Annales maritimes et coloniales, Volym 1Imprimerie Royale, 1818 |
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Sida xxi
... général de la navigation et du commerce de France , il obtint du roi la permission de faire construire des vaisseaux et fondre des canons destinés à les armer . Pour accoutumer les Français à la mer , il établit des compagnies de ...
... général de la navigation et du commerce de France , il obtint du roi la permission de faire construire des vaisseaux et fondre des canons destinés à les armer . Pour accoutumer les Français à la mer , il établit des compagnies de ...
Sida xxxii
... général , du 13 novembre 1372 , sous Charles V , destine des fonds spéciaux pour les armées navales . « Pour ce que le paiement des gens d'armes et arbalê » triers ordenné à présent par le Roy , ne monte que XLII frans » ou environ ...
... général , du 13 novembre 1372 , sous Charles V , destine des fonds spéciaux pour les armées navales . « Pour ce que le paiement des gens d'armes et arbalê » triers ordenné à présent par le Roy , ne monte que XLII frans » ou environ ...
Sida xxxv
... général de la marine du Levant . 31 bis . Une ordonnance de 1605 , déposée aux archives de la marine , à Versailles , porte que les vice - amiraux , capitaines , commissaires , pilotes , canonniers , écrivains , charpentiers , et autres ...
... général de la marine du Levant . 31 bis . Une ordonnance de 1605 , déposée aux archives de la marine , à Versailles , porte que les vice - amiraux , capitaines , commissaires , pilotes , canonniers , écrivains , charpentiers , et autres ...
Sida xl
... général des postes , a été également chargé du porte - feuille comme ministre intérimaire , le 2 août 1814 jusqu'au 2 décembre suivant . BEUGNOT ( Jacques - Claude ) , ( 3 décembre 1814 au 19 mars 1815 ) . DE JAUCOURT ( François ) ...
... général des postes , a été également chargé du porte - feuille comme ministre intérimaire , le 2 août 1814 jusqu'au 2 décembre suivant . BEUGNOT ( Jacques - Claude ) , ( 3 décembre 1814 au 19 mars 1815 ) . DE JAUCOURT ( François ) ...
Sida li
... générale aux départemens de la del guerre , la marine et des finances .. 54. 251 . 10 juin 1818 . 15 . Idem . 17 . 24 ... général de la caisse d'amortissement et de celle des dépôts et consignations M. Pasquier , maître des requêtes ...
... générale aux départemens de la del guerre , la marine et des finances .. 54. 251 . 10 juin 1818 . 15 . Idem . 17 . 24 ... général de la caisse d'amortissement et de celle des dépôts et consignations M. Pasquier , maître des requêtes ...
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Vanliga ord och fraser
10 mars Administration agens Angoulême articles aura auront AVONS ORDONNÉ Bulletin des lois caisse canton canton d capitaine cent certificat chalut château de Saint-Cloud château des Tuileries chef de bataillon classe colonel colonies commandant commerce commissaires compagnies comptabilité COMTE MOLÉ conseil de révision consul corps royal d'artillerie d'état au département d'état des finances d'état-major délivré département de l'intérieur desdits désignés dispositions douanes écoles royales militaires employés établissemens GOUVION-SAINT-CYR grade guerre Havre Idem Inscription maritime inscrits inspecteurs intendans janvier jeunes gens jeunes soldats juillet l'administration l'armée l'article l'avancement l'école l'officier légion lieutenans lieutenant loi du 10 maire Majesté marine maritime ministre secrétaire d'état mise en activité modèle n.º mois NAVARRE navires nomination non-activité officiers ORDONNÉ et ORDONNONS pensions port pourront préfet présente ordonnance réglemens réglement règne le vingt-quatrième salpêtres sera seront choisis service Signé LOUIS solde de retraite sous-intendant militaire sous-lieutenans sous-officiers tableaux de recensement tion TITRE trésor vaisseau
Populära avsnitt
Sida 167 - ... conséquence qu'elle soit gardée et observée dans tout notre royaume, terres et pays de notre obéissance. Si donnons en mandement à nos cours et tribunaux, préfets, corps administratifs et tous autres, que les présentes ils gardent et maintiennent, fassent garder, observer et maintenir...
Sida 240 - En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris le 20 novembre , l'an de grace i 8 i 5.
Sida 138 - Les jeunes gens mariés dont le père, ou la mère à défaut du père, sont domiciliés dans le canton, à moins qu'ils ne justifient de leur domicile réel dans un autre canton; 3...
Sida 518 - Que cette union, d'autant plus réelle et durable, qu'elle ne tient à aucun intérêt isolé, à aucune combinaison momentanée, ne peut avoir pour objet que le maintien...
Sida 518 - ... à leurs rapports et intérêts communs, union devenue plus forte et indissoluble par les liens de fraternité chrétienne que les souverains ont formés entre eux ; 2°...
Sida 139 - Sur la déclaration à laquelle seront tenus les jeunes gens, leurs parents ou tuteurs; ils seront ensuite publiés et affichés dans chaque commune, et dans les formes prescrites par les articles 63 et 64 du Code civil. Un avis publié dans les mêmes formes indiquera les lieu, jour et heure où il sera procédé à l'examen desdits tableaux et à la désignation, par le sort, du contingent cantonal.
Sida 146 - ... autres que celles déterminées par la présente loi, ou qui aura donné arbitrairement une extension quelconque, soit à la durée soit aux règles ou conditions des appels, des engagements ou...
Sida 527 - ... tels que ceux que la France avait contractés, le Roi a senti qu'elle était redevable de ce nouveau genre de gloire à la force des institutions qui la régissent, et il voit avec joie que l'affermissement de...
Sida 518 - France et les puissances cosignataires du traité de paix du 20 novembre 1815, rapports qui en assurant à la France la place qui lui appartient dans le système de l'Europe la lieront étroitement aux vues pacifiques et bienveillantes que partagent tous les souverains, et consolideront ainsi la tranquillité générale.
Sida 196 - LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , à tous présens et à venir, SALUT.