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MANUEL PRATIQUE

DES

TRIBUNAUX MILITAIRES.

TARBES.TH. TELMON, IMPRIMEUR-LIBRAIRE,

Place du Maubourguet.

DES

TRIBUNAUX MILITAIRES

CONTENANT

1o Le Code de justice militaire pour l'Armée de terre;
20 Un extrait du Code d'Instruction criminelle ;

3. Le Code pénal ordinaire ;

40 Les Lois spéciales, les Décrets,

Arrêts de la Cour de Cassation applicables aux Tribunaux
militaires ;`

5o Un formulaire des actes de la procédure militaire ;

PRÉCÉDÉS

D'UN DICTIONNAIRE

SUR L'ORGANISATION, LA COMPÉTENCE ET LA PROCÉDURE
DES TRIBUNAUX MILITAIRES,

PAR P. ALLA

OFFICIER D'ADMINISTRATION DE 1re CLASSE

Greffier près le 2e Conseil de guerre

de la tre division militaire.

PARIS,

CHEZ L'AUTEUR, HOTEL DES CONSEILS DE GUERRE.

1860

A L'ARMÉE

Artem experientia fecit.

La pratique est mère de l'art.

En lisant le titre de cet opuscule, les personnes versées dans la science du droit militaire demanderont, peut-être, à quoi bon un nouvel ouvrage sur cette matière, quand nous possédons tant de bons livres qui, bien avant la promulgation du nouveau Code, avaient déjà fixé la jurisprudence militaire; quand enfin, depuis l'apparition de ce Code, des commentateurs érudits et compétents ont écrit tout ce qu'il était possible d'écrire sur un texte remanié depuis peu de temps; de telles objections auraient certainement de la valeur si nous nous présentions avec la prétention de nous substituer aux auteurs en question dont les savants écrits, ceux surtout du chef qui nous dirige avec tant de sagesse et de bienveillance, ont élucidé les lois militaires anciennes et rendu leur application facile, à ce point que, pour les adapter à l'époque actuelle et obtenir un ouvrage parfait, il eût, peut-être, suffi d'en codifier les éléments épars en élaguant certaines sévérités surannées. Mais, disons-le bien haut, pour que personne ne puisse s'y tromper, notre orgueil ne va pas jusque là !

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Nous ne nous posons point en jurisconsúlte interprétant les lois et dictant des avis; nous sommes simplement un praticien, membre modeste, mais laborieux, des parquets militaires, assistant depuis vingt-deux années, près les Conseils de guerre ou près les conseils de révision, les officiers

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