| 1818 - 948 sidor
...1817. 6g5. ANNALES maritimes et coloniales, ou Recueil de faits, et ordonnances royales , réglemens et décisions ministérielles , mémoires , observations...marine et les colonies , sous les rapports militaires t administratifs , judiciaires , nautiques , consulaires el commerciaux ; publiées avec l'approbation... | |
| 1829 - 1512 sidor
...ministérielles; la seconde contient les mémoires, observations et notices particulières, et généralement tout ce qui peut intéresser la marine et les colonies...judiciaires, nautiques, consulaires et commerciaux. M. Bajot prend, pour lui et ses successeurs , l'engagement de ne publier dans son recueil que des articles... | |
| 1816 - 396 sidor
...décisions ministérielles , mémoires, observations et notices particulières , ft généralement tout ce qui peut intéresser la marine et les colonies sous les rapports judiciaires , administratifs-, consulaires et commerciaux , publiées avec l'autorisation de SE Je... | |
| 1819 - 806 sidor
...Panckourke. 162. ANNALES maritimes et colonia/es, ou Becueil de lois , ordonnances royales, réglemens et décisions ministérielles ; mémoires , observations...peut intéresser la marine et les colonies sous les rapEorts militaires , administratifs , judiciaires, nautiques, consulires et commerciaux ; publiés... | |
| 1820 - 624 sidor
...5o. — -Annales maritimes et coloniales, ou Recueil des lois «t ordonnances royales , réglemens et décisions ministérielles, Mémoires , observations...administratifs, judiciaires, nautiques, consulaires etcommerciaux. Publiées avec l'approbation de son Excellence le ministre de la marine et des colonies... | |
| 1820 - 656 sidor
...des lois et ordonnances royales , réglemens et décisions ministérielles, Mémoires, ohscrtations et notices particulières, et généralement de tout...judiciaires, nautiques, consulaires et commerciaux. Publiées avec l'approbation de son Excellence le ministre de la marine et des colonies, et sous les... | |
| 1821 - 960 sidor
...— o 182. ANNALES maritimes et coloniales , ou recueil des lois et ordonnances royales, règlement et décisions ministérielles , mémoires , observations...et généralement de tout ce qui peut intéresser ta marine et les colonies , sous les rapports militaires , aiiminis— tratîji, judiciaires , nautiques,... | |
| 1822 - 396 sidor
...coloniales ; recueil de lois et ordonnances royales, règlemens et décisions ministérielles, instructions, observations et notices particulières, et généralement...judiciaires, nautiques , consulaires et commerciaux f publiés arec l'approbation de son Excellence le ministre de la marine et des colonies, et sous les... | |
| 1822 - 400 sidor
...; recueil de lois et ordonnance» royales, règlcmcns et décisions ministérielles, instructions, observations et notices particulières, et généralement...judiciaires, nautiques , consulaires et commerciaux, publiés avec l'approbation de son Excellence le ministre de la marine et des colonies , et sous les... | |
| 1823 - 1026 sidor
...ordonnances royales , règlemens et décisions ministérielles , mémoires, obierTuions et laolices particulières , et généralement de tout ce qui...intéresser la marine et les colonies sous les rapports militaire» , administratifs, judiciaires, nautiques, consulaires et commerciaux; publie* atïc l'approbation... | |
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