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TABLE ALPHABÉTIQUE

DES MATIÈRES

Contenues dans le Tome III des ANNALES

MARITIMES ET COLONIALES, 1." Partie,
année 1818.

ABRÉVIATIONS désignant les ports, page 8.

ACIDES minéraux, Accidens très-graves résultant de l'embarcation à bord

des bâtimens de commerce, des acides minéraux, 285. – Précautions

à prendre pour les éviter, ibid. "
ACIERS. Voyez Fers.
ACTIVITÉ. La remise en activité d'un employé jouissant d'une pension sur

fonds de retenue, fait cesser ladite pension, tant qu'il est en possession
d'un traitement aux frais de l'Etat, 294. – Mise en activité des jeunes

soldats appelés en vertu de la loi de recrutement, 532.

ADJUDANS-MAJORS. Dispositions pour le choix des adjudans-majors, 361.

ADMINISTRATION. Noms et désignation des officiers d'administration de la

marine, 50, -Organisation de l'administration des écoles royales mi-

litaires , 257.

ADMISSION. Voyez Avancement.

AGENs. Fonctions et responsabilité des agens de la direction générale des

poudres et salpêtres, 314.

AGRÈS. Modification des droits sur les agrès et apparaux de navires,

non spécialement taxés, 173.

AIDES-DE-CAMP. Dispositions relatives aux aides-de-camp de l'état-major

général de l'armée , 340.

AIDES-MAJORS. Dispositions relatives aux aides-majors de l'état-major gé-

néral de l'armée , 336.

Ann, marit. I." Partie. 1818.

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AIGUES-MORTES. Voyez Wissembourg.
ALICANTE. Voyez Entrepôt.
AMARRAGE. Comment doit être amarré chaque bâtiment désarmé, 73.
AMAVET (Le sieur). Brevet de perfectionnement pour une mécanique

propre à procurer une force motrice applicable aux moulins à farine

et à toute autre usine, 491. AMÉRIQUE (États-Unis d'). Voyez Consulats. ANGOULÊME (Son Altesse Royale Monseigneur le Ducd"), amiral de France, 9. APPARAUX. Voyez Agrès. APPELS. Disposition de la loi de recrutement relative aux appels, 137.

Instruction sur les appels , 411, 529.- Répartition du conungent, — Tableaux de recensement, 412. - Opérations du sous-préfet, 413. - Examen des tableaux de recensement, ibid. - Tirages, 415.Annotations à faire sur la liste du tirage, 416. — Convocation pour paraitre devant le conseil de révision , 417. - Conseil de révision, 417, 418. – Révision des tableaux de recensement et de la liste du tirage, 420. — Examen des motifs d'exemption et de dispense , 424. – Jeunes gens de la classe qui ne se sont pas présentés , 424. — Délai accordé, renvoi à la classe suivante , ibid. - Libérations prononcées, 425.Formation de la liste du contingent , ibid. - Publications des derniers numéros appelés, libération détinitive, 427. — Vérifications, 428. Substitutions, remplacemens, ibid. - Opérations dernières du conseil de révision, 431. - Modeles, 434. -- Inscripijon des jeunes soldats sur les registres-matricules de la légion du département, 529. -- Police à laquelle sont soumis les jeunes soldats avant leur mise en activité, 529, 531. – Mise en activité des jeunes soldats pour la fégion du départe ment, 532. — Changement de destination avant l'époque fixée pour ieur mise en activité, 536.- Au moment de leur mise en activité, 5:8. - Dispositions préliminaires, et règles générales sur la répartition entre les différens corps, ibid. – Dispositions particulières à suivre dans le cas où la répartition doit avoir lieu sur l'examen de la liste de mise en activité, 5:9. -- Dispositions particulières à suivre dans le cas où la répartition doit être faite d'après une revue passée sur le terrain, 540.-- Dispositions communes aux jeunes soldats, soit avant l'époque de leur mise en activité, soit au moment fixé pour leur mise en activiré, 541.- Délais dans lesquels les jeunes soldats doivent se rendre à leur destination, 54'.- Surveillance de MM. les lieutenans généraux sur l'opération de la mise en activité, 539. — Frais relatifs au recrutement, ibid. - Cumptes à rendre au ministre, des opérations du recrutement, 544. - Comptes à rendre par les commandans des légions, 545. .- Dispositions générales, 546. -- Modèles de registres matricules; de liste de mi e en activité; de registres des notifications faites à domicile; des titres de mie en activité; d'extrait des registres; de certicals s', titude; de lettre de passe ; de controle; de compte numérique et samaire ; de récapitulation des différens degrés de tailles; des ditte rentes professions; des diverses especes d'infirmités ou de difformilos;

