 | France - 1815 - 1208 sidor
...traité. 6. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Dresde dans le délai de quinze jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de qnoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins-pouvoirs, les avons signés et y avons apposé... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1814 - 854 sidor
...pourraient avoir été enlevés dans les pays momentanément occupés par les différentes armées. 634 XXXIII. Le présent Traité sera ratifié, et les...seront échangées dans le délai de quinze jours, où plutôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaire» respectifs l'ont signé et j... | |
 | Frédéric Schoell - 1816 - 694 sidor
...compléter les dispositions du présent traité. Art. 33. Le présent traité sera ratine, et le« ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs Font signé, et y ont apposé le cachet de leurs... | |
 | France - 1814 - 474 sidor
...arrangemens qui doivent compléter les dispositions du présent traité. •3^. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours , ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé , et y ont... | |
 | Ernst Ludwig Posselt - 1815 - 1138 sidor
...congrès général, les arrangemens qui doivent compléter les dispositions du présent traité. Art: XXXIII. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le délaide i5 jours, ou plutôt si faire se peut. I .u foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 sidor
...arrangemens qui doivent compléter les dispositions du présent traité. 33- Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signé , et y ont... | |
 | Christophe Koch - 1817 - 496 sidor
...» Art. .16. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Paris dans le délai de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut*. Fait à Paris, le 16 mars 181o. •••.•! Signé CHAMPAGNY, duc de CADORE. L'amiral VERHCEL. Louis... | |
 | 1817 - 738 sidor
...» Art. 16. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Paris dans le délai de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut1. Fait à Paris, le 16 mars 181o. Signé CHAMPAGNY, duc de CADORE. L'amiral Louis Napoléon avoit... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1818 - 802 sidor
...général, les arrangemens qui doivent completter les dispositions du présent traiié. B.tific»- Art. XXXIII. Le présent traité sera ratifié, et les...ratifications en seront échangées dans le délai de 15 jours, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signé... | |
 | Great Britain, Lewis Hertslet - 1820 - 442 sidor
...pourraient avoir été enlevées dans les pays momentanément occupés par les différentes armées. XXXIII. Le présent Traité sera ratifié, et les...seront échangées dans le délai de quinze jours, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé... | |
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Le présent traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à... 
