 | France - 1818 - 636 sidor
...l'espace de trois mois, ou plutôt , si faire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 28 Février 1817. Signé RICHELIEU. CASTELCICALA. (LS) (LS) 'Article séparé tt additionnel. Pour... | |
 | Christophe Guillaume Koch - 1818 - 588 sidor
...d'un arrangement particulier. • Art. i8. La présente convention sera ratifiée dans le plus court délai possible. En foi de quoi les plénipotentiaires...respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. le'-i^ i8i3. J avril " ? Signé , , . N.° V. Articles additionnels au traité de Kaliscli... | |
 | Christophe Koch - 1818 - 612 sidor
....et d'un arrangement particulier. Art. 18- La présente convention sera ratifiée dans le plus court délai possible. En foi de quoi les plénipotentiaires...respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. le'-l^ i8i3. 7 il/ni Signé N.° V. Articles additionnels au traité de Kalisch entre... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1818 - 802 sidor
...l'espace de quinze jours ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris le trois Juin 1814. Le Feld-Marêchal Comte Le Prince DE METTERNICH. DE WHEDE. (LS) (LS) Articles additionnels.... | |
 | 1829 - 1004 sidor
...semaines, ou plus tôt, si faire se pent. Eu foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ,1'out signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 9.5 juillet 1828. AgTïeÎCOmteDK J,AFERROI¥HAYS.(LS) Signé WERTHER. (LS) Les ratifications de cette... | |
 | 1841 - 950 sidor
...terme de deux mois, ou plus tôt, fi faire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 7* jour du moi» de décembre de l'an de grâce 1839. (LS) A DU Bot-ZET. (LS} Baron D'ALCOCHETE. s.)... | |
 | 1822 - 744 sidor
...le terme d'un mois, ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 avril i 822. ( LS) Signé RAYNEVAL. (LS) Signé JOSEPH NOGUERA. Article séparé. Pour prévenir... | |
 | France - 1823 - 820 sidor
...terme d'un mois, ou plus îot, si faire se peut. £11 foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 Avril 1822. (L, S.) Signé RAYNEVAL. ( LS) Signé JOSEPH NOGUERA. Article séparé. Pour prévenir... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1829 - 890 sidor
...de six semaines, ou plus tôt si faire de peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs 1 signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le Ю Mars 1827. Signé le baron DB DAMAS Signé le comte DE BKAY34. Mention entre le grand duché de... | |
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La présente Convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées à Paris, dans le plus bref délai possible. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le... 
