 Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et...  Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ... - Sida 185efter France - 1815Obegränsad förhandsgranskning - Om den här boken
 | 1814 - 758 sidor
...division militaire. Au palais d« Saint-Cloud, le 10 avril i8i3. NAPOLEON , Empereur des Français , Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin,...Confédération Suisse , etc. etc. etc. ; Sur le rapport de la commission spéciale par nous instituée , Notre Conseil d'Ëfat entendu , Nous avons décrété... | |
 | 1810 - 614 sidor
...fils. DÉCRET IMPÉRIAL Concernant les Remèdes secrets. Au palais de Saint-Cloud, le i8 août i8ro. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, PROTECTEUR...MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc., etc., etc. .." diverses maladies , ou de substances utiles à l'art de guérir, ont obtenu des permissions de... | |
 | 1810 - 618 sidor
...Remèdes secrets. Au palais de Saint-Cloud , le 18 août iSto. ^NAPOLEON , EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN...MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc., etc., etc. Plusieurs inventeurs de remèdes spécifiques contre diverses maladies , ou de substances utiles a... | |
 | France - 1810 - 820 sidor
...directeur pratique Je Geisslautern , et le SJ Klin et consorts. Au palais de Saint-CIoud, le 22 Juin 1810. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE tA CONFÉDÉRATION SUISSE; Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur; Notre Conseil d'état... | |
 | Westphalia (Kingdom). - 1810 - 730 sidor
...à érigé ce monument en 1312, à son fondateur NAP o L P. o N PREMIER, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin, Médiateur de la confédération Suisse. qcgemvo'rttgett Secreteé, trcldjcê in baé @cfc|í>álíctin cmgerñcft iBcrben foil, beauftragt.... | |
 | 1810 - 518 sidor
...des Mines. Au Palais des Tuileries, le 18 novembre 1810. li AP OLE ON, EMPEREUR DES FRANC AÏS, Ror D'ITALIE , PROTECTEUR. DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE ; Sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur ; Notre Conseil d'Etat entendu , Nous AVONS DÉCRÉTÉ... | |
 | Jean-Pierre Catteau-Calleville - 1810 - 308 sidor
...ART. Ier. « II y aura à l'avenir paix et amitié parfaite entre SM l'Empereur des Français , Roi d'Italie , Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse , et SM le Roi de Suède. « Les hautes parties contractantes apporteront tous leurs soins à maintenir... | |
 | France - 1811 - 840 sidor
...hospitalières d'Auxerre , et approbation de leurs Statuts. Au palais de Saint-CIoud, le 28 Août 1810. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DÉ LA CONFÉDÉRATION SUISSE; Sur le rapport de notre ministre des cultes ; Notre Conseil d'état... | |
 | comte Lazare Nicolas M. Carnot - 1812 - 694 sidor
...manière dont seront jugés et punis ceux qui capituleraient hors les cas où la capitulation est permise. NAPOLÉON , EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE,....MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc., etc., etc. ; Considérant que tout général ou commandant militaire, de quelque grade qu'il soit, à qui nous... | |
 | France - 1812 - 502 sidor
...réunis où cette exécution n'aurait pas encore été ordonnée. Au palais des Tuileries, le 24 Janvier 1813. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE...DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, &C. &C. &C. Sur le rapport de notre grand-juge ministre de la justice; Notre Conseil d'état entendu... | |
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