , princes de Metternich et Hardenberg et le duc de Wellington , Vienne , 11 mars 1815 . La maison électorale de Hesse à peine dédommagée , en 1802 , de ses ...
... Hesse aux plénipotentiaires d'Autriche , de Prusse et de Grande - Bretagne , princes de Metternich et Hardenberg et le duc de Wellington , Vienne , 11 mars 1815 . La maison électorale de Hesse à peine dédommagée , en 1802 , de ses ...
Sida 943
... Hesse - Cassel , le duché de Westphalie et Francfort , pouvait être aban- donné à la commission qui , d'après la proposition déjà faite , serait nommée par l'Autriche pour l'arrangement définitif au sujet des rentes . Art . XX . La ...
... Hesse - Cassel , le duché de Westphalie et Francfort , pouvait être aban- donné à la commission qui , d'après la proposition déjà faite , serait nommée par l'Autriche pour l'arrangement définitif au sujet des rentes . Art . XX . La ...
Sida 951
... Vienne , le 22 mars 1815 . Cette note est signée par les mêmes plénipotentiaires qui ont signé celles du 16 novembre 1814 et du 2 février 1815 , à l'exception de ceux de Bade et de Hesse - Darmstadt ; elle est 22 MARS 1815 . 951.
... Vienne , le 22 mars 1815 . Cette note est signée par les mêmes plénipotentiaires qui ont signé celles du 16 novembre 1814 et du 2 février 1815 , à l'exception de ceux de Bade et de Hesse - Darmstadt ; elle est 22 MARS 1815 . 951.
Sida 952
Léonard Chodźko. de Bade et de Hesse - Darmstadt ; elle est encore signée par le plénipo- tentiaire du prince de Lichtenstein . Quinzième Protocole de la séance du 23 mars des Plénipotentiaires des cinq ... Hesse-Darmstadt; elle est ...
Léonard Chodźko. de Bade et de Hesse - Darmstadt ; elle est encore signée par le plénipo- tentiaire du prince de Lichtenstein . Quinzième Protocole de la séance du 23 mars des Plénipotentiaires des cinq ... Hesse-Darmstadt; elle est ...
Andra upplagor - Visa alla
Le Congrès de Vienne et les traités de 1815: précédé et suivi des ..., Volym 2 Léonard Chodźko Obegränsad förhandsgranskning - 1864 |
Le Congrès de vienne et les traités de 1815, précédé et suivi des ..., Volym 2 Léonard Chodźko Fragmentarisk förhandsgranskning - 1864 |
Le Congrès de Vienne et les traités de 1815, Volym 1, Del 1 Léonard Chodźko Fragmentarisk förhandsgranskning - 1864 |
Vanliga ord och fraser
25 mars Altesse arrangements articles avril bailliage baron de Humboldt baron de Wessenberg Bavière canton canton de Genève Capo d'Istria cessions ci-devant cinq Puissances Clancarty comte de Nesselrode Confédération germanique conférence Congrès de Vienne Convention d'Allemagne d'après déclaration députés diète dispositions districts duché de Varsovie États riverains fédéral Francfort frontière général gouvernement Grande-Bretagne Hanovre Hardenberg Impériale et Royale l'acte l'article l'Empire maison Majesté médiatisés membres militaire ministre Nassau navigation nommé objet payement pays Pays-Bas plénipotentiaire de S. M. plénipotentiaires possessions présent Traité prince de Hardenberg prince de Metternich prince de Talleyrand principauté principes protocole provinces Prusse Puissances alliées Rasoumoffsky ratifications recès rédaction règlement relativement réserve réunis Rhin rive Royale Apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. Impériale S. M. l'empereur d'Autriche Sardaigne Saxe saxonne séance sera seront sieur Signé soussigné souveraineté souverains stipulations territoire tion troupes villes libres vote Wurtemberg
Populära avsnitt
Sida 1430 - Le système qui sera établi, tant pour la perception des droits que pour le maintien de la police, sera, autant que faire se pourra, le même pour tout le cours de la rivière...
Sida 982 - En conséquence, toutes les fois que les Puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilité ouverte ou imminente, les troupes de SM le roi de Sardaigne qui pourraient se trouver dans ces provinces, se retireront, et pourront à cet effet passer par le Valais, si cela devient nécessaire ; aucunes autres troupes armées d'aucune autre Puissance ne...
Sida 913 - France avec des projets de troubles et de bouleversement , il s'est privé lui-même de la protection des lois , et a manifesté , à la face de l'univers , qu'il ne saurait y avoir ni paix ni trêve avec lui.
Sida 1430 - La navigation dans tout le cours des rivières indiquées dans l'article précédent, du point où chacune d'elles devient navigable jusqu'à son embouchure, sera entièrement libre et ne pourra, sous le rapport du commerce, être interdite à personne, bien entendu que l'on se conformera aux règlements relatifs à la police de cette navigation, lesquels seront conçus d'une manière uniforme pour tous et aussi favorables que possible au commerce de toutes les nations.
Sida 1415 - LXVIII : et cette commission réglera , à l'aide d'experts , tout ce qui concerne les constructions hydrotechniques , et autres points analogues , de la manière la plus équitable et la plus conforme aux intérêts mutuels des états prussiens et de ceux des Pays-Bas.
Sida 1395 - SM le roi de Prusse et SM le roi de Saxe, désirant écarter soigneusement tout objet de contestation ou de discussion future, renoncent, chacun de son côté, et réciproquement en faveur l'un de l'autre, à tout droit ou prétention de féodalité qu'ils exerceraient ou qu'ils auraient exercé au-delà des frontières fixées par le présent traité.
Sida 1424 - Outre les parties de la terre -ferme des états vénitiens dont il a été fait mention dans l'article précédent , les autres parties desdits états, ainsi que tout autre territoire qui se trouve situé entre le Tessin , le Pô et la mer Adriatique ; 2° Les vallées de la Valteline, de Bormio et de Chiavenna ; 3° Les territoires ayant formé la ci-devant république de Raguse.
Sida 1414 - Les États confédérés s'engagent de même à ne se faire la guerre sous aucun prétexte, et à ne point poursuivre leurs différends par la force des armes, mais à les soumettre à la diète. Celle-ci essayera, moyennant une commission, la voie de la médiation. Si elle ne réussit pas, et qu'une sentence juridique devienne nécessaire, il y sera pourvu par un jugement austrégal (Austrœgal Instanz) bien organisé, auquel les parties litigantes se soumettront sans appel.
Sida 1323 - ... de quatre mois. Toutes les dispositions ultérieures relatives à l'ajournement et à l'expédition des affaires pressantes qui pourraient survenir pendant l'ajournement, sont réservées à la diète, qui s'en occupera lors de la rédaction des lois organiques.
Sida 1360 - États confédérés s'engagent de même à ne se faire la guerre sous aucun prétexte, et à ne point poursuivre leurs différends par la force des armes, mais à les soumettre à la diète. Celle-ci essaiera , moyennant une commission , la voie de la médiation. Si elle ne réussit pas, et qu'une sentence juridique devienne nécessaire, il y sera pourvu par un jugement austrégal (austragalinstam] bien organisé , auquel les parties litigantes se soumettront sans appel.