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ANNALES

· MARITIMES ET COLONIALES.

* Les deux premiers volumes servant d'introduction aux ANNALES MARITIMES ET COLONIALES appartiennent à la première partie de ee Recueil ( Lois et Ordonnances), et n'ont point, comme les volames suivans, de seconde partie ( Sciences et Arts ).

MARITIMES ET COLONIALES,

OU

Recueil des Lois, Décrets, Ordonnances, Décisions et
Réglemens rendus sur la marine et les colonies, pendant les
années 1809, 1810, 1811, 1812, 1813, 1814 et 1815,
pour servir d'introduction aux Annales maritimes et coloniales
commencées en 1816, et faire suite au Recueil des Lois
relatives à la marine et aux colonies, qui s'arrête à la fin
de 1808;

PUBLIÉ AVEC L'APPROBATION
DE S. EXC. LE MINISTRE DE LA MARINE ET DES COLONISS,

PAR M. BAJOT,
SOUS-COMMISSAIRE DE MARINE, CHEF DU BUREAU DES LOIS AU MINISTÈRE.

ANNÉES 1809-1815. TOME 11. *

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LIDO

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TABLE

CHRONOLOGIQUE Des Lois, Décrets, Ordonnances, Arrêtés, Décisions et Réglemens rendus sur la Marine et les Colonies , pendant les années 1809, 1810, 1811, 1812, 1813 , 1814 et 1815.

DATES.

TITRES DES LOIS ET DÉCRETS, &c.

N.os

des Pages. articl.

ANNÉE 1814.

NEUF DERNIERS MOIS.

1.47 avril SÉNATUSCONSULTE qui nomme un gouver-
1814.

ņement provisoire , chargé de pourvoir aux
besoins de l'administration, et de présenter

au sénat un projet de constitution........ 2. ADRESSE du gouvernement provisoire aux

I armées françaises. ...................

| ARRÊTÉ du gouvernement provisoire portant

nomination de commissaires aux divers départemens du ministère. Nomination de M. le baron Malouet au département de la marine et et des colonies.........

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