| Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1815 - 418 sidor
...de relâche, d'échelle ou de rompre charge(Umschlag) , de faįon qu'il sera libre de naviguer sur tout le cours du Rhin , du point oų il devient navigable , jusqu'ā son embouchure dans la mer , soit en remontant , soit en descendant, sans qu'on soit obligé de rompre... | |
| 1815 - 420 sidor
...droits de relâche, d'échelle ouderomprecharge(Umschlag), de faįon qu'il sera libre de naviguer sur tout le cours du Rhin, du point oų il devient navigable , jusqu'ā son embouchure dans la mer, soit en remontant , soit en descendant, sans qu'on soit obligé de rompre... | |
| Congrčs de Vienne - 1815 - 204 sidor
...dans l'article précédent , du point oų chacune d'elles devient navigable jusqu'ā son embouchure , sera entičrement libre, et ne pourra, sous le rapport du commerce, ętre interdite ā personne ; bien entendu que l'on se conformera aux réglemens relatifs ā la police de... | |
| Ernst Ludwig Posselt - 1816 - 184 sidor
...dans l'article précédent, du point oų chacune d'elle devient navigable jusqu'ā son embouchure , sera entičrement 'libre, et ne pourra, sous le rapport du commerce , ętre interdite ā personne : bien entendu que l'on se conformera aux rčglement relatifs ā la police de... | |
| France - 1816 - 510 sidor
...dans l'article précédent, du point oų chacune d'elle devient navigable jusqu'ā son embouchure, sera entičrement libre, et ne pourra, sous le rapport du commerce, ętre interdite ā personne ; bien entendu que l'on se conformera aux réglemens relatifs ā la police de... | |
| 1818
...Signe DALBERO, CLANCARTY, HUMBOLDT, WESSENBERG. ARTICLES concernant la navigation du Rhin. ART. i.cr La navigation dans tout le cours du Rhin , du point...navigable jusqu'ā la mer, soit en descendant, soit en wniontant, sera entičrement libre, et ne pourra, sons le rapport du commerce, ęire interdite ā personne,... | |
| 1818 - 568 sidor
...exécution, Signé DAtBĮRG, ClANCARTY, HUMBOIDT, ARTICLES conįtrnant la navigation (tu Rhin, ART. i," La navigation dans tout le cours du Rhin , du point oų il devient navigable jusqu'ā ta mer, soit en descendant, soit en. remontant, sera entičrement libre, et ne pourra, sous je rapport... | |
| Georg Friedrich Martens - 1818 - 802 sidor
...de relâche, d'échelle, ou de rompre charge (Umschlag), de faįon qu'il sera libre de naviguer sur tout le cours du Rhin, du point oų il devient navigable jusqu'ā son embouchure dans la mer, soit en remontant, soit en descendant, sans qu'on soit oblige' de rompre... | |
| Jean-Frederic Hermann - 1819 - 500 sidor
...Vienne du 24 Mars i8i5 ; savoir : la liberté de la navigation dans tout le cours du Rhin, depuis le point oų. il devient navigable jusqu'ā la mer , soit en descendant, soit en remontant, de maničre que cette navigation sera entičrement libre sous le rapport du commerce, et ne pourra... | |
| Great Britain, Lewis Hertslet - 1820 - 442 sidor
...exécution. Signé D'ALBERG. CLANCARTY. HUMBOLDT. WESSENBERG. (Articles concernant la Navigation du Rhin.) I. La navigation dans tout le cours du Rhin, du point oų il de vient navigable jusqu'ā la mer, soit en descendant, soit en remontant, sera entičrement libre,... | |
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