TABLE DE MATIÈRES. Considérations générales. De la science diplomatique et de son importance. Du département des affaires étrangères. Du ministre des affaires étrangères et de ses fonctions. CHAPITRE I. Des missions diplomatiques. §. 1. des différens genres de missions diplomatiques §. 2. des missions secrètes. §. 3. des ministres publics. §. 4. des ministres médiateurs, §. 5. du droit d'envoyer des ministres publics. §. 6. du droit et de l'obligation de recevoir des ministres publics. §. 7. du choix de la personne du ministre public. 1. 8. de la classification des agens diplomatiques, 1. 9. des ministres de première classe. De l'expédition de l'agent diplomatique et de l'établissement de son caractère public. §. 23. de l'immunité de la juridiction civile. §. 26. de la juridiction criminelle à exercer sur les personnes de la suite du ministre public. §. 27. de la police. §. 28. de l'immunité de la juridiction civile dont le ministre public jouit quant à ses biens meubles et im: meubles. §. 29. de l'immunité des impositions directes et indirectes, §. 31. du droit d'asile. 45 47 §. 32. de l'exercice du culte religieux dans l'hôtel du ministre, 66 · Conclusion. 68 §. 33. du cérémonial diplomatique en général. §. 34. des audiences publiques. . 35. des audiences privées. 1. 36. des discours d'audience. §. 37. des visites d'étiquette. . 38. du rang des agens diplomatiques entre eux en général. du rang à observer entre eux, D. 39. lors de leurs conféren ces diplomatiques ou en d'autres occasions de rencon- du gouver §. 40. du rang à observer entre les agens diplomatiques S. 41. du titre d'excellence. §. 42. des autres distinctions dont jouissent les ministres 84 CHAPITRE V. De la suite du ministre public. 1. 44. des secrétaires d'ambassade et de légation. 96 . 45. des fonctions des secrétaires d'ambassade et de légation. 97 §. 46. des femmes de ministre et de leurs enfans. 98 . 47. des autres personnes appartenantes à la suite du ministre. 99 S. 48. des courriers. CHAPITRE VI. 100 Des devoirs et des fonctions de l'agent diplomatique. §. 49. des devoirs et des fonctions de l'agent diplomatique en général. §. 50. des négociations diplomatiques en général. §. 51. des négociations diplomatiques par écrit. . 52. des notes et mémoires diplomatiques. 1. 53. des notes verbales. §. 54. de l'ultimatum. . 55. des conférences. TABLE ALPHABÉTIQUE des actes et offices diplomatiques devant servir de pièces à l'appui du traité précédent. I. Actes d'abdication, de renonciation et d'accession. III. Actes de garantie, de ratification et de protestation. V. Déclarations ministérielles. VI. Discours d'audience et de congé. VIII. Instructions. IX. Lettres de créance, de rappel et de récréance. X. Lettres de notifications de mariage, de naissance et de décès. XI. Lettres de félicitations et de condoléance. XII. Lettres de souverains à souverains sur divers objets. XIV. Lettres ministérielles adressées aux souverains. XVI. Mémoires. XVII. Notes diplomatiques. XVIII. Notes verbales et circulaires. XIX. Offices et communications diplomatiques sur divers objets. XX. Plein - pouvoirs. 475 495 CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES. AVANT VANT d'aborder les détails plus ou moins arides des droits et immunités des ministres, de leurs fonctions, du cérémonial des cours et des souverains entre eux, l'auteur de ce MANUEL croit pouvoir, sans sortir des bornes qu'il s'est prescrit, donner, sous le titre de Considérations générales, quelques réflexions, qui quoique tracées à grands traits, pourront aider à se former une idée générale de l'importance de la science diplomatique, des attributions du ministère des affaires étrangères, des fonctions et des devoirs du ministre chargé d'en diriger les travaux etc. Heureux si ses recherches peuvent être de quelque utilité, et ne pouvant aspirer à la gloire de mieux dire que les savans écrivains qui ont déja traité ces divers objets, l'auteur se bornera, dans ce qui va suivre, à répéter, souvent même mot pour mot, ce que M. M. DE WICQUEFORT, DE BIELFELD, DE RAYNEVAL, DE FLASSAN et autres, ont dit sur ces matières importantes. |