Bulletin des transports internationaux par chemins de fer, Volym 81–82l'Office central des transports internationaux par chemins de fer à Berne, 1973 |
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Resultat 1-3 av 9
Sida 94
... Edlbacher qualifie la responsabilité comme étant une responsabilité « ex lege » > 12 ) . L'avis exprimé par un aussi éminent spécia- liste de la matière , qui , dès les débuts , a pris une part déterminante dans l'élaboration des règles ...
... Edlbacher qualifie la responsabilité comme étant une responsabilité « ex lege » > 12 ) . L'avis exprimé par un aussi éminent spécia- liste de la matière , qui , dès les débuts , a pris une part déterminante dans l'élaboration des règles ...
Sida 212
... Edlbacher Oskar . Le rôle du droit national autrichien dans l'application de la Convention additionnelle à la CIV 173 Favre John und Mátyássy Zoltan . Responsabilité du chemin de fer en cas d'avarie d'une marchandise « périssable ...
... Edlbacher Oskar . Le rôle du droit national autrichien dans l'application de la Convention additionnelle à la CIV 173 Favre John und Mátyássy Zoltan . Responsabilité du chemin de fer en cas d'avarie d'une marchandise « périssable ...
Sida 212
... Edlbacher 173 Droit de transport . Les Chemins de fer britanniques Pour- quoi jouissent - ils de la liberté de fixer leurs tarifs et leurs conditions de transports en trafic intérieur ? ( Communiqué par le British Railways Board ) 28 ...
... Edlbacher 173 Droit de transport . Les Chemins de fer britanniques Pour- quoi jouissent - ils de la liberté de fixer leurs tarifs et leurs conditions de transports en trafic intérieur ? ( Communiqué par le British Railways Board ) 28 ...
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Bulletin des transports internationaux par chemins de fer, Volym 2 Obegränsad förhandsgranskning - 1894 |
Bulletin des transports internationaux par chemins de fer, Volym 15–16 Obegränsad förhandsgranskning - 1907 |
Bulletin des transports internationaux par chemins de fer, Volym 23–24 Obegränsad förhandsgranskning - 1915 |
Vanliga ord och fraser
Absender article autre avait Beförderung Berne Bestimmungen c'est cause chargement chemin de fer CIM et CIV CIM und CIV Code civil Code de commerce compte conditions Conférence contrat de transport Convention additionnelle Conventions CIM cours d'autres d'une délai de livraison dépassement du délai destinataire Deutsche Eisenbahn-Gesellschaft dispositions dommage droit de transport droit national Edlbacher également Entschädigung été fait faute fédérale ferroviaire février Fracht Frachtbrief Frachtführer frachtrecht Frachtvertrag générale Haftung der Eisenbahn internationalen Eisenbahnverkehr internationaux par chemins juridique Konnossement l'article l'ayant droit l'expéditeur l'Office central lettre de voiture Lieferfrist mais marchandise matière ment mesure n'est Nánássy obligation partie pesage peut peuvent port prescriptions preuve qu'elle qu'il qu'un question rapport Ratifikation réglementation règles Reisenden responsabilité responsabilité du chemin retard réunion révision risques Schaden Sendung SNCB SNCF sous suisse tarifs texte tion tout trafic transporteur Transportrecht transports internationaux UNIDROIT Vereinigtes Königreich vigueur voyageurs wagon Zentralamt