Geschichte der Stadt Mainz während der zweiten französischen Herrschaft (1798-1814)

Framsida
F. Kupferberg, 1890 - 446 sidor
 

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Sida 442 - NAPOLÉON, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc.
Sida 443 - Mandons à nos amés et féaux conseillers en notre cour royale d'Amiens de publier et enregistrer les présentes : car tel est notre bon plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, notre garde des sceaux ya fait apposer par nos ordres notre grand sceau, en présence de notre commission du sceau.
Sida 235 - Je reconnais que l'universalité des citoyens français est le souverain, et je promets soumission et obéissance aux lois de la République.
Sida 442 - Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, A tous présents et à venir salut : Par notre décret du dix-sept mai mil huit cent neuf, nous avons déterminé que les VILLES, COMMUNES et CORPORATIONS qui désireraient obtenir des Lettres patentes portant concession d'armoiries pourraient, après s'être fait préalablement autoriser par les autorités administratives compétentes, s'adresser à notre cousin le Prince Archi-Chancelier de l'Empire,...
Sida 183 - Les juges, autres que les juges de paix, conservent leurs fonctions toute leur vie, à moins qu'ils ne soient condamnés pour forfaiture, ou qu'ils ne soient pas maintenus sur les listes d'éligibles.
Sida 443 - Voulons que les ornements extérieurs desdites armoiries •< consistent en une couronne murale à sept créneaux, sommée d'une « aigle naissante pour cimier, le tout d'or soutenu d'un caducée...
Sida 443 - Sénat et de les faire transcrire sur ses registres. Car tel est notre bon plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, notre Cousin le Prince Archi-Chancelier de l'Empire ya fait apposer, par nos ordres, notre grand sceau, en présence du Conseil du sceau des titres.
Sida 443 - Cateau-Cambresis , le vingt-cinquième jour du mois de juin de l'an de grâce mil huit cent quinze , et de notre règne le vingt-unième.
Sida 126 - Les cinq cent quarante-sept districts , les quarantequatre mille municipalités étaient une superfé tation dangereuse ; cette immensité d'administrations , toutes agissantes à la fois, trop souvent dans des directions contraires, presque toujours sans subordination...
Sida 306 - L'éducation publique, dit-il, appartient à l'Etat, car les familles particulières doivent être dirigées d'après le plan de la grande famille qui les comprend toutes.

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