TABLE ALPHABETIQUE DES MATIÈRES Contenues dans le Tome III des ANNALES année 1818. A ABREVIATIONS désignant les ports, page 8. ACIDES minéraux. Accidens très-graves résultant de l'embarcation à bord ACIERS. Voyez Fers. - ACTIVITÉ. La remise en activité d'un employé jouissant d'une pension sur - ADJUDANS-MAJORS. Dispositions pour le choix des adjudans-majors, 361. ADMINISTRATION. Noms et désignation des officiers d'administration de la marine, 50. — Organisation de l'administration des écoles royales mi- AGENS. Fonctions et responsabilité des agens de la direction générale des AGRES. Modification des droits sur les agrès et apparaux de navires, AIDES-DE-CAMP. Dispositions relatives aux aides-de-camp de l'état-major AIDES-MAJORS. Dispositions relatives aux aides-majors de l'état-major gé- AIGUES-MORTES. Voyez Wissembourg. ALICANTE. Voyez Entrepôt. AMARRAGE. Comment doit être amarré chaque bâtiment désarmé, 73. AMAVET (Le sieur). Brevet de perfectionnement pour une mécanique propre à procurer une force motrice applicable aux moulins à farine et à toute autre usine, 491. AMÉRIQUE (États-Unis d'). Voyez Consulats. ANCOULÊME (Son Altesse Royale Monseigneur le Duc d'), amiral de France, 9. APPARAUX. Voyez Agrès. 418. 420. - - APPELS. Disposition de la loi de recrutement relative aux appels, 137. — Instruction sur les appels, 411, 529.- Répartition du contingent, itd. - Tableaux de recensement, 412. - Opérations du sous-préfet, 413. -Examen des tableaux de recensement, ibid. Tirages, 415. Annotations à faire sur la liste du tirage, 416.Convocation pour paraitre devant le conseil de révision, 417. Conseil de révision, 417, - Révision des tableaux de recensement et de la liste du tirage, Examen des motifs d'exemption et de dispense, 424. — Jeunes gens de la classe qui ne se sont pas présentés, 424. — Délai accordé, renvoi à la classe suivante, ibid. Libérations prononcées, 425.— Formation de la liste du contingent, ibid. — Publications des derniers numéros appelés, libération définitive, 427. - Vérifications, 428. Substitutions, remplacemens, ibid. — Opérations dernières du conseil de révision, 431.- Modèles, 434. Inscription des jeunes soldats sur les registres-matricules de la légion du département, 529. - Police à laquelle sont soumis les jeunes soldats avant leur mise en activité, 529, 531. Mise en activité des jeunes soldats pour la légion du départe ment, 532.-Changement de destination avant l'époque fixée pour leur mise en activité, 536.— Au moment de leur mise en activité, 538. -Dispositions préliminaires, et règles générales sur la répartition entre les différens corps, ibid. Dispositions particulières à suivre dans le cas où la répartition doit avoir lieu sur l'examen de la liste de mise en activité, 539. Dispositions particulières à suivre dans le cas où la répartition doit être faite d'après une revue passée sur le terrain, 540.. Dispositions communes aux jeunes soldats, soit avant l'époque de leur mise en activité, soit au moment fixé pour leur mise en acti vité, 541. — Délais dans lesquels les jeunes soldats doivent se rendre à leur destination, 54'.- Surveillance de MM. les lieutenans généraux sur l'opération de la mise en activité, 539. Frais relatifs au recrutement, ibid.-Comptes à rendre au ministre, des opérations du recrutement, 544.- Comptes à rendre par les commandans des légions, 545. Dispositions générales, 546. Modèles de registres matricules; de liste de mi e en activité; de registres des notifications faites à domicile; des lettres de mise en activité; d'extrait des registres; de certificats d'aptitude; de lettre de passe; de controle; de compte numérique et shmaire; de récapitulation des différens degrés de tailles; des différeates professions; des diverses espèces d'infirmités ou de difformites; de compte numérique supplémentaire et trimestriel; de compte particulier sur les jeunes soldats, 547 et suiv. ARDOISES. Modification des droits sur les ardoises pour toitures, 174. ARMÉE Voyez Occupation. ARMES. Les armes autres que celles de calibre, la bimbeloterie, les bois et écorces ouvrés, la cire ouvrée, les cordages, le cuivre non ouvré, les feutres, le chanvre et le lin, le fil autre que de coton, les fournitures d'horlogerie, les instrumens, les joncs, la mercerie, les meubles, les paraplures, les pierres, les plumes, les poils non filés, les peignes et billes de billard, les tissus de chanvre, de lin, de soie et de fleurs, sauf les articles prohibés; la vannerie, les miroirs, les verres à lunettes, les vitrifications opaques, pourront transiter, aux conditions établies, en entrant et ressortant par les endroits désignés, 180. ARRONDISSEMENS maritimes. Noms et désignation des officiers des arrondissemens maritimes, 41 et suiv. ARTILLERIE. Dispositions particulières