de compte numérique supplémentaire et trimestriel ; de compte parti

culier sur les jeunes soldats, 547 et suiv. ARDOISES. Modification des droits sur les ardoises pour toitures, 174. ARGENT. Voyez Or. ARMÉE Voyez Occupation. ARMEs. Les armes autres que celles de calibre, la bimbeloterie , les bois et

écorces ouvrés, la cire ouvrée, les cordages, le cuivre non ouvré, les feutres, le chanvre et le lin, le fil autre que de coton , les fournitures d'horlogerie , les instrumens, les joncs, la mercerie, les meubles, les parapluies , les pierres, les plumes, les poils non filés, les peignes et billes de billard, les tissus de chanvre, de lin , de soie et de fleurs, sauf les articles prohibés; la vannerie, les miroirs, les verres à lunettes, les vitrifications

opaques, pourront transiter, aux conditions établies, en entrant et ressortant - par les endroits désignés, 180.

ARRONDISSEMENS maritimes. Noms ei désignation des officiers des arrondisse- mens maritimes, 41 et suiv. IRTILLERIE. Dispositions particulières pour l'avancement dans le corps d'ar

tillerie, 378, 404. ASSURANCES. Voyez Compagnie. \UBAINE. Abolition du droit d'aubaine, de détraction ou autres , en faveur

des Français dans les états de S. M. Sicilienne, et réciproquement, 240. \UGIER (Le comte d'). Nommé commandeur de l'ordre royal et militaire

de Saint-Louis, 527. AUMÔNIERS. Noms des aumôniers de la marine, 55. AUTRICHIENS (États ). Voyez Consulats. AVANCEMENT. Règles prescrites pour l'avancement par la loi de recrutement,

146; - pour l'avancement dans le corps des intendans militaires, 229; pour l'admission et l'avancement aux divers emplois de l'administration générale des poudres et salpêtres, 312. - Tours d'avancement à l'ancienneté, jusqu'au grade de lieutenant-colonel, 358. -- Avancement aux armées actives pendant la guerre, 400, Voyez Hiérarchie. AVIRONS. Droits sur les avirons de navire , 173.

BANQUE. Autorisation de la société anonyme sous le titre de Banque de Bordeaux,

580. BATAILLONS du corps royal d'artillerie de la marine, 34; - à Brest, ibid;

à Toulon, 35; - à Rochefort, 30; — à Lorient, 37; - à Cherbourg, 38. Bâtimens désarmés. Réglement contenant les dispositions à suivre pour leur

conservation, 73.

BAZELOT ( Le sieur ). Brevet d'invention pour une machine hydrauline

169. BESUCHET (Le sieur). Nommé sous-ingénieur de 2,4 classe, 287. Billes de billard. Voyez leignes. BIMBELOTERIE. Voyez Armes. B UFs. Modification des droits sur les-bæufs et taureaux importés dans fte

de Corse, 174. Bois. Droits sur les bois de fataje ; 171; — sur les bois à brûler et de com

truction, à Ja sortie de l'ile de Corse; 175. Bois d'ébénistcrie. Voyez Cannelle, Bois et écorces ouvrés. Voyez Armes. BONNET DE COUTz Le sieur ). Brevet d'importation pour une machine à

curer les fleuves, 125,- Brevet de perfectionnement pour le mette

objet, 169. BONNET-LESCURE ( Le sieur). Nommé ingénieur-constructeur de 3. classe

