C'est ici, que nous nous arrêtons.

L'objet de ce recueil étant uniquement de conserver et de fournir des matériaux à l'histoire sans diriger l'opinion vers un but quelconque, c'est à elle, que nous abandonnons avec confiance la tâche de prononcer sur la politique et sur la conduite des parties respectvies, dont les actes forment le contenu de ce volume et des deux tomes, qui l'ont précédé.

Note et projet de traité, présenté par le Cabinet de La
Haye le 30 janvier 1832

Note du Cabinet de La Haye, en date du 4 mars 1832, à
M. le comte Orloff.

Note supplémentaire de ce Cabinet, du 7 mars, au même.
Déclaration du comte Orloff, du 22 mars.

Adhésion de l'Autriche à cette déclaration

Adhésion pareille de la Prusse.

Résumé des négociations avec le comte Orloff.

Convention du 14 décembre 1831, relative à la démoli-
tion des forteresses de Mons, Ath, etc.

Protocole n°. 56, du 5 avril 1832.

Protocole no. 57 du 18 avril pour l'échange des ratifica-
tions autrichienné et prussienne, avec les réserves
de ces Puissances

Déclaration du plénipotentaire belge à cet égard

Protocole n°. 58 du 4 mai 1832 pour l'échange des rati-
fications russes.

Protocole no. .59 du 4 mai 1832

Note du 4 mai, de la Conférence au plénipot. belge.
Note du même jour, de la même aux plénip. néerlandais.
Réponse des plénipot. néerlandais, du 7 mai 1832.
Note du Gouvernement des Pays-Bas du même jour,
relative au sieur Thorn.
Protocole no. 60, du 11 mai 1832.

Discours, prononcé par M. le ministre des affaires étran-
gères des Pays-Bas, le 29 mai 1832.

Réponse des plénip. néerlandais à ce protocole
Protocole n°. 64, du 10 juin 1832.
Note de la Conférence aux plénip.néerlandais, du 11 juin.
Lettre explicative de la même, sous la même date
Projet de traité, expliqué dans la précédente lettrei
Note verbale de la Conférence, y relative
Note de la Conférence au plénipot. belge du 11 juin.
Protocole no. 65, du 11 juin 1832 .
Protocole n°. 66, du 15 juin 1832.

«

73.

du 29

mai.

«

76.

78.

79.

Protocole de la Diète germanique, du 28 juin 1832.

Note et résumé du Gouvernement des Pays-Bas, du 30
juin 1832 :

Note et remarques du même, sur le projet de traité du 11
juin, sous la même date.

Contre-projet de traité, présenté par le même.

Note de la Conférence du 10 juillet 1832, en réponse;
Quatre articles explicatifs, qui l'accompagnent

Note du même jour au plénipotentiaire belge
Protocole n°. 67, du 13 juillet 1832
Protocole n°. 68, du même jour.

Protocole de la Diète germanique, du 26 juillet

Note du Gouvernement des Pays-Bas du 25 juillet 1832.
Note du ministre de Bavière à Londres, du 5 août 1832 .

Note du 31 août 1832 des plénipot, belges a la Confé-

Rapport de lord Palmerston à la Conférence, du 24 sept.“
Memorandum du même jour.

Neuf questions, posées au plénipot. des Pays-Bas le 25 »

193.

202.

Note du plénip. belge, sous la date du 28 septembre.

Paotocole no. 69, du 30 septembre 1832.

Protocole n°. 70, du 1er octobre 1832.

Observations du Cabinet de La Haye sur le thême du
6 septembre.

Note du 18 octobre, y relative.

Discours prononcé par M. le ministre des affaires étran-
gères des Pays-Bas, le 18 octobre 1832

Projets de traités, présentés par la Prusse, avec les modi-
fications désirées par le Gouvernement des Pays-Bas. 262 et 277.
Convention du 22 octobre 1832 entre la France et la
Grande Bretagne

Note des chargés d'affaires de France, et de la Grande
Bretagne, pour demander l'évacuation de la cita-
delle d'Anvers, du 29 octobre 1832.

Réponses du ministre des affaires étrangères du 2 no-
vembre, à ces notes.

Communication de ces pièces aux États-Généraux le 3
novembre.

Notes, relatives à l'embargo sur les bâtimens néerlan-
dais, échangées entre le ministre plénipotentiaire à
Londres et Lord Palmerston.

«< 279.

283 et 285.

286 et 290.

Note du chargé d'affaires des Pays-Bas à Paris, relative
au même objet.

Réponse à cette pote.

303.

Lettre du général V. Goedecke, du 31 oct. au Landgrave
de Hesse Hombourg, relative au sieur Thorn.
Arrêté de la Diète germanique, du 8 novembre 1832,
relatif à cet objet.

Correspondance sur l'élargissement du sieur Thorn.
Arrêté pour l'exécution de cet élargissement du 23
novembre 1832.

Discours du ministre des affaires étrangères du 6 déc.
Ire Lettre du Baron de Zuylen, à Lord Grey.
Sommaire, envoyé avec les projets de traité mentionnés
à la page 262 et 277.
Correspondance entre Lord Grey et le Baron de Zuy-
len, des 11, 12, 13 et 14 novembre 1832.

<< 310 suiv.

Discours du ministre des affaires étrangères du 18 dé-

cembre...

Correspondance entre le général Chassé et le maréchal

français Gérard, relative à la reddition de la cita-

delle d'Anvers

Capitulation de la citadelle.