Recueil de pièces officielles destinées à détromper les François sur les événemens qui se sont passés depuis quelques années, Volym 8Librairie grecque-latine-allemande, 1815 |
Från bokens innehåll
Resultat 1-5 av 28
Sida 3
... baron de Wes- senberg , chevalier , grand - croix de l'ordre militaire et religieux des Saints Maurice et Lazare , grand - croix de l'ordre de l'Aigle rouge de Prusse et de celui de la couronne de Bavière , chambellan et conseiller ...
... baron de Wes- senberg , chevalier , grand - croix de l'ordre militaire et religieux des Saints Maurice et Lazare , grand - croix de l'ordre de l'Aigle rouge de Prusse et de celui de la couronne de Bavière , chambellan et conseiller ...
Sida 5
... baron Douro de Wellesley , conseiller de Sadite Majesté en son conseil privé , maré- chal de ses armées , colonel du régiment royal des gardes à cheval , chevalier du très- noble ordre de la Jarretière , et chevalier grand - croix du ...
... baron Douro de Wellesley , conseiller de Sadite Majesté en son conseil privé , maré- chal de ses armées , colonel du régiment royal des gardes à cheval , chevalier du très- noble ordre de la Jarretière , et chevalier grand - croix du ...
Sida 6
... baron de Kilconnel , conseiller de Sadite Majesté en son conseil privé , président du comité de ce conseil pour les affaires du commerce et des colonies , maître - général de ses postes aux lettres , colonel du régiment de milice du ...
... baron de Kilconnel , conseiller de Sadite Majesté en son conseil privé , président du comité de ce conseil pour les affaires du commerce et des colonies , maître - général de ses postes aux lettres , colonel du régiment de milice du ...
Sida 7
Frédéric Schoell. Cathcart , vicomte Cathcart , baron Cathcart et Greenock , pair du parlement , conseiller de S. M. en son conseil privé , chevalier du très- ancien et très - honorable ordre du Chardon et des ordres de Russie , général ...
Frédéric Schoell. Cathcart , vicomte Cathcart , baron Cathcart et Greenock , pair du parlement , conseiller de S. M. en son conseil privé , chevalier du très- ancien et très - honorable ordre du Chardon et des ordres de Russie , général ...
Sida 9
... baron de Humboldt , son ministre d'État , chambellan , envoyé extraordinaire et ministre plénipo- tentiaire près S. M. I. et R. A. , chevalier du grand ordre de l'Aigle rouge , et de celui de la Croix - de - Fer de Prusse de la première ...
... baron de Humboldt , son ministre d'État , chambellan , envoyé extraordinaire et ministre plénipo- tentiaire près S. M. I. et R. A. , chevalier du grand ordre de l'Aigle rouge , et de celui de la Croix - de - Fer de Prusse de la première ...
Andra upplagor - Visa alla
Recueil de pièces officielles destinées à détromper les François ..., Volym 8 Maximilian Samson Friedrich Schöll Obegränsad förhandsgranskning - 1815 |
Recueil de pièces officielles destinées à détromper les François ..., Volym 8 Frédéric Schoell Obegränsad förhandsgranskning - 1815 |
Recueil de pièces officielles destinées à détromper les François ..., Volym 8 Frédéric Schoell Obegränsad förhandsgranskning - 1815 |
Vanliga ord och fraser
acte arrangemens bailliage Bâle baron canton de Genève cantons de Berne cédés cession charge ci-devant commissaires commun accord comte congrès de Vienne convention Cracovie d'Hanovre dettes diète duc et prince duché de Varsovie établis états de S. M. états riverains Freyherrn frontière gouvernemens gouvernement grand-croix de l'ordre grand-duché grand-duché de Luxembourg Grosskreutz habitans Hadamar helvétique Herrn jusqu'à l'article lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg maison de Nassau manière militaire navigation Ordens paiement pays pensions plénipotentiaires possessions pourroient pourront présent traité Prince DE HARDENBERG prince de Nassau principauté propriétaire mixte propriété et souveraineté provinces et districts Prusse Prusse et S. M. puissances ratification du présent règlement renonce à perpétuité réunis Rhin rive rivière ront royaume de Saxe royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. Prussienne Sardaigne Saxe seront sieur souverain stipulations successeurs Suisse susdite tion
Populära avsnitt
Sida 341 - Les droits sur la navigation seront fixés d'une manière uniforme, invariable, et assez indépendante de la qualité différente des marchandises pour ne pas rendre nécessaire un examen détaillé de la cargaison, autrement que pour cause de fraude et de contravention.
Sida 341 - Le système qui sera établi tant pour la perception des droits que pour le maintien de la police, sera, autant que faire se pourra, le même pour tout le cours de la rivière...
Sida 340 - Les puissances dont les états sont séparés ou traversés par une même rivière navigable s'engagent à régler, d'un commun accord, tout ce qui a rapport à la navigation de cette rivière. Elles nommeront à cet effet des commissaires qui se réuniront au plus tard six mois après la fin du Congrès, et qui prendront pour bases de leurs travaux les principes établis dans les articles suivans.
Sida 280 - Les états confédérés s'engagent de même à ne se faire la guerre sous aucun prétexte, et à ne point poursuivre leurs différends par la force des armes , mais à les soumettre à la diète. Celle-ci essaiera , moyennant une commission , la voie de la médiation ; si elle ne réussit pas, et qu'une sentence juridique devienne nécessaire, il y sera pourvu par un jugement austrégal (sluslràgalinstanz) bien organisé, auquel les parties litigantes se soumettront sans appel.
Sida 123 - SM l'empereur de toutes les Russies , ses héritiers et ses successeurs à perpétuité. SMI se réserve de donner à cet état , jouissant d'une administration distincte , l'extension intérieure qu'elle jugera convenable. Elle prendra avec ses autres titres celui de czar, roi de Pologne, conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions.
Sida 92 - La navigation dans tout le cours des rivières indiquées, dans l'article précédent, du point où chacune d'elles devient navigable jusqu'à son embouchure, sera entièrement libre, et ne pourra, sous le rapport du commerce, être interdite à personne...
Sida 7 - Les Polonais, sujets respectifs de la Russie, de l'Autriche et de la Prusse, obtiendront une représentation et des institutions nationales, réglées d'après le mode d'existence politique que chacun des gouvernements auxquels ils appartiennent jugera utile et convenable de leur accorder.
Sida 348 - Chaque État riverain se chargera de l'entretien des chemins de halage qui passent par son territoire, et des travaux nécessaires pour la même étendue dans le lit de la rivière pour ne faire éprouver aucun obstacle à la navigation.
Sida 206 - Gouvernemens chargeront la commission qu'ils nommeront pour la délimitation de la partie du comté de Lingen cédée au Hanovre, de s'occuper de l'objet susdit, et de fixer définitivement les frontières de la partie du comté appartenant au duc de Looz-Corswaren, qui doit, ainsi qu'il est dit, être occupée par le Gouvernement hanovrien. , Les rapports entre le Gouvernement d'Hanovre et le comté...
Sida 94 - Les bureaux de perception , dont on réduira autant que possible le nombre, seront fixés par le règlement, et il ne pourra s'y faire ensuite aucun changement que d'un commun accord , à moins qu'un des états riverains ne voulût diminuer le nombre de ceux qui lui appartiennent exclusivement.