Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances... de l'Europe... depuis 1808 jusqu'à présent: 1830-1837Dieterich, 1839 - 728 sidor |
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Resultat 1-5 av 64
Sida 15
... 7. Les Capitulations faites entre la France et la Porte , de même que les anciens traités et conventions passées entre la France et la Régence de Tunis , et nom- 1830 mément le Traité du 15 novembre 1824 , sont conclu par M. Lesseps . 15.
... 7. Les Capitulations faites entre la France et la Porte , de même que les anciens traités et conventions passées entre la France et la Régence de Tunis , et nom- 1830 mément le Traité du 15 novembre 1824 , sont conclu par M. Lesseps . 15.
Sida 16
Georg Friedrich Martens. 1830 mément le Traité du 15 novembre 1824 , sont confir- més et continueront à être observés dans toutes celles de leurs dispositions auxquelles le présent acte ne dé- rogerait pas . 8. Le présent Traité sera ...
Georg Friedrich Martens. 1830 mément le Traité du 15 novembre 1824 , sont confir- més et continueront à être observés dans toutes celles de leurs dispositions auxquelles le présent acte ne dé- rogerait pas . 8. Le présent Traité sera ...
Sida 19
... Novembre , et par le Roi de Bavière le 18 Décembre 1830 . AUGUSTE DE COLOBIANO . 1 6 . Convention relative au commerce des harengs , conclue entre la Grande - Bre- tagne et la ville libre de Bréme . En date du 17 Octobre 1831 . ( Copie ...
... Novembre , et par le Roi de Bavière le 18 Décembre 1830 . AUGUSTE DE COLOBIANO . 1 6 . Convention relative au commerce des harengs , conclue entre la Grande - Bre- tagne et la ville libre de Bréme . En date du 17 Octobre 1831 . ( Copie ...
Sida 120
... Novembre 1836 . - I. Lettre de l'Evêque de Munster au Pape . En date du 15 Septembre 1836 . Beatissime Pater ! Sancta Sedes Apostolica ad litteras humillimas sub die 28. Martii 1828. scriptas , quibus exposueram in quantas propter ...
... Novembre 1836 . - I. Lettre de l'Evêque de Munster au Pape . En date du 15 Septembre 1836 . Beatissime Pater ! Sancta Sedes Apostolica ad litteras humillimas sub die 28. Martii 1828. scriptas , quibus exposueram in quantas propter ...
Sida 124
... Novembre 1836 . Sanctissime Pater ! Ad instantiam Regis nostri potentissimi tres Epi- scopi Monasteriensis , Paderbornensis et Trevirensis , cum " Pl suo Metropolita , Praedecessori : Tuo . Leoni 124 Lettres adress . à S. S. le Pape par ...
... Novembre 1836 . Sanctissime Pater ! Ad instantiam Regis nostri potentissimi tres Epi- scopi Monasteriensis , Paderbornensis et Trevirensis , cum " Pl suo Metropolita , Praedecessori : Tuo . Leoni 124 Lettres adress . à S. S. le Pape par ...
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève:.: ... et de ... Georg Friedrich Martens Obegränsad förhandsgranskning - 1839 |
Vanliga ord och fraser
Abgaben acte adressée article autre avait avoir banlieues bâtimens Bischöfe bref Breve Brinitza catholique commerce communes conduite contrahirenden Convention conclue cour de Rome d'après d'une Décembre déclaration deux dites Dollars douanes droits Duché Eel river Erzbischof Etats été être évêques faire fait forêt frontière Gesetze gouvernement Grafschaft Hohnstein Hannover Hannoverschen Indians indienne instruction jusqu'à jusqu'aux katholischen Königlich Krzepice l'archevêque l'autre l'Eglise Landestheilen lettre lichen lieu ligne de démarcation ligue Liswarta lois mais Majestät Majesté manière mariages mixtes Martin van Buren métropolitain ministre moulin nation navires Novembre pays Pius VIII point Pologne Polonais ports poteaux érigés prairies présent President Preussischen Prosna Prusse qu'elle qu'il rapport ratification Regierung remontant remonte rive droite river rivière Royaume Sainteté Sardaigne Schiffe section of land sera seront seyn signé Silésie sollen sous Soussigné Staaten suit sujet Thalweg Theile tion tout Traité treaty Trèves tribe Uebereinkunft United States village Waaren Wabash river
Populära avsnitt
Sida 235 - Agents commerciaux, et pourront être enfermés dans les prisons publiques à la réquisition et aux frais de ceux qui les réclament, pour être envoyés aux navires auxquels ils appartenaient , ou à d'autres de la même nation.
Sida 155 - President of the United States of America, do, in pursuance of the advice and consent of the Senate, as expressed in their resolution of the tenth of January, eighteen hundred and fifty-five.
Sida 211 - Toutes les marchandises et objets de commerce, soit productions du sol ou de l'industrie des Royaumes de Suède et de Norvège...
Sida 23 - Consuls, sans que le Gouvernement Tunisien puisse les accaparer pour son propre compte , ou en faire le monopole. Le Roi de Sardaigne ne réclame pour ses sujets aucun nouvel ou spécial avantage de commerce , mais...
Sida 96 - La préseule convention sera en vigueur pendant dix ans , à dater du jour de la publication, et, au delà de ce terme, jusqu'à l'expiration de douze mois après que l'une des hautes parties contractantes aura annoncé à l'autre son intention d'en faire cesser les effets...
Sida 95 - États duquel ils seront employés. Ils jouiront, dans l'un et l'autre pays, tant dans leurs personnes que pour l'exercice de leur charge et la...
Sida 235 - ... arrestation des susdits déserteurs, lesquels seront même détenus et gardés dans les prisons du pays, à leur réquisition et à leurs frais, jusqu'à ce qu'ils aient trouvé...
Sida 240 - Etats de l'une des Hautes Parties contractantes par navires nationaux , pourront également y être importés ou en être exportés par des navires de l'autre puissance. Les marchandises importées dans les ports...
Sida 21 - Lesquels, animés du désir de faire disparaître les désordres qui ont souvent troublé la paix entre les puissances, d'assurer les relations amicales de tous les peuples et de garantir pour jamais leur sécurité complète, sont convenus des points...
Sida 251 - Traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées dans l'espace de six semaines à compter du jour de la signature, ou plutôt si faire se peut.
Hänvisningar till den här boken
The Holy Alliance: The European Background of the Monroe Doctrine William Penn Cresson Obegränsad förhandsgranskning - 1922 |