 | Société de statistique de Marseille - 1840 - 648 sidor
...suivant : » notre Conseil du sceau des titres, et des conclusions » de notre Procureur général , nous avons autorisé et » autorisons par ces présentes...signées de notre main , • notre bonne ville de Marseille à porter les armoiries • telles qu'elles sont figurées et coloriées aux présentes »... | |
 | Julien Gilles Travers - 1850 - 784 sidor
...été approuvée par les Autorités administratives compétentes. » Et, sur la présentation qui nous a été faite de l'avis de notre Conseil du Sceau...autorisons, par ces présentes signées de notre main , la ville de Cherbourg à porter les armoiries telles qu'elles sont figurées et coloriées aux présentes,... | |
 | Société des antiquaires de Normandie - 1853 - 676 sidor
...Caen les armoiries demandées, mais avec de nombreuses modifications. Voici le texte du décret : « Nous avons autorisé et autorisons par ces présentes, signées de notre « main , notre bonne ville de Caen à porter les armoiries telles qu'elles « sont figurées et coloriées aux présentes , qui sont... | |
 | Prudens Van Duyse, Edmond de Busscher - 1867 - 738 sidor
...l'effet d'obtenir nos lettres patentes portant concession d'armoiries. Et sur la présentation qui nous a été faite de l'avis de notre conseil du sceau des titres et des conclusions de notre procureur général, Nous avons autorisé et autorisons, par ces présentes signées de notre main,... | |
 | Société d'émulation du Doubs, Besançon - 1872 - 682 sidor
...l'effet d'obtenir nos lettres-patentes portant concession d'armoiries. Et, sur la présentation qui nous a été faite de l'avis de notre Conseil du sceau des titres et des conclusions de noire procureur général, Nous avons autorisé et autorisons, par ces présentes signées de notre... | |
 | 1874 - 504 sidor
...d'armoiries. Et sur la présentation qui nous a été faite de l'avis de notre conseil du sceau, de titre et des conclusions de notre Procureur-général ,...présentes signées de notre main , notre bonne ville d'Amsterdam a porter les armoiries telles , qu'elles sont figurées et. coloriées aux présentes ,... | |
 | Émile Barbé - 1894 - 316 sidor
...actuels ne retardent l'arrivée : « pour ne point suspendre l'effet d'une grâce si bien méritée : « Nous avons autorisé, et autorisons, par ces présentes, signées « de notre main, ledit sieur Madec à prendre rang et titre de « Capitaine d'Infanterie, et à en porter les marques... | |
 | 1895 - 850 sidor
...faite de l'avis de note Conseil du Sceau des Titres et des Conclusions de notre Procureur géneral, nous avons autorisé et autorisons par ces présentes, signées de notre main, notre bonne Ville de la Haye, a porter les armoiries telles qu'elles sont figurées et colorieés aux présentes et et qui... | |
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Et, sur la présentation qui nous en a été faite, de l'avis de notre conseil du sceau des titres et des conclusions de notre... 