286. BONNETERIE. Droits sur la bonneterie de fleuret , 171. BORDEREAU des pices qui doivent être produites au conseil de récising, pour

les jeunes gens qui demandent à jouir de l'exemption, comme se trouvest dans l'un des cas prévus par l'article 14. de la loi du ja mars 1818 , 4$ - pour ceux qui se trouvent dans l'un des cas prévus par l'article 15, 446. Bouches à feu. Prohibition des bouches à feu, 172. BOURBON (Ile). Voyez Colonies. BOURG-MADAME. Voyez Wissemlourg. Bourse. Établissement d'une bourse de commerce, dans la ville de Calais,

579 BOUVILLONS. Voyez Vaches. Boyaux. Modification des droits sur les boyaux frais et salés, 173. BREVETS, Proclamation de brevets d'invention, de perfectionnement etdim

portation , 124, 169, 308, 489. — Règles pour l'expédition des breves

de l'armée , 401, BROCHES. Voyez Peignes. BUDGET. Fixation du budget du département de la marine et des colonies, 198

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Cadix. Voyez Entrepôt.
Café. Réduction des droits sur le café apporté de l'Inde en retour, 178.-

Conditions pour jouir de la réduction, ibida
ÇAISSES de retenue. Voyez Pensions,

CAISSIER. Voyez Compres.
CALFATAGE. Mode de cal fatage des bâtimens désarmés , 82.
CANNELLE. Droits à payer pour la carnelle , le girofle , le poivre , fés mus-

cades et macis , le thé, les gommes résineuses et résines gommeuses , les dents d'éléphant, le coton en laine, les bois d'ébénisterie, l'étain brut, l'indigo , le riz, les joncs à cannė, la laque naturelle, le nankin apporté

en recour de l'Inde, 178.- Conditions pour jouir de la réduction , ibid. Cannes. Voyez Wissembourg. CANOTIERS. Voyez Gardiens. ; CANONNIERS sédentaires. Augmentation du nombre des sous - officiers des

compagnies des canonniers sédentaires, 580. CAP. La désignation du cap.Finistère est substituée à la désignation du cap

Ortegal, 185. . CAPITAINEs. Noms des capitaines de vaisseau, 10; — de frégate, 12.

Admission et choix des capitaines du corps royal d'état-major, 347. CAPORAUX. Choix des caporaux et des sous-officiers de l'armée, 354.-Con

dilions qu'ils doivent remplir , ibid. CARACTERES. Droits sur les caractères d'imprimerie neufs, '173. CARDES. Modification des droits sur les cardes a carder et peignes à tisser,

174. CARTON. Droits sur le carton lustré pour presser les draps, 173. CAUTIONNEMENT. Fixationdu cautionnement des payeurs du trésor royal, ur;

- des agens-de-change et courtiers , 114. — Les puissances étrangères sont libérées, et le gouvernement français se charge de pourvoir au remboursement des cautionnemens , dépôts ou consignations versés par des

sujets français, serviteurs de pays détachés de la France, 272. CAVALERIE. Dispositions particulières pour l'avancement dans l'arme de la

cavalerie , 377. CHALUT. Voyez Filets. CHANDERN AGOR. Voyez Colonies. CHANOT (Le sieur). Reprend le rang qu'il occupait parmi tes Sous-ingé.

nieurs de 2.c classe , 287. CHANVRE et lin. Voyez Aimes. CHARDONs. Droits sur les chardons cardières, ju qu'au 1.c novembre 1818;

et après cette époque, 174. CHARENTE. Voyez Wissembourg. CHÂTAIGNES. Droits sur les châtaignes à la sortie de l'ile de Corse, 175.

Permission d'exporter les châtaignes et les marrons, $78. Chefs de bataillon et d'escadron. Choix et nomination des chefs de bataillon

et d'escadron, 365.

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