Proeve over collisie van schepenH.A. Kramers, 1855 - 95 sidor |
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Vanliga ord och fraser
aandrijvend schip aangenomen aangezeild aansprakelijk aanvaren of aandrijven aanzeilende schip abordage anker assuradeurs avarij-grosse beginsel beide schepen bepalingen beschadigt bevoegd capitaine Code de Commerce collisie ontstaan COLLISIE VAN SCHEPEN Court of Admiralty damnum dommage droit eener eenige eigenaar eigene schade elkander EMÉRIGON evenredigheid fait Fransche galjoot gebragt geheele schade gemeene avarij gevolg goed goederen Grondwet Hoogen Raad House of Lords houtvlotten hunne ieder schip Koninklijk Besluit l'abordage lading omgeslagen loods maken mogt namelijk natiën navire navires Nederlandsche Regtspraak Nederlandschen regter oder onze wet onzen titel Ordonnantie overzeild Paragon partijen Petersfield polis quod reciprociteit Reglement regt Regtbank Regtsv regtsvordering Rotterdamsche schade dragen schadevergoeding scheepsvolk Schiff schip en lading schip overzeilt schipper schuld Staatsblad teregt toegebragt toepassing twijfelachtige oorzaak ULPIANUS vaartuigen VALIN vergoeding verpligt verzekeraar volgens vonnis vraag vreemdelingen wanneer Weener Wetb Wetboek van Koophandel wetgeving wijze zaak van koophandel zeeramp zeeregt zeeschip zegt zeilend of drijvend zesden titel
Populära avsnitt
Sida 17 - In every case of collision in which it is practicable so to do, the master shall, immediately after the occurrence, cause a statement thereof, and of the circumstances under which the same occurred, to be entered in the official log book.
Sida 33 - Act provides that no owner or master of any ship shall be answerable to any person whatever for any loss or damage occasioned by the fault or incapacity of any qualified pilot acting in charge of such ship within any district where the employment of a pilot is compulsory by law.
Sida 94 - Le droit des gens est naturellement fondé sur ce principe , que les diverses nations doivent se faire dans la paix le plus de bien, et dans la guerre le moins de mal qu'il est possible, sans nuire à leurs véritables intérêts.
Sida 94 - D'après la maxime que la guerre n'est point une relation d'homme à homme, mais une relation d'Etat à Etat, dans laquelle les particuliers ne sont ennemis...
Sida 75 - L'étranger jouira en France des mêmes droits civils que ceux qui sont ou seront accordés aux Français par les traités de la nation à laquelle cet étranger appartiendra.
Sida 95 - ... mais uniquement comme ses défenseurs, le droit des gens ne permet pas que le droit de guerre, et le droit de conquête qui en dérive, s'étendent aux citoyens paisibles et sans armes, aux habitations et aux propriétés privées, aux marchandises du commerce, aux magasins qui les renferment, aux charriots qui les transportent, aux bâtiments non armés qui les voiturent sur les rivières ou sur les mers, en un mot à la personne et aux biens des particuliers.
Sida 11 - S'il ya doute dans les causes de l'abordage , le dommage est réparé à frais communs , et par égale portion , par les navires , qui l'ont fait et souffert.
Sida 94 - ... reconnaître. Ce droit est fondé sur le principe, que les nations doivent se faire: dans la paix le plus de bien, et dans la guerre le moins de mal qu'il est possible. D'après la maxime que la guerre n'est point une relation d'homme à homme, mais une relation...
Sida 72 - ... en eene verklaring van zijne reis af te leggen, inhoudende : 1° de plaats en den tijd van zijn vertrek ; 2° den koers, dien hij genomen heeft; 3...
Sida 11 - En cas d'abordage de navires, si lYNénement a été purement fortuit, le dommage est supporté, sans répétition, par celui des navires qui l'a éprouvé. — Si l'abordage a été fait par la faute de l'un des capitaines, le dommage est payé par celui qui l'a causé.