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ANNALES

MARITIMES ET COLONIALES.

(N.° 1.")

ÉTAT GÉNÉRAL

DE LA MARINE ET DES COLONIES.

MINISTÈRE.

M. le comte MOLÉ (O.), pair de France, ministre secrétaire

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ATTRIBUTIONS DU MINISTRE.

La levée, la surveillance, la discipline et le mouvement des armées navales; les inscriptions maritimes; le travail sur les grades, les avancemens, les récompenses et les secours; la gendarmerie maritime; l'administration des ports, les arsenaux, les approvisionnemens, les magasins destinés au service de la marine; la construction, la réparation, l'entretien et l'armement des vaisseaux, navires et bâtimens de mer; les hôpitaux de la marine; les grandes pêches maritimes, la police à l'égard des navires et des équipages qui y sont employés; le conseil royal des prises; la correspondance avec les Consuls et vice-consuls pour tout ce qui est relatif à l'administration de la marine; les colonies.

Ann. marit. I. Partie. 1818.

4

Secrétariat général.

M. VAUVILLIERS, secrétaire général.

M. REGNIER, chef du secrétariat.
M. LAUGIER, sous-chef.

M. BAJOT, chef du bureau des lois et impressions.

La réception, l'enregistrement et le renvoi des dépêches aux directeurs qu'elles concernent; les affaires dont le ministre se réserve l'examen, et celles qui n'appartiennent pas à des attributions déterminées; les renseignemens généraux sur la situation des affaires traitées dans les directions; la police intérieure de l'hôtel du ministère; l'inspection sur les maisons affectées au service de la marine, et sur leur mobilier, leur entretien et les dépenses qui en résultent; la traduction des papiers étrangers; le dépôt des lois, réglemens, instructions et anciennes ordonnances; les impressions du ministère et celles nécessaires à toutes les parties du service dans les ports et autres établissemens dépendant de la marine; la correspondance y relative; l'envoi des imprimés demandés; l'examen et la vérification des mémoires; l'expédition des lois, arrêtés, réglemens, circulaires et journaux, dans les ports, aux consuls et vice-consuls, et dans les colonies.

M. LE CARPENTIER

DIRECTION DU PERSONNEL.

, directeur.

M. PORTIER, sous-directeur.

Les nominations, promotions et mouvemens des officiers militaires, officiers du génie maritime, officiers d'administration et de santé; des professeurs, maîtres de sciences et arts, maîtres d'ouvrages et tous autres entretenus au service de la marine; l'école d'application pour le génie maritime; l'organisation et le mouvement des troupes du corps royal d'artillerie de la marine; le college royal de marine; les classes; fa levée des marins et ouvriers; les écoles de navigation; la solde, la vérification des revues des officiers et autres individus de tous grades employés au service de la marine; les pensions des officiers militaires, civils et autres entretenus de tous grades; les demi-soldes des marins, st ouvriers de toutes classes.

Le bureau des officiers militaires est dirigé par le sous-directeur.

soldat

M. PRIGNY, chef du bureau des officiers civils et de la solde.

M. LEMAT, chef du bureau des troupes.

M. DERESTE, chef du bureau de l'inscription maritime ou des classes.
M. DE LAVAL, chef du bureau des pensions et demi-soldes.

DIRECTION DES PORTS.

M. JURIEN (O.), conseiller d'état, intendant des armées navales, directeur.

Première Section.

M. TUPINIER, sous-directeur.

L'administration et la police des ports; l'entretien et le mouvement des forces navales; la construction de toute espèce de bâtimens flottans; les tribunaux maritimes.

Les approvisionnemens, le martelage et l'exploitation des bois de maxine dans les directions forestières; les forges royales de la marine, ¡

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M. COSTER, chef du bureau des ports.
M. CUNY, chef du bureau des approvisionnemens et du martelage.

Deuxième Section.

M. MÉTEYER, sous-directeur.

La police de la navigation et de la pêche; la construction et l'entretien de tous les ouvrages fondés à la mer et des édifices des ports militaires ; les hôpitaux, les chiourmes, l'administration sanitaire; le matériel de f'artillerie; les fonderies de la marine.

M. BILLIOUX, chef du bureau du matériel de l'artillerie. :

M. BERTHET, chef du bureau des travaux maritimes, des hôpitaux et des chiourmes.

DIRECTION DES COLONIES.

M. le baron PORTAL (O.), conseiller d'état, chargé de la direction supérieure de l'administration des colonies.

A

M

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La législation, la justice, l'administration, la police, la défense et le commerce des colonies; la nomination à tous les emplois; les promotions et mouvemens des officiers, des employés militaires et civils; les finances et approvisionnemens.

M. FILLEAU SAINT-HILAIRE, chef du bureau d'administration.
M. JUBELIN, chef du bureau du personnel.

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La formation du budget des dépenses du département; les demandes, distributions et répartitions de fonds pour les ports de France et autres établissemens; l'expédition des ordonnances sur le trésor royal; les comptes ou verts avec les administrations des ports, avec les fournisseurs et entrepreneurs; l'examen et l'apurement des comptes des consuls; la liquidation des dépenses arriérées de la marine et des colonies.

Chefs des Bureaux.

Bureau dirigé par le sous-directeur : le personnel et les remises dans lesports; la comptabilité et le paiement du matériel.

M. BLANCHARD (L.): les colonies et les consulats; la dette de Saint-
Domingue et la vérification des comptes des trésoriers des colonies.
M. BETO.VT: la liquidation de l'arriéré de la marine.

M. FRIZON: la comptabilité centrale.

INVALIDES.

L'administration de la caisse des invalides; la surveillance de l'ensemble de la comptabilité de cette partie; la matricule générale des pensionnaires de la marine; le paiement des salaires et parts de prises; l'administration et le contentieux des prises, bris, naufrages et échouemens.

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M. RANDOULET : la formation du budget de la caisse; la surveillance de la comptabilité des caisses des invalides et des gens de mer et des prises; le paiement des salaires et parts de prises; celui des pensionnaires payés à Paris et dans les départemens de l'intérieur; la matricule générale des pensionnaires de la marine.

M. LEBAS: la liquidation et le contentieux des prises de la dernière guerre, des bris, naufrages et échouemens; la surveillance de la comptabilité dans les consulats et aux colonies.

Trésorier général des Invalides de la marine.

M. DE PETTES-MONCABRIE, trésorier général.

ADMINISTRATION DES SUBSISTANCES DE LA MARINE. M. COURSON DE LA VILLE-HÉLIO, administrateur.

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M. SGANZIN (O. ✯), inspecteur général des ponts et chaussées, inspecteur général.

Service de santé.

M.KERAUDREN, médecin en chef des armées navales, inspecteur général.

DÉPÔT GÉNÉRAL DES CARTES ET PLANS DE LA MARINE ET DES COLONIES, DES CHARTES ET ARCHIVES.

M. le comte DE ROSILY-MESROS (G. C.), vice-amiral, directeur. M. le chevalier DE ROSSEL ancien capitaine de vaisseau, directeur adjoint.

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M. BUACHE (J.-N.), ingénieur-hydrographe en chef et conservateur.

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