pour l'avancement dans le corps d'artillerie, 378, 404. ASSURANCES. Voyez Compagnie. AUBAINE. Abolition du droit d'aubaine, de détraction ou autres, en faveur des Français dans les états de S. M. Sicilienne, et réciproquement, 240. AUGIER (Le comte d'). Nommé commandeur de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, 527. AUMÔNIERS. Noms des aumôniers de la marine, 55. AVANCEMENT. Règles prescrites pour l'avancement par la loi de recrutement, 146; — pour l'avancement dans le corps des intendans militaires, 229;— pour l'admission et l'avancement aux divers emplois de l'administration générale des poudres et salpêtres, 312. - Tours d'avancement à l'ancienneté, jusqu'au grade de lieutenant-colonel, 358. armées actives pendant la guerre, 400. Voyez Hierarchie. AVIRONS. Droits sur les avirons de navire, 173. B Avancement aux BANQUE. Autorisation de la société anonyme sous le titre de Banque de Bordeaux, 58ი. à Brest, ibid; BATAILLONS du corps royal d'artillerie de la marine, 34; à Toulon, 35; à Rochefort, 30; à Lorient, 37; à Cherbourg, 38. BATIMENS désarmés. Réglement contenant les dispositions à suivre pour leur conservation, 73. BAZELOT (Le sieur ). Brevet d'invention pour une machine hydrauliqu 169. BESUCHET (Lesieur). Nommé sous-ingénieur de 2, classe, 287. BIMBELOTERIE. Voyez Armes. BŒUFS. Modification des droits sur les bœufs et taureaux importés dans fte de Corse, 174. BOIS. Droits sur les bois de fataie; 171;-sur les bois à brûler et de con truction, à la sortie de l'ile de Corse, 175. BOIS d'ébénisterie. Voyez Cannelle, BOIS et écorces ouvrés. Voyez Armes. BONNET DE COUTZ Le sieur). Brevet d'importation pour une machine a curer les fleuves, 125. Brevet de perfectionnement pour le mene objet, 169. BONNET-LESCURE (Le sieur). Nommé ingénieur-constructeur de 3. class 286. BONNETERIE. Droits sur la bonneterie de fleuret, 171. BORDEREAU des pièces qui doivent être produites au conseil de révision, pour les jeunes gens qui demandent à jouir de l'exemption, comme se trouvast dans l'un des cas prévus par l'article 14 de la loi du 10 mars 1818,445 pour ceux qui se trouvent dans l'un des cas prévus par l'article 15, 446. BOUCHES à feu. Prohibition des bouches à feu, 172. BOUREON (Ile). Voyez Colonies. BOURG-MADAME. Voyez Wissem'ourg. BOURSE. Établissement d'une bourse de commerce, dans la ville de Calais, $79. BOUVILLONS. Voyez Vaches. BOYAUX. Modification des droits sur les boyaux frais et salés, 173. BREVETS, Proclamation de brevets d'invention, de perfectionnement et d'in portation, 124, 169, 308, 489. — Règles pour l'expédition des breves de l'armée, 401. BROCHES. Voyez Peignes. BUDGET. Fixation du budget du département de la marine et des colonies, 198. CADIX. Voyez Entrepôt. C CAFÉ. Réduction des droits sur le café apporté de l'Inde en retour, Conditions pour jouir de la réduction, ibid. CAISSES de retenue. Voyez Pensions. 178. 82. CAISSIER. Voyez Compres. CALFATAGE. Mode de calfatage des bâtimens désarmés, CANNELLE, Droits à payer pour la cannelle, le girofle, le poivre, fés rauscades et macis, le thé, les gommes résineuses et résines gommeuses, les dents d'éléphant, le coton en laine, les bois d'ébénisterie, l'étain brut, l'indigo, le riz, les joncs à canné, la laque naturelle, le nankin apporté en retour de l'Inde, 178. — Conditions pour jouir de la réduction, ibid. CANNES. Voyez Wissembourg. CANOTIERS. Voyez Gardiens. CANONNIERS sédentaires. Augmentation du nombre des sous-officiers des compagnies des canonniers sédentaires, 580. CAP. La désignation du cap Finistère est substituée à la désignation du cap CARACTERES. Droits sur les caractères d'imprimerie neufs, 173. CARDES. Modification des droits sur les cardes a carder et peignes à tisser, 174. CARTON. Droits sur le carton lustré pour presser les draps, 173. CAUTIONNEMENT. Fixation du cautionnement des payeurs du trésor royal, 111; - des agens-de-change et courtiers, 114.Les puissances étrangères sont libérées, et le gouvernement français se charge de pourvoir au remboursement des cautionnemens, dépôts ou consignations versés par des sujets français, serviteurs de pays détachés de la France, 272. CAVALERIE. Dispositions particulières pour l'avancement dans l'arme de la cavalerie, 377 CHALUT. Voyez Filets. CHANDERNAGOR. Voyez Colonies. CHANOT (Le sieur). Reprend le rang qu'il occupait parmi tes Sous-ingé. nieurs de 2. classe, 287. CHANVRE et lin. Voyez Armés. CHARDONS. Droits sur les chardons cardières, ju qu'au 1er novembre 1818; et après cette époque, 174. CHARENTE. Voyez Wissembourg. CHÂTAIGNES. Droits sur les châtaignes à la sortie de l'ile de Corse, 175. Permission d'exporter les châtaignes et les marrons, $78. CHEFS de bataillon et d'escadron. Choix et nomination des chefs de bataillon et d'escadron, 365. |