Recueil des traités de la France

TABLE

PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE

DES PUISSANCES

ALGÉRIE.

Pages.

262

375

1834 Février.. 26. Traité de paix et d'amitié, conclu à Oran, entre le général Desmichels et l'Emir Abd-El-Kader.

1837 Mai.....

30. Traité, signé à Tafna, entre le général Bugeaud et l'E-
mir Abd-El-Kader.

AUTRICHE.

1831 Avril..... 16. Convention de poste, signée à Paris. .
Novembre 15. Traité, signé à Londres, avec la Belgique, la France,
la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, pour la
Constitution du Royaume de Belgique.

Décembre 14. Convention, signée à Londres, avec la Belgique, la
Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, pour la
démolition de certaines forteresses Belges

1832 Avril..... 18. Déclaration du P.P. d'Autriche, lors de l'échange des
ratifications sur le Traité du 15 novembre.
1841 Juin ... 1. Déclaration, relative au traitement des navires en re-
lâche forcée

.....

1842 Décembre 7. Articles additionnels de poste, signés à Paris.

BADE.

146

159

1831 Septembre 20. Convention, signée à Mayence, pour la nomination en commun de l'Inspecteur du 1er district du Rhin. . 129 1833 Avril..... 18. Procès-verbal de la Commission de délimitation. (Extrait. V. à la suite du Traité du 5 avril 1840).

1834 Avril..... 26. Déclaration, relative au service des Postes .
1835 Août..... 20. Convention additionnelle de poste, signée à Paris.
1837 Octobre.. 31. Règlement, arrêté à Mayence et à Carlsruhe, pour la
perception et le partage des droits de navigation, aux
bureaux de Strasbourg et de Vieux-Brisach.

1838 Juillet. 23-25. Procès-verbal des Conférences de Fribourg, pour la
construction des ponts de Huningue et de Vieux-
Brisach.

387

419

1839 Mai...... 29.

Août..... 20.

Note approbative de l'arrangement de juillet 1838, sur
les ponts de Huningue et de Brisach
Tableau des échanges de propriétés, pour la rectifica-
tion des limites dans le lit du Rhin.

1840 Avril..... 5. Convention, signée à Carlsruhe, pour la fixation de la limite de souveraineté entre la France et le GrandDuché.

516

ANNEXE No 1. Procès-verbal historique et descriptif
des opérations de la limite dite des propriétés ou
bans des communes.

522

ANNEXE N° 2. Protocole d'exécution de la Convention

de démarcation.

542

1840 Avril....... 5. Annexe A au Protocole d'exécution. Procès-verbal des
Commissaires démarcateurs, (séance du 18 octo-
bre 1822). .

Annexe B au même Protocole. Etats des ventes, faites
par les deux Gouvernements, de terrains destinés à
être remis aux communes respectives...
Annexe C au même Protocole. Procès-verbal d'avril 1833,
de la Commission de démarcation. . .
ANNEXE No 3. Tableau des surfaces échangées.

BANOKO.

1842 Mars..... 30. Traité relatif à une cession de territoire.

BALE-CAMPAGNE.

547

547-518

548

549

1835 Mai...... 18. Note de l'Ambassadeur de France à Berne. sur l'éta-

Juin

.....

blissement des Juifs en Suisse. (Affaire Wahl.).

15. Lettre du Duc de Broglie, Ministre des Affaires Etran-

gères, relative au même objet.

Septembre 12. Ordonnance Royale qui suspend, à l'égard du canton

de Bâle, les Conventions du 30 mai 1827 et du 18

juillet 1828. . .

1836 Mars..... 7. Note au Directoire Fédéral sur le conflit. concernant

l'établissement des Juifs.

BAVIÈRE.

617

299

303

314

317

1832 Mai

7. Traité, conclu à Londres, avec la France, la Grande-

Bretagne et la Russie, pour organiser l'état politique

de la Grèce et l'avénement au trône du Prince

Othon

BELGIQUE.

1831 Janvier... 9. Protocole No 9, de la Conférence de Londres. (Cessa-

176

tion des hostilités; navigation de l'Escaut.)

20. Protocole No 11, de la Conférence de Londres. (Fron-

tières.) . .

27. Protocole No 12, de la Conférence de Londres. (Bases

de séparation en 18 articles; partage des dettes.).

Février... 1. Protocole No 14, de la Conférence de Londres. (Cou-

ronne de Belgique.).

7. Protocole No 15, de la Conférence de Londres. (Offre

de la couronne aux Ducs de Nemours et de Leuchten-

berg.).

19. Protocole No 19, de la Conférence de Londres. (Prin-

cipes de l'intervention des 5 puissances et des actes de la

Conférence.).

Mars..... 17. Protocole No 20, de la Conférence de Londres. (Objec-

tions de la France contre les bases de séparation et le

partage des dettes.)

Avril..... 17. Protocole spécial relatif à la démolition de certaines

forteresses Belges.

17. Protocole N° 21, de la Conférence de Londres. (Adhé-

sion de la France au Protocole du 20 janvier; fron-

tières.).

17. Protocole No 22, de la Conférence de Londres. (Bases

de séparation.).

Mai...... 10. Protocole No 23, de la Conférence de Londres. (Mise

en demeure pour l'acceptation des Protocoles du 17

avril.).

1831 Mai...... 21. Protocole N° 24, de la Conférence de Londres. (Grand-

Duché de Luxembourg.) . . .

Juin...... 26. Protocole N° 26, de la Conférence de Londres. (Preli-
minaires de Pair en 18 articles.).

