 | France - 1888 - 1694 sidor
...relations d'amitié et de commerce entre les deux pays, ont décidé de conclure an traité à cet effet et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir; Le Président de la République française : M. de Freycinet, sénateur, ministre des affaires étrangères, etc; Et le Président de la République... | |
 | France - 1850 - 914 sidor
...respectifs, ont résolu de régler par une convention cette matière importante et ont, à cet effet, nommé pour leurs plénipotentiaires , savoir : .Le Président de la République française, M. Alphonse-Henri d'JIaulpoul, Général de division, GrandOfficier de l'Ordre national de la Légion... | |
 | 1869 - 518 sidor
...une révision et ont, à cet effet, nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir: La Confédération suisse : M. Jean-Conrad KERN, Envoyé extraordinaire...plénipotentiaire de la Confédération suisse près Sa Majesté l'Empereur des Français, et Son Excellence M. Félix Marquis de LA VALETTE, Sénateur... | |
 | France - 1876 - 438 sidor
...par l'introduction du service des mandats-poste, ont résolu de conclure une convention à cet effet et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : le Président de la République française, M. le duc Decazes, député à l'Assemblée nationale, ministre des affaires étrangères, commandeur... | |
 | France - 1850 - 922 sidor
...respectifs, ont résolu de régler par une convention celte matière importante, et oBt, à cet effet, nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Le Président de la République française, M. Alphonse- Henri (FHaulpnul, Général de division, Grand* OlHcior do l'Ordre national de la Légion... | |
 | 1851 - 798 sidor
...respectifs, ont résolu de régler par une convention cette matière importante, et ont, à cet effet, nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Le président de la République française, M. Alphonse-Henri d Hautpoul, général île division, grmid-olhcier de l'ordre national de la Légion... | |
 | 1851 - 814 sidor
...respectifs, ont résolu de régler par une convention cette matière im|>ortante, et ont, à cet effet, nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Le président de la République française, M. Alphonse-Henri d Hautpou), général de division, grand-officier de l'ordre national de la Légion... | |
 | France - 1852 - 1340 sidor
...conclure dans ce but une Conver additionnelle au Tj-aité précité du 5 novembre i85o, et 01 cet effet, nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Le...Président de la République française , M. Charles H Bulenval, commandeur de la Légion d'honneur, chev Grand-Croix de la Rosé du Brésil, chevalier... | |
 | 1853 - 850 sidor
...littéraires ou artistiques dont la publication aurait lieu dans les deux Etats respectifs. Dans ce but, ils ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Le Président de la République française , M. Adolphe Barrot , envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire de la République française... | |
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SaintGingolph, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Le Président de la République française, M. 
