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" SM l'Empereur des Ottomans, ont jugé nécessaire de réunir leurs représentants en Conférence à Londres, afin de s'entendre, dans un esprit de concorde, sur la révision des stipulations du Traité conclu à Paris, le 30 mars 1856, relatives à la... "
Recueil des traités et conventions conclus par l'autriche avec les ... - Sida 175
efter Austria - 1878
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Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de ...

1873 - 778 sidor
...leurs représentants en Conférence à Londres, afin de s'entendre, dans un esprit de concorde, sur la révision des stipulations du Traité conclu à...Paris, le 30 mars 1856, relatives à la navigation de la mer Noire ainsi qu'à celle du Danube ; désirant en même temps assurer dans ces contrées de...
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Journal des économistes: revue de la science économique et de la statistique

1871 - 1050 sidor
...leurs représentants en conférence à Londres, afin de s'entendre, dans un esprit de concorde, sur la révision des stipulations du traité conclu à...Paris, le 30 mars 1856, relatives à la navigation de la mer Noire ainsi qu'à celle du Danube, désirant en mémo temps assurer dans ces contrées de...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1871 - 406 sidor
...leurs représentants en conférence a Londres, afin de s'entendre, dans un esprit de concorde, sur la révision des stipulations du traité conclu à Paris, le 30 mars 18S6, relatives à la navigation de la nier Noire, ainsi qu'a celle du Danube; désirant en môme temps...
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LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, REGLEMENTS ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT

J. B. DUVERGIER - 1871 - 410 sidor
...leurs représentants en conférence a Londres, afin de s'entendre, d;ins un esprit de concorde, sur la révision des stipulations du traité conclu à Paris, le 30 mars 1850, relatives a la navigation de la mer Noire, ainsi qu'à celle du Danube; désirant en même temps...
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Recueil des traités de la France, 1713-(1906) publ. par m. [A.] de Clercq ...

France treaties - 1872 - 632 sidor
...leurs représentants en conférence à Londres, afin de s'entendre, dans un esprit de concorde, sur la révision des stipulations du traité conclu à Paris le 30 mars 1856 (1), relatives à la navigation de la mer Noire, ainsi qu'à celle du Danube. Désirant en même temps...
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Les lois relatives à la guerre selon le droit des gens moderne, le ..., Volym 2

Achille Morin - 1872 - 618 sidor
...leurs représentants en conférence à Londres, afin de s'entendre, dans un esprit de concorde, sur la révision des stipulations du traité conclu à Paris, le 30 mars 181)6, relatives à la navigation dela mer Noire ainsi qu'à celle du Danube Art. 1er. Les art. H,...
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Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Volym 18

Georg Friedrich Martens, Frédéric Murhard, Karl Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf - 1873 - 702 sidor
...entre (Allemagne, l'Autriche, la France, la GrandeBretagne, l'Halte, la Russie et la Turquie, pour la révision des stipulations du Traité conclu à...Paris le 30 mars 1856*), relatives à la navigation de la Mer Noire et du Danube**). Au nom de Dieu Tout - Puissant. SM l'Empereur d'Allemagne, Roi de...
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Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Volym 18

Georg Friedrich Martens - 1873 - 702 sidor
...Leurs représentants en conférence a Londres, afin de s'entendre, dans un esprit de concorde, sur la révision des stipulations du Traité conclu à Paris, le 30 mars 1850, relatives à la navigation de la Mer Noire, ainsi qu'à celle du Danube; désirant en même temps...
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On the rights and duties of nations in time of war

Sir Travers Twiss - 1875 - 690 sidor
...leurs Représentants en Conférence à Londres, afin de s'entendre, dans un esprit de concorde, sur la révision des stipulations du Traité conclu à...Paris le 30 Mars, 1856, relatives à la navigation de la Mer Noire, ainsi quià celle du Danube ; désirant en même temps assurer dans ses contrées...
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The Law of Nations Considered as Independent Political Communities, Del 2

Sir Travers Twiss - 1875 - 688 sidor
...leurs Représentants en Conférence à Londres, afin de s'entendre, dans un esprit de concorde, sur la révision des stipulations du Traité conclu à Paris le 30 Mars, 1X56, relatives à la navigation de la Mer Noire, ainsi quia celle du Danube ; désirant en même temps...
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