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" Les Plénipotentiaires de la France, de l'Autriche, de la GrandeBretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie... "
Notions pratiques de droit maritime international et commercial - Sida 134
efter Alfred Doneaud du Plan - 1866
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Almanach de Gotha, genealogy, Volym 94

1857 - 910 sidor
...de Vienne réglant la navigation, sera appliqué au Danube et à ses embouchures. Des commissaires de la France, de l'Autriche, de la Grande-Bretagne,...Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie seront chargés de désigner les travaux a exécuter aux embouchures du Danube. Art. 17 et 18 : Au...
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Almanach de Gotha

1860 - 980 sidor
...par le gouvernement portugais le 25. 14. (Conatantinopte.) Première conférence des représentants de la France, de l'Autriche, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie et de la Turquie sur la délimitation du Monténégro (v. 8 nov.). (Mexique.) Les libéraux attaquent...
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Hertslet's Commercial Treaties: A Collection of Treaties and ..., Volym 11

1900 - 1294 sidor
...auxquels elle a etc transmise. Adoptee et consacree par les Plenipotentiaires de 1'Autriche, de la France, tSpq h B 4l2!yV2 I LE:4Mj Declaration dti 16 Avril a obtenu 1'entiere adhesion des Etats dont les noms suivent, savoir : Bade,...
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Annuaire de l'Université catholique de Louvain ...

Université catholique de Louvain (1835-1969) - 1858 - 786 sidor
...Clôture des chambres du royaume de Grèce. — Les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie signent le traité qui règle, selon le protocole du 6 janvier dernier, la délimitation des frontières...
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Journal historique et littéraire, Volym 25

1858 - 1198 sidor
...forts qui défendent l'entrée de la rivière à Touranc. JOURNAL HISTORIQUE DU MOIS D'OCTOBRE 1858. 2. Les plénipotentiaires de la France, de l'Autriche, de la GrandeBretagne, de la Prusse, de la Sardaignc et de la Turquie se réunissent à Paris et échangent les actes de ratification de la convention...
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Recueil manuel et pratique de traités, conventions et autres actes ..., Volym 5

1849 - 804 sidor
...remontent aux derniers mois de 4830. Le 20 Décembre 1841 , un nouveau traité fut signé à Londres par les plénipotentiaires de la France, de l'Autriche, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie : cette convention étendait le droit de visite à tout l'Atlantique, ainsi qu'à la...
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L'expédition de Crimée jusqu'à la prise de Sébastopol, Volym 2

César Lecat baron de Bazancourt - 1856 - 510 sidor
...aujourd'hui , à une heure , à « l'hôtel des Affaires étrangères (1). « Les plénipotentiaires delà France, de l'Autriche, « de la Grande-Bretagne, de...de la Russie, de « la Sardaigne et de la Turquie ont apposé leur signa« turc au traité qui met fin à la guerre actuelle, et qui, « en réglant...
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Le traité de Paris du 30 mars: étudié dans ses causes et ses effects

Louis Debrauz - 1856 - 592 sidor
...dispositions de l'article précédent, une commission composée des délégués de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, sera chargée de désigner les travaux nécessaires pour dégager l'embouchure du Danube des sables...
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Traité de paix signé à Paris le 30 mars 1856 entre la Sardaigne, l'Autriche ...

Sardinia (Italy) - 1856 - 182 sidor
...précédent, une Commission, composée des Délégués Lde l'Autriche, de la France, de la Grande Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, sera chargée de désigner les travaux nécessaires pour dégager l'embouchure du Danube des sables...
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Aktenstücke zur orientalischen Frage: Nebst chronologischer Übersicht, Volym 2

Julius von Jasmund - 1856 - 560 sidor
...Protocole n°Séance du 29 mars 1856. Présents: les plénipotentiaires de Г Autriche, de la France, de la GrandeBretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne, de la Turquie. Le protocole de la précédente séance est lu et approuvé. Il est donné lecture successivement:...
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