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Cardes non garnies..........

Chaudières à vapeur en tôle de fer, cylindriques ou
sphériques, avec ou sans bouilleurs ou réchauf-
feurs...

Chaudières à vapeur tubulaires en tôle de fer, à tubes
en fer, cuivre ou laiton, étirés ou en tôle clouée,
a foyers intérieurs, et toutes autres chaudières de
forme non cylindrique ou sphérique simple.
Chaudières à vapeur en tôle d'acier de toute forme..
Gazomètres, chaudières découvertes, poêles et calo-
riferes en tôle ou en fonte et tôle......
Machines-outils et machines non dénommées conte-
nant 75 p. 0/0 de fonte et plus......
Machines-outils et machines non dénommées conte-
nant 50 à 75 p. 0/0 exclusivement de leur poids en
fonte...

Machines-outils et machines non dénommées conte-
nant moins de 50 p. o/o de leur poids en fonte....

PIÈCES DÉTACHÉES DE MACHINES.

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Plaques et rubans de cardes sur cuir, caoutchouc,
où sur tissus purs ou mélangés..........
Dents de rots en fer ou cuivre...

60 00 idem.

50 00 idsm.

30 oo idem.

30 00 idem.

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Plus de 6,000 mètres, pas plus de 12,000 mètres... Plus de 12,000 mètres, pas plus de 24.000 mètres...

Exempt.

Exempt.

1500 les 100 kilog,

20 00 idem.

30 oo idem.

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DENOMINATION DES ARTICLES.

TAUX DES DROITS

en 1863.

au

1er octobre 1864.

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2100° le kilog.

2 50 idem.

3 oo idem.

Le droit sur le fil simple écru, augmenté de 15 p. 0/0.

Le droit sur le fit simple écru, augmenté de 25 centimes par kilog.

Le droit afférent au numéro du fil simple employé au retordage, augmenté de 30 p. o/o.

Le droit sur le fil écru retors en deux bouts, augmenté de 15 p.0/0. Le droit sur le fil écru retors en deux bouts, augmenté de 25 centimes par kilog.

Le droit sur le fil simple, augmenté de 30 p. o/o.

Le droit sur les chaînes ourdies écrues, augmenté de 15 p. 0/0.

Le droit sur les chaînes ourdies écrues, augmenté de 25 centimes par kilog.

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