Juillet.... 25. Protocole N° 28, de la Conférence de Londres. (Rejet
des 18 articles; négociation directe sous la médiation
des 5 puissances.)

Août..... 6. Protocole No 31, de la Conférence de Londres. (Entrée
en Belgique des troupes Françaises.).

104

108

122

123

12. Protocole No 32, de la Conférence de Londres. (Reprise
des hostilités.).

125

18. Protocole N° 33, de la Conférence de Londres. (Retraite
des troupes Françaises.) .

125

23. Protocole No 34, de la Conférence de Londres. (Suspen-
sion d'hostilités.).

126

30. Protocole No 35, de la Conférence de Londres. (Grand-
Duché de Luxembourg.).

Septembre 3. Protocole No 39, de la Conférence de Londres. (Négo-
ciation sous la médiation de la Conférence.). . .
24. Protocole N° 43, de la Conférence de Londres. (Inter-
vention de la diète Germanique; Grand-Duché de
Luxembourg.)

26. Protocole No 44, de la Conférence de Londres. (Rédac-
tion du Traité de séparation.). . . .

Octobre.. 6. Protocole No 48, de la Conférence de Londres. (Partage

127

129

133

14. Protocole No 49, de la Conférence de Londres. (Projet de
Traité en 24 articles.).

141

24. Protocole No 50, de la Conférence de Londres. (Reprise
éventuelle des hostilités. Envoi d'une escadre Anglaise
sur les côtes de Hollande.).

Novembre 15. Traité, conclu à Londres avec l'Autriche, la France,
la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, pour la
constitution du Royaume de Belgique et la recon-
naissance de sa neutralité.

Décembre 14. Traité, signé à Londres avec l'Autriche, la Grande-
Bretagne, la Prusse et la Russie, pour la démolition
de certaines forteresses Belges.

144

146

. . 159

1832 Janvier... 4. Note de la Conférence de Londres, sur les bases de

séparation

....

11. Protocole N° 54, de la Conférence de Londres. (Échange
des ratifications sur le Traité du 15 novembre.)
31. Protocole No 55, de la Conférence de Londres. (Échange
des ratifications entre la France et l'Angleterre sur le
Traité du 15 novembre.)

161

167

168

Avril..... 5. Protocole No 56, de la Conférence de Londres. (Ajour-
nement des ratifications sur le Traité du 15 novembre.). 171
18. Protocole No 57, de la Conférence de Londres. (Ratifi-
cations de l'Autriche et de la Prusse.)

Mai...... 4. Protocole N° 59 de la Conférence de Londres. (Adop-
tion du Traité du 15 novembre comme base immuable
d'arrangement entre la Belgique et la Hollande.). . . . 175
Juillet.... 28. Traité, conclu à Paris, pour le mariage du Roi des
Belges avec la Princesse Louise d'Orléans.

Octobre.. 1er. Protocole no 70, de la Conférence de Londres. (Décla-
ration sur l'exécution du Traité du 15 novembre.). .
22. Convention, signée à Londres, pour assurer l'exécution
du Traité du 15 novembre.

187

192

200

1832 Octobre.. 29. Note adressée au Gouvernement Néerlandais, au sujet
de l'évacuation de la citadelle d'Anvers.
Novembre 10. Traité conclu à Bruxelles, pour fixer les conditions de
l'entrée et du séjour de l'armée Française en Bel-
gique.

Décembre 23. Capitulation de la citadelle d'Anvers et des forts qui
en dépendent.

1833 Février... 14. Note sur les conditions d'évacuation du territoire
Belge ..

204

207

217

219

234

Mai

22. Note sur les conditions définitives de séparation de
la Belgique et de la Hollande.
...... 16. Note Néerlandaise en réponse à celle du 22 avril.
19. Note des PP. Anglais et Français, en réponse à celle
du 16.

237

242

244

Avril..... 2. Note relative au même objet. .

Juin..... 1er. Notification aux PP. Belges, de la Convention, signée
à Londres le 21 mai, entre la France, la Grande-
Bretagne et les Pays-Bas, pour la cessation des me-
sures coërcitives.

Septembre 28. Note des PP. Belges sur la conclusion d'un Traité di-
rect entre la Belgique et la Hollande

247

255

1834 Novembre 20. Déclaration Française sur le Traité d'extradition du 22. 275

21.

idem. Belge relative au même objet. .
22. Convention pour l'extradition des malfaiteurs, signée
à Bruxelles.

277

278

1835 Juillet.... 16. Arrangement, conclu à Bruxelles, pour le transport

1836 Mai ...... 27.

1838 Septembre 22.

des dépêches entre Anvers et Grootzundert .
Convention de poste, signée à Bruxelles.
Convention de commerce et de navigation, signée à

306

317

Paris. .

436

1839 Avril..... 19.

Traité, conclu à Londres avec les 5 Puissances, pour
la séparation d'avec les Pays-Bas.

478

Juin...... 8. Protocole de Londres, sur l'échange des ratifications
des Traités du 15 avril.

Déclarations annexes, au sujet des propriétés doma-
niales de Lacken.

Août..... 27. Convention, signée à Paris, pour l'ouverture du canal
de l'Espierre

1840 Septembre 19. Articles additionnels de poste, signés à Bruxelles.
1841 Mai...... 11. Articles additionnels de poste, conclus à Bruxelles.
Septembre 13. Convention additionnelle de poste, conclue à Paris.
Décembre 9. Arrangement, conclu à Bruxelles, pour le chômage
annuel des rivières et canaux.