ESPAGNE. Voyez Consulats.

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ÉTABLISSEMENS français dans l'Inde. Voyez Colonies.
ÉTAIN. Voyez Cannelle.

ÉTAT général de la marine et des colonies, 2.

ÉTAT-MAJOR de la compagnie des gardes du pavillon-amiral (Noms des officiers de i'), 31.

ÉTAT-MAJOR général du corps royal d'artillerie de la marine (Noms des officiers de l'), 34.- Composition de l'état-major général de l'armée de terre, 330. -Dispositions générales, 331; —tran itoires, 333.-Formation d'un corps royal d'état major ct d'une école d'a plication pour le service de l'étatmajor général de l'armée, 335. — Dispositions gén rales, ibid; transitoires, 344.- Instruction sur le mode d'admission et d'examen des capitaines, lieutenans et sous-lieutenans, 347.- Dispositions particulières pour les officiers du corps royal d'état-major, 395.

ÉTAT des cautionnemens en numéraire à fournir par les payeurs du trésor royal,

113.

ÉTATS finaus Formalités à remplir pour la production à la cour des comptes des états finaux des receveurs généraux, 477.

EXAMENS. Dispositions pour les examens d'admission et de sortie des écoles royales militaires, 262 et suiv.; des motifs d'exemption et de dispense pour le recrutement, 420. - Ordre à suivre dans l'examen, ibid. EXAMINATEURS. Noms des examinateurs et professeurs de navigation, 56. EXEMPTIONS. Dispositions relatives aux exemptions pour le recrutement, 421. Défaut de taille et infirmités, ibid. Frères de militaires sous les drapeaux; fils de veuves ou de vieillards; aînés d'orphelins, 422. Voyez Priviléges.

-

EXTRAIT. Droits sur l'extrait de viande en pains, 171.

FABRIQUE. Voyez Marque.

FECAMP. Voyez Entrepôt.

F

FERS Dispositions relatives à l'entrée des fers et aciers bruts étrangers destinés pour des établissemens français de la côte d'Afrique ou de l'Inde et pour les colonies d'Amérique, 128, 232. Voyez Entrepôt.

FEUTRES. Voyez Armes.

FIL. Voyez Armes.

FILETS. Emploi du filet dit rets traversier ou chalut, permis dans l'arrondissement maritime de Cherbourg, 208.-Forme et dimensions qu'ils doivent avoir, ibid. - Dépôt qui doit être fait d'un modèle de chalut au bureau

de chacun des chefs-lieux de quartiers d'inscription marise de l'arron dissement de Cherbourg, 210.- Port que doivent avoir les bateaux pour pouvoir y faire la pêche du chalut, ibid."

FINANCES Nomination de M. Roy au ministère des finances, 58;.
FINISTERE. Voyez Cap.

FLAMMES. Voyez Pavillons.

FONDERIES. Voyez Forges.

FORGES. Noms et désignation des officiers des directions des forges, fonderies

et manufactures d'armes, 40.

FORTS. Voyez Places.

FOURRIERS des logis de la Maison du Roi. Voyez Maréchaux.

FOURNITURES de bureau. Voyez Tarif.

FROMAGES. Modification des droits sur les fromages importés dans l'ile de Corse, 174.

FUTAILLES. Modification des droits sur les futailles, 174.

G

GARDE royale. Dispositions pour les choix et nominations dans la garde royale, 370.

GARDES à pied ordinaires du Roi. Choix et nomination des gardes a pied ordinaires du Roi, 368.

GARDES-DU-CORPS du Roi. Choix et nomination des gardes du-corps du Roi, 366.

GARDES-DU-CORPS de Monsieur. Dispositions relatives au choix et à la nomination des gardes-du-corps de Monsieur, 369. GARDES-MAGASINS. Leur uniforme, 107, 246.

GARDIENS. Dispositions relatives aux gardiens à bord des bâtimens désarmés, 84. Fixation du nombre des classes et de la solde des gardiens, portiers, rondiers et canotiers employés au service des ports, 148.

GAY-LUSSAC (M.). Nommé membre du comité consultatif de la direction générale des poudres et salpêtres, 328.

GENDARMERIE royale. Dispositions pour le choix et la nomination dans ja gendarmerie royale de la ville de Paris, 395, 405.

GÉNIE maritime. Noms et désignation des officiers du génie maritime, 48. Dispositions particulières pour l'avancement dans le corps royal du génie, 84, 404.

GÉNISSES. Voyez Vaches.

GIROFLE. Voyez Cannelle.

GOMMES résinenses. Voyez Cannelle."

GRANDE BRETAGNE. Voyez Consulats

GRIERSON (Le sieur ). Brevet d'importation pour des procédés de fabrica tion de câbles en chaîne de fer, destinés au service de la marine. 490. GUADELOUPE. Voyez Colonies; Navires.

GUIANE française. Rentrée de la Guiane française sous la domination du Roi, 70. Voyez Colonies..

GUIDONS. Voyez Pavillons.

H

HAMIN (Le sieur), Brevet d'invention d'une machine destinée à être adaptée aux charrues, 170,

HAVRE (Port du). Voyez Travaux.

HIERARCHIE. Réglement sur la hiérarchie militaire et la progression de l'avancement, ainsi que sur les nominations aux emplois dans l'armée, 352. HIERARCHIE des grades, 353.

HILL (Les sieurs). Brevet d'importation d'un système de machines relatives au lin et au chanvre, 124.

HORLOGERIE (Fournitures d'). Voyez Armes.

HOUILLE. Droits sur la houille importée par la Meuse, 173.

I

ILES de Saint-Pierre et Miquelon. Voyez Colonies.
INDE. Priviléges du commerce français dans l'Inde,

177.

