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Il nous a de même paru de quelque utilité pour l'instruction des personnes qui sont susceptibles d'être employées dans une chancellerie d'état, ou même d'être placées près de la personne du prince, d'ajouter quelques observations relatives à la correspondance des souverains entre eux.

Destinées surtout à servir de modèles aux jeunes diplomates qui doivent un jour être chargés des intérêts politiques de leur patrie, les PIÈCES DIPLOMATIQUES que nous avons placées à cet effet à la suite de ce MANUEL, ont reclamé dans le choix que nous en avons fait, une attention particulière. De nombreux et volumineux recueils ont été compilés pour fournir un petit nombré de pages, qui puissent offrir à la fois des documents utiles et les actes les plus remarquables, par l'importance du sujet et l'élégante correction du style,

Enfin pour faciliter aux personnes qui se destinent à la carrière des affaires publiques, l'étude compliquée de la politique et de la diplomatie, nous avons cru bien faire en ajoutant à la fin de ce traité,

un CATALOGUE CHOISI des meilleurs ouvrages pu

bliés jusqu'à présent sur ces matières.

Puissions nous avoir atteint, même en partie, dans ce premier essai, le but d'utilité que nous nous étions proposé et obtenir quelque encouragement des hommes d'État dont les talens contribuent à illustrer les annales diplomatiques!

TABLE DE MATIÈRES.

Considérations générales.

De la science diplomatique et de son importance.

Du département des affaires étrangères.

Du ministre des affaires étrangères et de ses fonctions.
Des archives d'état.

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CHAPITRE I.

Des missions diplomatiques.

§. 1. des différens genres de missions diplomatiques

. 2. des missions secrètes.

§. 3. des ministres publics.

. 4. des ministres médiateurs.

§. 5. du droit d'envoyer des ministres publics.

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19

20

§. 6. du droit et de l'obligation de recevoir des ministres publics.

§. 7. du choix de la personne du ministre public. §. 8. de la classification des agens diplomatiques, 1. 9. des ministres de première classe..

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De l'expédition de l'agent diplomatique et de l'établissement de son caractère public.

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S. 20..
de l'inviolabilité.
§. 21. de l'exterritorialité.

§. 22. de l'indépendance.

§. 23. de l'immunité de la juridiction civile.

S. 24. de l'immunité de la juridiction criminelle.

§. 25. de la juridiction civile que peut exercer l'agent diplomatique sur les personnes de sa suite.

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§. 26. de la juridiction criminelle à exercer sur les personnes de la suite du ministre public.

6. 27. de la police.

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§. 28. de l'immunité de la juridiction civile dont le ministre public jouit quant à ses biens meubles et immeubles.

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58

§. 29. de l'immunité des impositions directes et indirectes,
§. 30. de la franchise de l'hôtel du ministre et de celle des
quartiers.

. 31. du droit d'asile.

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§. 32. de l'exercice du culte religieux dans l'hôtel du ministre, 66 · Conclusion.

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68

59

62

63

CHAPITRE IV.

Du cérémonial diplomatique.

§. 33. du cérémonial diplomatique en général.

§. 34. des audiences publiques.

J. 35. des audiences privées.

1. 36. des discours d'audience.

§. 37. des visites d'étiquette.

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§. 38. du rang des agens diplomatiques entre eux en général.
§. 39. du
rang à observer entre eux, lors de leurs conféren-
ces diplomatiques ou en d'autres occasions de rencon-
tre personelle.

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§. 40. du rang à observer entre les agens diplomatiques et les premiers fonctionnaires publics du gouvernement près lequel ces premiers résident.

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§. 42. des autres distinctions dont jouissent les ministres publics.

S. 43. des présens.

Pag.

70

73

79

80

82

84

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CHAPITRE V.

De la suite du ministre public.

96

§. 44. des secrétaires d'ambassade et de légation. §. 45. des fonctions des secrétaires d'ambassade et de légation. 97 §. 46. des femmes de ministre et de leurs enfans. §. 47. des autres personnes appartenantes à la suite du ministre. 99 §. 48. des courriers.

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Des devoirs et des fonctions de l'agent diplomatique.

§. 49. des devoirs et des fonctions de l'agent diplomatique

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§. 50. des négociations diplomatiques en général. §. 51. des négociations diplomatiques par écrit.

§. 52. des notes et mémoires diplomatiques.

. 53. des notes verbales.

S. 54. de l'ultimatum.

. 55. des conférences.

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