INDEMNI ÉS dues aux agens et employés de l'administration générale deş poudres et salpêtres, 321. Voyez Tarif: Solde.

INDIGO. Voyez Cannelle.

INGÉNIEURS. Noms et désignation des ingénieurs des ponts et chaussées, employés au service des travaux maritimes, 53. Nomination d'ingé nieurs et sous-ingénieurs de la marine. Dispositions relatives à l'avancement des ingénieurs géographes, 396, 404.

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INSCRIPTION. Formalités à suivre pour l'inscription des jeunes soldats sur les registres matricules de la légion, 529.

INSPECTEURS. Suppression des corps d'inspecteurs aux revues et de commissaires des guerres, 225.- Fonctions et responsabilité des inspecteurs des poudres et salpêtres, 330.

INSPECTIONS de la marine. Noms des inspecteurs généraux de la marine, 5. - Dispositions pour l'inspection des écoles royales militaires, 261.

INSTRUCTION. Ce que doit comprendre l'instruction qui sera donnée aux élèves de l'école militaire préparatoire, 252. — Organisation de l'instruction religieuse des écoles royales militaires, 255. Instruction et avancement des écoles du college royal de la marine à Angoulême, 471. — Rappel des instructions pour la classification des dépenses par chapitre, et le mode de tirage des traites, 133.- Instruction sur le mode d'admission et d'examen des capitaines, lieutenans et sous-lieutenans du corps royal de l'état-major, 347.—Instruction sur les appels, 411, 529. INSTRUMENS. Voyez Armes.

INTENDANS. Création d'un corps d'intendans militaires, 226. Attributions de ce corps, 227. Subordination, rapports et rang, 228. — Uniforme, ibid. Traitement. 29. - Vacances et avancement, ibid. - Dispositions particulières, 250. D'spositions générales, ibid. - Tarif de la solde et des indemnités allouées aux membres de ce corps, 232. Dispositions relatives à l'avancement des intendans militaires, 397, 407. INVENTAIRE. Il doit être fait inventaire des effets laissés à bord des bâtimens Désignation des personnes en présence desquelles cet

désarmés, 8o.
inventaire doit être fait, did.

JONIENNES (Iles). Voyez Consulats.

J

JERNSTED (Le sieur). Brevet d'importation pour des procédés de construction d'un bateau à vapeur et à canal, 125; pour préserver de la putréfaction les objets fabriqués avec des étoffes de chanvre et lin, 126. JONCS. Voyez Armes.

JONCS à cannes. Voyez Cannelle.

K

KARIKAL. Voyez Colonies.

KERMES. Modification des droits sur le kermès animal, 174.

L

LAITON. Voyez Cuivre.

LANGLOIS NOËL-FRANÇOIS (Le sieur). Nommé ingénieur constructeur de

la marine de 3. classe, 286.

LAQUE naturelle. Voyez Cannelle.

LARCHEVÊQUE - THIBAUT (Le sieur ). Nommé sous - ingénieur de 2.o classe, 287.

LÉGION d'honneur. Modification concernant l'ordre royal de la légion d'honneur, 581.

LÉGUMES. Modifications des droits sur les légumes secs importés dans l'île de Corse, 174.

LEPAGE (Le sieur ). Brevet d'invention pour un fusil imperméable à l'humidité, 125.

LEROY (Le sieur). Brevet d'addition et de perfectionnement au brevet qu'il a obtenu pour des procédés de fabrication d'armes à feu, 126.

LESTAGE. Mode de lestage des bâtimens désarmés, 76.

LETTRE de M. le comte Carra-Saint-Cyr, relative à la Guiane française, 70; du ministre de la marine, relative aux navires venant de l'Inde ou de l'ile Bourbon, 87; ;du directeur général des douanes, relative au tabac, 88; - du ministre de la marine, relative à la vérification des papiers de bord, expéditions, quittances de droits &c. concernant les navires français, 108; du consul de S. M. T. C., relative à l'or ou l'argent apportés de France, marqués au coin d'Espagne, 130;- concernant les dispositions de S. M. C. pour favoriser le commerce, 131; - du ministre de la marine à MM. les administrateurs des ports, concernant l'argent monnayé en Espagne, 132; relative à la comptabilité du service des vivres, 1333

du directeur des douanes de Rouen, relative aux marques, 248; - du ministre de la marine, concernant la réexportation des tabacs, 283; sur l'emballage et l'embarcation des acides minéraux, 285; du ministre de la marine aux consuls de France en pays étrangers, concernant les lettres de change, 303; du directenr des douanes à Rouen, sur le plombage des objets expédiés aux possessions françaises, 461; sur les rhums et tafias, 461; sur les douanes, colonies et entrepots, 463, 465; - du ministre de la marine, sur l'exécution de la dernière loi de finances en ce qui concerne les pensions, 471.

LETTRES de change. Nécessité imposée aux consuls de France en pays étrangers, d'indiquer, en marge des lettres de change, la somme respective des différens chapitres sur lesquels porte la dépense dont ces effets sont l'objet, 303.- Motifs de cette obligation, icid.

LIBERATION. Moyens de libération de la France envers les puissances alliées, 196 et suiv.

LIBERATIONS. Dispositions pour les libérations prononcées aux chefs-lieux d'arrondissement et de canton en ce qui concerne le service militaire, 435. — Libération définitive, 427.

LIÉGE. Droits sur le liége ouvré, 173.

LIENARD (Le sieur). Nommé sous-ingénieur de 2. classe, 287..

LIEUTENANS. Noms des lieutenans de vaisseau, 14.- Nomination de lieutenans de vaisseau, 287,48;. Examen et choix des lieutenans et souslieutenans du corps royal d'état-major, 348.